Immobilier

Post by Phydias Shaytan, CP - January 29, 2010 at 9:59 PM

Immobilier

1. Registre

Le registre reprend l'ensemble des bâtiments de la cité et hors de la cité géré par l'Association des Commerçants.

La ville est subdivisé en un certain nombre de quartiers auquel est attribué une lettre. La lettre X est réservée aux bâtiments hors de la cité. Chaque bâtisse possède une identification unique de la forme X-Y, où X est la lettre du quartier et Y le numéro de la maison. L'identification du bâtiment est présent sur ce dernier par le biais d'une plaque d'identification.

La plaque d'identification possède une partie visible et une partie cachée. Sur la partie visible se trouvent l'identification du bâtiment et son prix. La partie cachée est composée d'une plaque amovible verrouillée dont l'Association et le propriétaire légitime possèdent la clé. Le propriétaire est tenu par la loi d'indiquer son nom. Il peut ensuite décider de la laisser visible ou non en verrouillant la plaque amovible.

L'ensemble des quartiers sont régulièrement vérifiés par les Coursiers sous la direction des Bureaucrates. Toutes ces informations sont reprises dans le registre sous la forme d'un liste d'identifications. Des cartes sont régulièrement émises pour tenir à jour la position des bâtiments. Le registre indique également les commerces.

2. Accès au registre

Pour des raisons évidentes de confidentialité, les accès au registres sont restreints à la liste suivante :

• Trésorier
• Seigneurs Marchands
• Administrateur
• Bureaucrates

Le responsable de l'immobilier peut accorder des droits d'accès exceptionnel à un membre s'il juge cela nécessaire.

3. Procédures

C'est le Responsable de l'immobilier ou le Trésoriers qui jugent et décident des procédures à adopter. Les irrégularités du registres sont le plus souvent soulevées par les Bureaucrates qui les signalent. Les Bureaucrates n'ont pas le droit de lancer une procédure de régularisation ou de perquisition.

3.1 Recensement

Toute demeure indiquée comme occupée au registre doit être recensée. Le cas contraire l'Association des Commerçants dispose d'une batterie des moyens approuvés par le Collège des Guildes et légiféré pour contraindre le propriétaire à recenser le bâtiment.

Deux cas de figure se présentent, soit le propriétaire n'a pas complété le panneau de recensement ou de manière erronée, mais involontaire, soit le propriétaire a fraudé en indiquant un faux nom.

Dans le premier cas la procédure est la suivante :

• Un avertissement sans conséquence, le propriétaire dispose d'une saison [1 semaine IRL] pour modifier le panneau.
• Si le premier avertissement n'a pas porté fruit, un second avertissement est donné et une amende de 5 à 15% de la valeur du bien est réclamée auprès du propriétaire. Le propriétaire dispose d'un délais d'une saison [1 semaine IRL] pour payer l'amende et se mettre en ordre.
• Si le second avertissement n'a pas porté fruit, un troisième et dernier avertissement est donné et une amende de 20 à 30% de la valeur du bien est réclamée auprès du propriétaire. Le propriétaire dispose d'un délais d'une saison [1 semaine IRL] pour payer l'amende et se mettre en ordre.
• Si le troisième avertissement n'a pas porté fruit, la perquisition est ordonnée.

Ces avertissements sont nominatifs et cumulables. C'est-à-dire que si un propriétaire reçoit deux avertissement pour deux bâtiments différents, une amende de 5 à 15% est déjà réclamée sur l'un des deux bâtiments.

Dans le second cas, la doctrine juridique impose le fardeau de la preuve. Aussi avant toute action, il faudra posséder des preuves matérielles tangibles de la fraude. Une fois cela obtenu, la perquisition est ordonnée.

3.2 Perquisition

Les perquisitions sont issues de processus. Le premier est décrit dans le point précédent, le second est le suivant :

• Une missive est envoyée au propriétaire du bâtiment, une copie postée au dit bâtiment et une dernière copie soigneusement conservée et datée.
• Si aucune réponse n'est reçue de la part du propriétaire dans un délais de deux saisons [2 semaines IRL], la perquisition est ordonnée.

Une fois la perquisition ordonnée, il est impératif qu'un avis de perquisition soit déposé au préalable à la greffe du Tribunal en mentionnant l'identification du bâtiment, le motif et la procédure de saisie. Ci-joint un exemple.

Demeure K-5"]۩Avis de perquisition۩

En vertu du Codex titre IV, l'Association des Commerçants ordonne la perquisition de la bâtisse K-5.

Cet ordre fait suite à l'application l'article 24§1 et à fraude volontaire par indication d'un nom erroné. La perquisition sera effectuée par le personnel de l'Association des Commerçants.

Phydias Shaytan,
Trésorier de l'Association des Commerçants.