Legislation des quartiers de l'Association
Post by Aelynthya, Ind - December 1, 2010 at 2:04 PM
Associés,
L'abbrogation de l'ancien codex et la promulgation du nouveau codex nous ouvre l'autorisation de composer une législation active dans nos quartiers. Ces lois devront être présentées au Conseil des Guildes.
En conséquence, il serait important découter les suggestions de chacun avant que nos juristes se penchent plus profondément sur ce travail. La forme juridique n'est bien entendu pas nécessaire pour présenter vos idées.
Cordialement,
Mademoiselle Elea.
Post by Aelynthya, Ind - December 2, 2010 at 4:40 PM
Proposition sur la régulation de la magie et des armes:
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Interdiction d'user de la magie. Les membres de l'association, et eux seul, peuvent autoriser l'usage d'un sortilège de manière exceptionnelle et unique si cela est nécessaire.
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Le port d'arme est prohibé. Seul les membres de l'association, et eux seul, peuvent émettre une dérogation à cette interdiction, ce de manière exeptionnelle et temporaire.
Mademoiselle Elea
Post by Phydias Shaytan, CP - December 2, 2010 at 10:55 PM
Pour ces points, il faut penser à une clause autorisant la guilde en charge de la sécurité pour le quartier en question.
Renouveler la législation sur l'immobilier et le commerce (taxe, héritage, etc, etc).
S'attribuer les droits sur la culture dans nos quartiers.
P.S.