Réponse au Codex

Post by Arvendor Vasyr, AdC - March 29, 2006 at 9:14 PM

Arvendor afficha la réponse qu'il reçu de l'Intendant Impérial.

Une splendide missive pleine d'enluminures et de couleur est envoyé au Haut-Marchand de l'Association des Commerçants.

Très cher,

C'est avec joie que je vous annonce que votre Codex Commercial a été approuvé par le Conseil Impérial et Sa Majestée Impériale elle-même. Cependant, dans son infinie sagesse, l'Empereur Maémor de Systéria a jugé qu'il serait mieux pour l'Empire que l'immobilier reste sous contrôle de l'intendance impériale.

Vous possédez déjà toute l'économie, nous serions fâchés de constater que vous tentiez d'apposer votre main sur les propriétés de l'Empire. Ainsi, votre Codex est approuvé concernant les permis, les amendes et les différentes règles que vous avez rédigé. Il sera officialisé sous peu, n'ayez crainte. Vous pouvez déjà commencé à mettre vos lois en vigueur, l'Empire est avec vous. Une copie a été envoyée à Dame d'Orbrillant.

Codex des lois commerciales :

Infractions :

Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial si elle veut pouvoir vendre son dus aux individus de sa guilde.
Toute vente d'articles entre deux individus ou plus d’une guilde différente est considéré comme illégale. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B.
Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintient ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C.

Amendes :

Catégorie A : Amende de 200 à 500 pièces d’or, variant selon la valeur de l'objet convoité.

Catégorie B : Amende relative à la totalité de la valeur de l’article vendu, ajouté à cela 15% de taxation.

Catégorie C : Amende relative à la totalité de la valeur de l’article vendu, ajouté à cela 30% de taxation. Passible à une peine d’emprisonnement.

*À noter que cette taxe ne s'applique que si la demeure appartient à l'Association des Commerçants. Le montant de la taxe est de 5%.

Permis :

Un permis commercial permet à l’artisan de vendre aux membres de sa guilde. Le propriétaire du permis doit obligatoirement transmettre le montant de ses recettes à l’Association des Commerçants sur une base hebdomadaire (7 jours IRL, le samedi jour de paye), sans quoi il s’expose à une amende de catégorie A par jour de retard. Le fait d'offrir gratuitement des produits de toute sorte à sa guilde et d'obtenir un salaire en fonction de ces ventes "gratuites" ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.

-Permis quotidien (1 jour IRL)
Coût : 50 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 30%

-Permis saisonnier (1 semaine IRL)
Coût : 350 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 25%

-Permis annuel (1 mois IRL)
Coût : 1500 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 20%

-Permis biannuel (2 mois IRL)
Coût : 3000 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 15%

Permis indépendant :

Ce type de permis est offert aux indépendant ou membre d'une guilde désirant faire du commerce à quiconque sur les terres de l'Empereur.

-Permis quotidien (1 jour IRL)
Coût : 150 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 35%

-Permis saisonnier (1 semaine IRL)
Coût : 1050 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 30%

-Permis annuel (1 mois IRL)
Coût : 4200 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 25%

-Permis biannuel (2 mois IRL)
Coût : 8400 pièces d’or
Taxations sur les ventes : 20%

Le sceau de l'Intendant Impérial scelle la missive des regards indiscrets.

[HRP : Je demanderais au Scribe de l'afficher sur le Journal de Systéria.]