Copie d'une missive au Conseil Impérial
Post by Arvendor Vasyr, AdC - April 8, 2006 at 2:15 AM
Une copie d'une missive fut placé à la Maison des Artisans concernant le Codex des Lois Gitanes.
Une missive fut envoyé au Conseil Impérial de Systéria, frappé du sceau de l'Association des Commerçants.
Bonjour à vous membres du Conseil Impérial,
Le récent Codex de lois gitanes entre en conflit avec ce que l'Empereur a confié à l'Association des Commerçants. En effet, l'article suivant :
Art. 107
A l’Association des Commerçants, l’Empereur donne** la gestion de l’Economie de l’Empire** en raison de son monopôle commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.
est tiré de la Constitution de l'Empire qui prime sur les codex de guildes. Nous n'incluons pas la nourriture. En laissant valide la clause suivante aux gitans :
3.0
Marché de rue: Les Gitans ont l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria, comme l'orphelinat par exemple. Les dons seront pour le moment que volontaires t'en que le besoin s'en fait pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoire.
il est évident qu'il y a un conflit entre l'Association et les Gitans. D'une part nous n'avons jamais été informé de ceci et de ce fait, les droits de l'Association sont supposés outrepasser celui du codex gitan puisqu'ils sont tirés de la Constitution et non d'un Codex.
De plus, L'Empire, en octroyant ce type de passe-droit, ouvre grandes les portes aux différents types de marchés noirs et fait du commerce gitan un endroit où la fraude pourra s'installer. En effet, puisque les Gitans ne sont plus sujets à la Charte des Prix de l'Empire ainsi qu'à la Taxation commerciale, ils peuvent acheter de n'importe quel artisans, reconnu légal ou illégal, à leur campement et revendre à n'importe qui. Ceci sans payer de taxes, en pouvant offrir des prix dérisoires nuisant à l'Économie de l'Empire. Si ceci n'est pas une preuve d'un marché noir légal, démontrez la moi je vous en pris.
J'aimerais aussi ajouter qu'un certain article du codex gitan n'est pas des plus objectifs et entre en contradiction avec la Constitution.
*2.1- En cas de fausse rumeur, tous ceux s'amusant à créer de mauvaises rumeurs concernant les Gitans et leur nourriture/boisson pourront subir une forte amande.
L'article suivant de la constitution permet à un citoyen de s'exprimer librement :
Art. 19
La liberté des cultes, celle de leur exercice public, ainsi que la liberté de manifester ses opinions en toute matière, sont garanties, sauf pour les cultes réprouvés de Yhagshul et Enyde-Ma, divinités mauvaises et néfastes.[...]
Ainsi, si une personne estime que la nourriture gitane n'est pas à son goût. Il est entièrement de son droit de l'affirmer. Qu'elle est la limite entre rumeur et opinion? Nul personne ne peut clairement la définir sauf l'Empereur et ceci sera du cas par cas.
Un dernier point est ambigu quant à l'article suivant :
2.0.a- Toute personne désirant ouvrire un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité a assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par les Gitans.
Que signifie réellement un service de qualité? Quel est l'examen des gitans? Ceci devrait être mit sur papier afin d'éviter tout caractère subjectif lors de l'évaluation d'un marché.
Espérant que ceci puisse aider au maintient de l'Empire et à la Justesse de ses lois.
Cordialement votre,
L'Association des Commerçants
Le sceau était frappé.
Post by Vitalie Firal, AdC - April 8, 2006 at 7:01 AM
Voila qui est bien...