Pour la rouquine
Post by Lidenbrock, AdC - January 14, 2012 at 7:59 PM
Cyriel,
J'aurais un petit travail à te confier si tu en as le temps, sinon tu peux toujours délégué la chose a quelqu'un d'autre ayant les compétances requises. Avec tes qualités de juriste, j'aimerais que tu révises le Codex de Loi afin d'analysé les extraits traitant de l'Association des Commercants(nos droits, nos pouvoirs, nos devoirs, etc) et que tu me résumes quelles sont nos limites réelles quand à ce qu'on peut faire ou ne pas faire... et a quels secteurs(quartiers) nous sommes limité.
Au vu de notre nombre croissant de membres, plus particulièrement de membres actif et présent, je pense qu'il serait temps d'envisagé à expansionner notre influence et tenté de récupérer de notre pouvoir passer. Pour ce faire, il est donc primordial que je sache ou nous en sommes présentement.
Lidenbrock
Conseiller
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 14, 2012 at 8:00 PM
*La demoiselle accusa réception, et s'attela au travail. Visiblement, ce n'était pas une mince tâche, le Conseiller devrait bien attendre quelques jours. *
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 16, 2012 at 11:39 PM
Bilan des compétences, droits, devoirs et pouvoirs de l'Association.
Selon le nouveau codex de Systéria, nos droits, devoirs, et pouvoirs, sont circonscrits au sein de l’Article 13.
Art. 13
§1. L'Association des Commerçants gère l'ensemble du commerce de Systeria, incluant les transactions d'oeuvres d'arts. Dans la limite des gestions accordées aux autres guildes.
§2. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par ce paragraphe.
§3. Toutes les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs besoins mobiliers. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante.
En résumé, il en revient à nous de gérer le commerce à Systéria, selon le point un. Nos membres édictent une charte de prix selon le point deux, et peuvent avoir la commodité d’y déroger afin de permettre la primauté des artisans de l’Association. L’Association est aussi en droit d’infliger des pénalités aux artisans ne se pliant pas à ses chartes. Le point trois stipule l’obligation des guildes à faire affaire avec l’Association pour leurs besoins.
Le commerce des ressources brutes est toutefois hors de notre domaine de gestion. Non car nous n’avons le droit de les transiger. Mais car l’Assemblée en régit l’exploitation, selon l’article 15.1 du même codex, qui stipule :
Art. 15
§1. L'Assemblée Druidique s'occupera de la gestion des ressources naturelles. Toute personne ou organisme désirant se lancer dans l'exploitation devra en référer aux membre de l'Assemblée afin d'obtenir une autorisation. La guilde possède la discrétion d'exercer des contrôles.
L’Assemblée a donc légiféré sur les prix des ressources, et a droit de regard sur l’exploitation. Le commerce de bouche est cependant de notre pleine juridiction, tel qu’il en a été décidé lors du schisme de la Fraternité du Chêne. > viewtopic.php?f=12&t=28904&p=256221&hilit=En+faveur+de+la+scission+de+la+Fraternit%C3%A9#p256221 « - En faveur de la gestion du commerce de bouche par l'Association des Commerçants »
Ainsi, l’Association est d’office gestionnaire des tavernes des quartiers sous sa coupe, sauf en cas d’acte de propriété contraire, comme dans le cas du Havre Mélodieux, vendu.
Le commerce magique, c'est-à-dire des runes, enchantements, parchemins, grimoires, ingrédients magiques, revient à la gestion pourpre, selon ce que stipule l’article 11.2 du codex :
§2. La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes alchimiques et de parchemins. Elle possède également la gestion des établissements liés au savoir et à la recherche.
Néanmoins, l’entente établie entre la Confrérie et l’Association permet aux membres de l’Association affiliés à la bibliothèque, d’établir un commerce de ces denrées, au sein des murs de la bibliothèque.
viewtopic.php?f=12&t=6280&start=15Le jugement récent de la Juge Vespari nous attribue également la pleine gestion des parchemins bardiques, des grimoires bardiques et des instruments musicaux magiques. > viewtopic.php?f=100&t=40282 « -DÉCLARE l’Association des Commerçants seule guilde à pouvoir légiférer et réglementer en matière de bardisme, par l’intermédiaire de ses représentants. »
Les pouvoirs de l’ancien Conservatoire des Arts ont été transférés, également, à l’Association des Commerçants. Nous avons pu récupérer les bâtiments culturels du quartier de l’Assemblée, ainsi qu’un droit de gestion sur la culture et les arts de Systéria, ainsi que sur son commerce. La gestion des musées, et des établissements culturels, nous revient donc de droit. L'éducation demeure toutefois hors de notre contrôle, pour l'instant. Nous avons, d'office, un droit de regard sur les événements culturels. « viewtopic.php?f=12&t=28904&hilit=En+faveur+de+la+scission+de+la+Fraternit%C3%A9&start=15 - En faveur de la dissolution du Conservatoire des Arts et des Lettres au profit de l'Association des Commerçants, récupérant les droits et devoir de l'institution.
En faveur de l’absorption de la Trésorerie du Conservatoire par l'Association.
En faveur d'une donation partagée du quartier appartenant auparavant au Conservatoire entre l'Assemblée Druidique pour les bâtiments non-culturels et l'Association des Commerçants pour les bâtiment commerciaux et artistiques. »
Au niveau des quartiers, un décret impérial stipule que nous avons la gestion immobilière des quartiers du port, de la haute ville, et de la moyenne ville dans lequel s’insère le quartier de la cathédrale. La gestion des bâtiments culturels du quartier de l’assemblée demeure toutefois sous la coupe de l’Association, selon cet édit. > viewtopic.php?f=12&t=28904&hilit=En+faveur+de+la+scission+de+la+Fraternit%C3%A9&start=15 « - A l'Association des Commerçants revient le quartier du port, la Haute et la Moyenne Ville »
Au niveau politique, l’Association se doit de participer au débat comme le stipule la dernière proclamation de la surintendance. > Les institutions de Systéria auront désormais le droit et le devoir de se réunir afin de réfléchir, proposer et voter de nouvelles dispositions juridiques, de nouvelles propositions institutionnelles, de nouvelles propositions concernant la politique intérieure de l'Archipel ou toute autre suggestions qui aura pour but d'améliorer la gouvernance de Systéria. Un document est en préparation, afin de rétablir une structure hybride entre l'ancien Conseil de Guildes et le Conseil de Medelia, afin de doter Systéria d'une institution de concertation efficace.
L’Association bénéficie d’une entente de rabais mutuel, avec l’Armée des Mercenaires. > viewtopic.php?f=43&t=27796
Un partenariat de co-gestion de la bibliothèque impériale établi avec la Confrérie permet une collaboration et une participation de la gestion du lieu de savoir par l'Association. > http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=43&t=27796
Une entente quant à l'éducation en Basse-Ville est en cours de préparation, avec la Confrérie et l'Armée des Mercenaires.
Post by Lidenbrock, AdC - January 17, 2012 at 7:07 AM
Une petite note fut parvenue a la rouquine en retour.
Bon travail et merci pour ces éclaircissements, ca nous sera peut-être utile dans un futur rapproché.
Lidenbrock
Conseiller