[Dossier] Nouvelle constitution.

Post by Vent d'Hiver - November 24, 2006 at 9:51 PM

Accessible à tous au sein de la bibliothéque un dossier dont la couverture s'orne d'une balance en total déséquilibre. A l'intérieur se trouve une note ainsi qu'un document.

Ombres,

Voici une copie de la nouvelle constitution qui risque d'être adopté lors de la prochaine scéance du conseil des guildes.
Malgrès apparente inexistance aux yeux de la cité, il nous sera cependant possible d'influer sur le cours des événements.

Exposez vos points de opinions ainsi que vos idées, afin que nos représentants puissent soumettre nos avis et nos envies. Qui sait peut-être changerons nous certaines données.

Article I

En les murs de la Cité Impériale de Systéria, trois groupes peuvent se déclarer comme "autorité" soit l'Armée, pour ce qui est des lois civiles et criminelles, l'Ordre du Soleil, du domaine religieux, et la Confrérie Pourpre, dans le domaine de l'occulte. Chacune de ces organisations doit s'en tenir exclusivement à sa juridiction mis à part dans les cas jugés trop extrêmes.

Peu importe la situation, l'Armée possède le droit prioritaire incontesté sur les infractions criminelles, soit celles énumérées dans ce document, l'Ordre sur les infractions "morales" et religieuses et la Confrérie sur les infractions arcaniques et occultes.

Article II

La liste suivante contient les infractions dites "mineures". Les sanctions pour ces fautes sont de 500 pièces d'or par infraction, c'est-à-dire, chaque infraction, même si la même est répétée, sera sanctionnée.

• Voie de faits non armé dans un endroit inapproprié;
• Tentative de vol de biens d'une valeur inférieure à 1000 pièces d'or;
• Trouble de l'ordre public;
• Possession de poison;
• Vandalisme de biens ou de structures dont les dégâts sont inférieurs à 1000 pièces en valeur;
• Port d'arme en ville;
• Entrave au travail d'un agent de la paix.

Les infractions mineures ne doivent pas être amendées si le fautif coopère du premier coup. S'il y a refus d'obtempérer ou s'il tente de justifier ses actions et que les arguments ne sont pas valables, l'amende doit s'appliquer.

Article III

La liste suivante contient les infractions dites "criminelles". Les sanctions de ces fautes sont de 1000 pièces d'or par infraction, c'est-à-dire, chaque infraction, même si la même est répétée, sera sanctionnée.

• Menaces de mort envers un citoyen;
• Entrée par effraction;
• Négligeance criminelle;
• Tentative de vol de biens d'une valeur inférieure à 5000 pièces d'or;
• Voie de faits à main armée dans un endroit inapproprié;
• Fabrication et/ou vente de poison;
• Voie de fait ou utilisation de poison causant lésions;
• Vandalisme de biens ou de structures dont les dégâts sont inférieurs à 5000 pièces d'or en valeur;
• Corruption;

Article IV

La liste suivante contient les infractions dites "graves". Les sanctions de ces fautes sont passible d'emprisonnement immédiat et la cause devra être apportée devant un tribunal.

• Meurtre;
• Viol;
• Vol de biens dont la valeur excède 5000 pièces d'or;
• Vandalisme de biens ou de structures dont les dégâts sont inférieurs à 10 000 pièces d'or en valeur;
• Menace de mort envers un représentant de la Noblesse Impériale ou envers Sa Majesté.

Article V

La liste suivante contient les infractions dites "majeures". Les infractions de cet ordre sont celles qui mettent en péril la "Sécurité Impériale". Les sanctions de ces fautes vont du tribunal à l'emprisonnement ou bien jusqu'à la mise à mort à vue si les preuves le permettent. L'Armée se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécéssaires pour éviter que ces crimes soient perpétués davantage.

Les officiers de l'Armée possèdent le droit de fermer des établissements et de mobiliser les ressources au nom de la Sécurité Impériale, et ce, sans aucune contestation possible de la part des autres organisations de l'État.

Les infractions majeures :

• Meurtre d'un représentant de la noblesse;
• Voie de faits ou tentative de meurtre envers Sa Majesté;
• Vandalisme de biens ou de structures dont les dégâts excèdent 50 000 pièces d'or en valeur;
• Entrée par effraction dans un établissement de l'État ou dans l'une des sections à accès restreint;
• Meurtres successifs, génocides;
• Conspiration;
• Haute Trahison.

Article VI

Si les amendes ne sont pas payées dans un délai de deux mois [deux semaines IRL], le fautif se verra recherché et emprisonné à vue.

Article VII

Dans le cas d'un procès, les sanctions attribuées par le Tribunal Impérial, conformément au code de la Consitution de l'Empire, seront complémentaires aux sanctions attribuées par l'Armée elle-même.

Article VIII

Le port d'arme est autorisé exclusivement à l'Armée, l'Ordre du Soleil et la Confrérie Pourpre. Tout particulier arborant son arme hors d'un fourreau réglementaire se verra puni conformément au Code des Lois Impériales de l'Armée.

Articule IX

Dans l'éventualité d'une guerre avec l'extérieur, l'Armée peut, avec l'accord de Sa Majesté, imposer la loi martiale sur la Cité et appliquer les lois selon les limites imposées par l'État Major, et ce, au nom de la Sécurité Impériale.

Article X

Toutes fausses accusations ou témoignages seront réprimandés par l'Armée par le biais de l'accusation de "Corruption" et "Entrave au travail d'un agent de la paix".

Article XI

Toute infraction ne peut être attribuée que si les preuves et les circonstances le permettent. Dans l'éventualité d'un débordement, un officier ou un soldat de l'armée peut se réserver le droit d'enfermer un civil criminel s'il juge la procédure nécéssaire.

Article XII

Tout citoyen criminel dans l'impossibilité de payer une amende se verra forcé d'exécuter des travaux forcés jusqu'à ce que la valeur totale de l'amende soit remboursée.

Article XIII

Avec l'autorisation du Tribunal, par l'attribution d'un mandat, l'Armée a le droit de pénétrer dans n'importe quel structure privée ou publique pour une enquête.

Article XIV

Toute infraction d'ordre arcanique ou occulte sera prioritairement confiée à la Confrérie Pourpre, si l'infraction est par le fait même criminelle, l'Armée se réserve le droit de garder le fautif en ses géôles et de le juger selon le Code des Lois Impériales.

Article XV

Toute infraction d'ordre religieuse sera prioritairement confiée à l'Ordre su Soleil, si l'infraction est par le fait même criminelle, l'Armée se réserve le droit de garder le fautif en ses géôles et de le juger selon le Code des Lois Impériales.

Article XVI

Toute infraction d'ordre commerciale sera prioritairement confiée à l'Association des Commerçants, si l'infraction est par le fait même criminelle, l'Armée se réserve le droit de garder le fautif en ses géôles et de le juger selon le Code des Lois Impériales.

Article XVII

Toute infraction d'ordre de la gestion des ressources sera prioritairement confiée à la Horde Sanglante, si l'infraction est par le fait même criminelle, l'Armée se réserve le droit de garder le fautif en ses géôles et de le juger selon le Code des Lois Impériales.