[Rapport] Rumeurs de Révolte
Post by Amathya Silwinaïré, Juge - December 25, 2006 at 10:40 PM
Chers membres de la Société Planaire,
Alors que je travaillais au cabaret l'autre jour, j'ai pu avoir une discussion avec un homme masqué, qui m'a appris qu'un groupe de citoyens s'organisait pour se soulevait contre l'Empire. Je ne connais encore toutes les raisons de ce possible mouvement, mais il implique entre autres la possibilité que l'Ordre du Soleil change leur codex pour de nouvelles lois -dont bien d'entre elles sont anticonstitutionnelles- qui renforceront leur pouvoir au sein de la cité. Ceci pourrait peut-être refléter la révolte qui eut lieu au sein de Systéria il y a des années, mais n'ayant pas été présente à cette époque je ne souhaite pas m'avancer là dessus.
Ces rumeurs restent inquiétantes toutes fois, et je suggère que nous gardions l'oreille tendue, une telle déchirure au sein des groupes de citoyens pourrait provoquer le chaos, une nouvelle guerre civile, et faire couler le sang des innocents, inutilement.
J'attache ci-dessous une copie de la proposition de l'Ordre, que Liden m'a procuré. Un vote sera effectué au prochain conseil pour voir s'il passe. En plus du mécontentement que ce Codex créerait chez bien des citoyens, si l'Impératrice décide d'appuyer l'Ordre dans cette entreprise, le codex sera sans doute adopté, et donc les instances de justice de Systéria deviendraient quasiment inutiles, car tout cas criminel reviendrait à l'Ordre.
Je vous demande donc, chers membres, de réfléchir à ces éventualités, et aimerais entendre votre avis. J'essayerai également de me renseigner plus amplement sur ce groupuscule de gens.
Amathya Silwinaïré
Codex Clerical - Proposition
1.Toute personne ne reconnaissant pas les bienfait de l'Empire ou de Thaar
sera considéré comme hérétique .
Une peine pouvant allez de l’éducation du fautif jusqu a son exécution seront mise en place
Selon les cas et la situation .Des méthodes inquisitrices peuvent être requises .
1.1La sécurité de l’Empire et le respect de la Loi seront assurés par l'ordre su soleil, avec l'accord de l'impératrice et du Très Saint Archevêque.
2.0Tout manque de respect aux codes éthiques et vestimentaire se verront passible
d’amande et de confession .
2.1 La nudité en publique , ou une robe qui dévoile la quasi totalité du corps . 300 pièces
2.2 Le mensonge , et usage de faux propos . 100 pièces si plainte portée
2.3 Insulte envers un citoyen. 100 pièces si plainte portée
3.0Possession d animaux .
Seront considéré comme dangereux tout animal dépassant la hauteur d un genoux d une personne adulte
elles nécessiteront donc un permis achetable au cercle de pierre, mise a part pour ce qui fait office de monture .
tout contrevenant à cette loi se verra attribué une amande de 300 pièces.
4.0 Tout vandalisme contre une église ou objet saint ainsi qu insulte envers thaar
est passible de lourde sanction allant d une amande et d une peine de prison
d une saison, jusqu’à l’exécution .Des méthodes inquisitrices peuvent être requises . Si le besoin est , un comité d’enquête sera formée et investiguera sur les croyances du fautif.
5.0 Tout port d’arme en ville pour autre personne qu’un représentant de la loi dans l’exercice de ses fonctions est interdit.
sous peine d’amande pouvant monter jusqu'à 350 pièces et voir même la confiscation de la dite arme.
6.0 Tout brigandage est interdit sur les terres de l’empire ,
Sous peine d’emprisonnement allant jusqu a l’exécution .
Des méthodes inquisitrices peuvent être requises . 700 pièces
7.0 Tout entrave au bon déroulement de l’ordre dans la cité sera considéré comme acte punissable et sera châtié comme tel . 100 à 400 pièces allant avec la gravité de l’acte.
8.0 Toute attaque physique ou insulte envers un membre de l ordre est passible d acte hérétique , prison avec amande voir d’exécution en cas de meurtre .Des méthodes inquisitrices peuvent être requises .
8.1Toute attaque envers un citoyen ou tentative de viol se verra sanctionné d’une amande de prison voir d’exécution
Des méthodes inquisitrices peuvent être requises . 1500 pièces + une peine de prison à déterminer.
9.0 Toute tentative de corruption se verra considéré comme acte d’hérésie et sera sévèrement punie . 800 pièces
10.0 L armée des mercenaires en cas d arrestation d’un individu se doit d’envoyé un dossier a l’ordre du soleil puisque celle ci en charge de faire respecté le codex .
La visite des geôles de l armée peuvent être faite sans qu’ils soit prévenus et se devront de coopéré .
10.1 Aucune mutilation publique ou mise a mort ne peut être exécuté par l’armée des mercenaires . Cf. ; Loi et sanction 8.1
10.2 Refus d’aidé l ordre ou la confrérie en cas de force majeur sera considéré a un manquement de la loi 7.0
10.3 Est considéré comme crime moral tout manquement aux 9 vertues de Thaar, en cas de l'un de ces manquement l'ordre est le seul a pouvoir agir.
Tout manquement aux lois 10.0 et 10.1; 10.2; 10.3 se verront passible d une lourde amande .
11.0 Tout actes jugez hérétique devras être traité par le tribunal de l'inquisition reconnus par l'empire et sa sainteté l'archevêque , chef officiel du clergé de Thaar.
Nb1 : Méthodes inquisitrices :
Dans le cas de délie méritant un traitement particulier ou les méthodes conventionnelles ne sont pas adéquates
Sous l accord écris de l’archevêque et uniquement sous son accord des méthode faisant libéré la vérité par la douleur seront opéré .
Néanmoins , aucunes de ces méthodes n’auront pour but d’handicaper ou blesser mortellement l’accusé. Ce recours doit d’abord être approuvé par le tribunal de la justice Systérienne.
NB2:Un procès équitable se verra fait dans le cas d’une demande d’exécution et ou méthodes d’inquisition .
L’inculpé aura le droit a un avocat de la défense ou a se défendre seul si il na pas les moyens de prendre un avocat .
Codex de Thaar :
1.0 Toute personne priant un dieu noir est passible de méthodes inquisitrice et du bûché .
2.0 L’ordre du soleil mettra en place un système de confession .
2.0a Le secret de confession est garanti et tout crime ou faute avoué lors de confession ne peut être considéré comme preuve lors d'un procès et n'entraîne pas de poursuite pénale. Ceci exclu tout crime envers l'empire et l'impératrice.
2.1 Toutes personnes se devra de coopéré lorsque cette loi sera appliqué sous peine de revendication hérétique .
3.0Des offices seront régulièrement fait , toute personne y étant convié et ne s’y rendant pas a trois reprises , refusera donc de
purifier son âme sera considéré comme hérétique .
3.1 une dérogation spéciale peut néanmoins se faire en cas de force majeur , une missive a l ordre se devra d’être envoyé .
4.0 Pour tout crime morale c'est a dire : tout manquement aux 9 vertues de Thaar,l'ordre requiert le droit de procéder aux arrestations et une enquête débutera par le tribunal de l'inquisition reconnu par l'empire et sa sainteté l'archevêque.
*: Toutes les amandes délivré par l ordre varieront de 50 pièces a 5 000pieces selon la gravité et les circonstances du délie .
Si une somme supérieur est demandé , la demande d’un procès peut être possible