La Greffe du Tribunal
Post by Thomas Bolton, Emp - December 22, 2008 at 1:25 AM
Un registre fut déposé dans les locaux de la Greffe, à destination des juristes et des citoyens.
Avis à la population,
Par ordre de Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière, accessible pour consultation à tous les citoyens de Systéria, le greffe du Tribunal est le lieu où sont déposés tous les documents juridiques de l'Empire. Vous y trouverez testaments, contrats de mariage, contrats ratifiés entre individus, actes de propriété et les verdicts des guildes ou de la Haute Cour de Justice.
Seuls les documents correctement entreposés dans le Greffe du Tribunal peuvent avoir une valeur légale ; tout autre document produit à la Cour qui n'a pas été validement introduit en ces lieux sont considéré comme inexistants, exception faite pour les contrats de service entre des individus ou entre une guilde et un individu. Le document le plus récent sur un même objet qu'un autre était toujours celui qui était considéré comme actif.
Toute autorité judiciaire impériale a le pouvoir d'homologuer un document et de lui donner sa valeur juridique.
Tout ministre du culte recensé (hormis les prêtres thaariens) peut publier l'acte d'un mariage qu'il a célébré sans davantage de justifications.
Plusieurs règles doivent être respectées :
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L'accusé pourra être défendu par un avocat ou par un individu de sa connaissance, sans que ce dernier n'ait besoin de passer les concours d'avocat.
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Le Tribunal doit obligatoirement statuer sur la mise en liberté de l'accusé en début de procédure.
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A chaque procès, l'avocat se verra remettre le dossier complet sur son client. Il possède le droit d'exiger un tel document.
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Afin de préparer une défense efficace, l'avocat pourra rencontrer l'accusé dans les geôles du palais ou de la guilde où il est détenu. Il y sera introduit par un membre de la garde qui restera en dehors de la pièce et sera prêt à agir en cas de problème.
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Il n'y aura qu'un avocat à la fois dans les geôles, dans le cas où l'accusé ait embauché plusieurs membres du barreau.
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Un avocat commis d'office est obligé de défendre le client qui lui est assigné pour 50% de ses honoraires en moins. Aucun refus ne sera toléré, sous peine de radiation à vie du barreau.
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Un avocat membre de la noblesse ne pourra plaider contre la Couronne lors d'une instruction judiciaire, cela irait à l'encontre de son serment devant la famille impériale.
Sont considérés comme avocats agréés :
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Le Baron Thalkehr Mel'Viir
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Anteïa Meserole
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Cassandre d'Estré
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Phydias Shaytan
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Koenzell Pandora
Post by Thomas Bolton, Emp - December 22, 2008 at 9:19 AM
Suivait une affiche présentant un des cabinets d'avocats. Les membres du barreau pouvait les envoyer au Surintendant pour archivage.
¤ Avocate à la Cours ¤
Les lois de notre cité sont complexes et souvent obscures. Nombres de personnes se sentent démunis face à notre système pénal. Cependant chacun de nous a des droits aussi bien que des devoirs.
Peu le savent, mais en cas de litige entre vous et la cours vous avez la possibilité d'être représenté par un avocat afin de défendre vos intérêts.
Alors n'hésitez pas. Contactez moi.
Maitre Cassandre D'Estré, Avocate à la cours.
"Songe d'une nuit d'été"
1 Impasse des Runes.
Quartier Pourpre.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 23, 2008 at 1:10 AM
Les noms de Koenzell Pandora et de Thalkehr Stornaar furent inscris au registre.
Post by Thomas Bolton, Emp - January 29, 2009 at 1:13 AM
Le registre fut mis à jour par les fonctionnaires de l'Intendance.
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Retour de Jon de Baudouin après une période de convalescence. Réouverture de son Cabinet de Baudouin.
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Réouverture de l'Etude d'Estré. Madame la Baronne est de retour.
Post by Thomas Bolton, Emp - February 24, 2009 at 7:10 AM
Une mise à jour fut apportée au registre.
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Phydias Shaytan devient avocat.
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Jon de Baudouin est exclu du barreau pour avoir perdu sa citoyenneté.
Post by Thomas Bolton, Emp - February 26, 2009 at 10:21 AM
Une mise à jour fut apportée au registre.
- Sarälondë Taur'Amandil Balgor obtient le statut d'avocate.
Post by Thomas Bolton, Emp - February 26, 2009 at 10:40 PM
La campagne d'affichage du Cabinet Mel'Viir fut affichée sous les autres.
Avis à tous,
Le cabinet Mel'Viir est présentement à la recherche d'avocats ou de bureaucrates pouvant contribuer au développement de sa jeune institution. Les détails quand à la rémunération et les conditions pourra être discuté selon vos compétences, votre disponibilité et la richesse de votre expérience.
Je demeure disposé pour une entrevue avec quiconque soit intéressé à un tel emploi.
Maître Thalkehr Mel'Viir,
Cabinet Mel'Viir.
Post by Aelynthya, Ind - April 18, 2009 at 3:50 AM
-Alysanne Recaedre est radiée à vie du barreau systérien. Tout ses statuts juridiques systériens lui sont retirés.
Juge Elea
Post by Thomas Bolton, Emp - April 18, 2009 at 12:00 PM
En conséquence, le nom de la fille de la duchesse déchue fut retirée du registre, tout comme l'affiche présentant son cabinet.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 11, 2009 at 8:40 AM
Le registre fut mis à jour par le Surintendant. La ville comptait un avocat de moins.
Madame Balgor accédant au Conseil Privé et devenant à ce titre représentante de la Couronne se voit dans l'impossibilité de plaider au Tribunal.
Statut d'avocat retiré jusqu'à une éventuelle démission de son ministère.
Post by Thomas Bolton, Emp - June 4, 2009 at 10:39 AM
Deux ajouts furent faits au registre. L'un évoquait les avocats commis d'office et l'autre, qui intéresserait certainement le Chevalier Mel'Viir, traitait des plaidoiries envers la Couronne des membres nobles du barreau. Évidemment, le Chevalier reçut une note l'informant qu'il devrait terminer le dossier Varghax.
Post by Thomas Bolton, Emp - August 15, 2009 at 12:30 PM
Le nom de Jo Lamagouille, si polémique soit-il, fut ajouté dans le registre des avocats de l'empire.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 6, 2009 at 10:49 AM
Les registres fut mis à jours. Jo Gillian vit son nouveau nom figurer sur le registre et le Cabinet Stornaar fut transformé en cabinet Mel'Viir.
Post by Thomas Bolton, Emp - January 31, 2010 at 2:26 PM
Une nouvelle fois, le registre connut des modifications. Le Chevalier Saevan Al Kazar avait été inscrit au barreau de Systeria. Un feuillet rédigé de sa main accompagnait le nom, pour attirer le chalant.
Peuple de Systéria,
La justice est un grand mot, un mot qui pèse lourd et qui porte même à confusion. Nos lois ainsi que notre système judiciaire peuvent aussi peser lourd sur vos épaules si vous n'avez pas les bonnes connaissances. Vous avez des droits en tant que citoyen, des droits ainsi que des devoirs. Pour être sûr que justice soit rendue à la fin des procédures, assurez-vous de faire appel à un avocat pour vous conseiller ou vous aider dans une bataille juridique.
Je suis l'un d'eux et prêt à vous aider. Il vous suffira de me contacter.
Saevan Al Kazar
Post by Thomas Bolton, Emp - July 21, 2010 at 8:52 AM
Saevan Al Kazar souhaitait être radié du barreau. Dès sa demande, son nom fut rayé du registre, amoindrissant ainsi le nombre des avocats systériens.
L'occasion idéale pour un jeune ambitieux de se faire une place dans le paysage juridique de l'archipel.
Post by Thomas Bolton, Emp - July 21, 2010 at 9:31 PM
Le nom d'Anteïa Meserole fut ajouté au registre des avocats. Les deux individus s'étaient rencontrés et la jeune femme avait réussi le concours.
La place laissée par Saevan fut vite comblée.
Post by Aelynthya, Ind - April 16, 2011 at 1:09 AM
Le Juge Elea, de son vrai nom Aelynthya El'Daldagon Del'Dilin démissionne de ses fonctions de Juge impérial.
Juge Elea
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 4, 2011 at 10:58 PM
*Mademoiselle Cyriel S. Selaquii est donc reconnue officiellement comme notaire. *
Suivaient une copie des documents adéquats, fournis, en théorie, par la juge Vespari.