Citoyenneté, mariage et noblesse
Post by Thomas Bolton, Emp - January 16, 2009 at 7:25 AM
Une nouvelle affiche était accrochée dans les bureaux de la Greffe de Systéria.
Avis à la population,
Vous trouverez ci-dessous les informations nécessaires à votre bonne compréhension de la mécanique citoyenne de l’Empire.
Citoyenneté
La citoyenneté s'acquiert en intégrant une guilde officiellement reconnue par la Couronne ou dans des cas exceptionnels - décision de la Surintendance ou de l'Impératrice. Ces institutions sont les suivantes :
- L'Ordre du Soleil
- La Confrérie Pourpre
- L'Association des Commerçants
- L'Armée des Mercenaires
- L'Assemblée Druidique
Les citoyens bénéficient des droits suivants :
- Bénéficier d’un procès lors d’une instruction judiciaire
- Bénéficier d’un droit d’appel suite au procès mené par une guilde
- Bénéficier d’un droit à la propriété et à sa sauvegarde (autrement dit, aucune perquisition ne peut avoir lieu sans accord du tribunal)
- Bénéficier d’un mariage reconnu officiellement
- Pouvoir adopter
- Etablir un testament pour l’héritage de ses biens mobiliers et immobiliers
Le statut de non-citoyen prive l'habitant de l'empire de tout droit. Cela signifie, par exemple, qu'il ne bénéficie d'aucune protection juridique. A ce titre, il ne peut avoir droit à un procès et ne peut non plus profiter des services d'un avocat aussi bien que d'émettre un testament. L'Etat et le gouvernement ne sont pas tenus de répondre aux indications posthumes d'un non citoyen.
La majorité systérienne s’obtient à l’âge de douze ans révolus. Avant, les enfants sont sous la responsabilité des parents, du tuteur légal ou de l’organisme qui s’en occupe – orphelinat, pensionnat, etc. Dans les deux premiers cas, ils ont une protection juridique si tant est que les parents ou les tuteurs soient citoyens. Dans le troisième, ils sont considérés comme fils et filles de l'empire et bénéficient de cette protection.
Mariage
Les citoyens de sexe différent peuvent se marier sous l’égide de tout culte reconnu et autorisé par l’Empire. Ces cultes sont les suivants :
- Le Culte Thaarien
- Le Culte Gaphaëlite
- Le Culte d’Aerduyn
- Le Culte d’Eunylap
- Le Culte de Shaelim
- La Trinité Druidique
Tout membre d’un culte qui officie doit être recensé par l’Empire, hormis les membres de l’Ordre du Soleil. Les représentants de chacun d’eux sont donc invités à prendre contact avec la Surintendance. Pour qu’un mariage son reconnu :
- Le prêtre officiant doit s’être fait recensé, hormis s’il fait partie de l’Ordre du Soleil.
- La certification du mariage doit être publiée dans la Greffe juste après la cérémonie.
La rédaction d’un contrat de mariage est autorisée et le mariage peut être brisé en cas de non-respect d’un des articles, à la demande de l’époux s’estimant lésé.
Noblesse
Il y a dans l'État une distinction d'ordres entre les nobles et les citoyens. Les membres de la noblesse bénéficient des mêmes droits que les citoyens mais ne peuvent être déférés devant les tribunaux (que ce soit l’organe d’une guilde ou de l’administration) sans l’accord de la Couronne ou de la Surintendance.
Sur les terres de Systéria, la noblesse est méritocratique. Elle se gagne donc au mérite. Un individu qui s’implique au sein d'une guilde de Systéria ou qui sert les valeurs et idéaux de l’Empire sera récompensé par la Couronne.
Etant donné ce statut méritocratique :
- Un titre ne pourra pas se transmettre par les liens du mariage.
- Un titre n’est pas héréditaire. Un descendant d’un noble peut toutefois espérer obtenir le titre de l'un de ses parents après avoir été mis sous la tutelle de la noblesse de Systéria pendant un certain temps et s'il reçoit l'aval de la Couronne.
- Un membre de la noblesse ne respectant pas les valeurs systériennes risque la destitution.
Bien évidemment, Sa Majesté se réserve le droit dans des cas exceptionnels de revenir sur ces trois dernières dispositions.
Ceci était un communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - January 17, 2009 at 12:43 AM
Un ajout fut fait au décret suite à la lettre reçue par l'Intendant. Cette modification concernait les enfants.
Post by Thomas Bolton, Emp - August 15, 2009 at 4:43 PM
Le décret fut modifié. Son titre fut changé pour permettre aux habitants et immigrants de l'Archipel d'avoir une meilleure vision d'ensemble des droits civiques. Le contenu varia peu par rapport à l'ancien.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 3, 2010 at 3:04 PM
Le décret fut largement modifié pour palier à l'abrogation de la Constitution : plusieurs ajouts furent faits pour définir les droits des citoyens, l'établissement du mariage et les modalités attachées à la noblesse.