Verdict - Koenzell Pandora
Post by Phydias Shaytan, CP - May 31, 2009 at 5:18 PM
۩VERDICT۩
Dans le cadre et hors cadre de ses anciennes fonction de Trésorier de l'Association des Commerçants, Koenzell Pandora s'est rendu coupable des chefs d'accusation suivants :
- Préjudice à l'économie de l'Empire par la modification de règles commerciales sans l'aval du Juge de l'Economie
- Fraude et tentative de fraude immobilière avec récidive
En conséquence, l'Association des Commerçants :
- Retire de manière permanente le droit de commerce de l'accusé
- Réclame une amende de 75.000 pièces d'or pour altération des règles commerciales
- Réclame une amende de 208.000 pièces d'or pour fraude et tentative de fraude avec récidive pour la demeure B8
- Réclame le remboursement de 157.000 pièces d'or pour le Manoir G5
- Réclame un intérêt de 15.700 pièces d'or pour le Manoir G5
- S'engage à rendre le Manoir G5 à l'accusé sous condition que la totalité des montants dûs par ce dernier soient versés avant une saison [7 juin 15h FR].
L'Accusé dispose d'un délais d'une saison [7 juin 15h FR] pour faire appel de cette décision devant le Tribunal Impérial.
Phydias Shaytan,
Huissier de l'Association des Commerçants.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 31, 2009 at 5:31 PM
La Surintendant prit connaissance du verdict et le valida. Néanmoins, le délai d'appel pouvait tout changer. La balle était maintenant dans les mains de Koenzell Pandora : porterait-il l'affaire devant la Cour Impériale ou accepterait-il le jugement de ses anciens employeurs ?
Post by Thomas Bolton, Emp - May 31, 2009 at 9:24 PM
L'annonce du verdict vit une nouvelle note s'ajouter au document initial.
Dossier porté en appel par l'accusé, monsieur Koenzell Pandora.
Monsieur Pandora, également avocat, a souhaité se défendre. Demande acceptée.
Ouverture d'un dossier devant le tribunal impérial. L'Association est priée de fournir le dossier d'accusation.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Lenne Vespari, CP - May 31, 2009 at 9:30 PM
Pour des raisons qui lui étaient certainement bien propres, comme pour chacune de ses excentriques actions, c'est la Juge Vespari qui pris le dossier, plutôt rapidement.