Affaire Zarthax Varghax
Post by Aelynthya, Ind - June 13, 2009 at 6:24 PM
Affaire Zarthax Varghax
Avocat de la défense : Maître Thalkehr Stornaar
Avocat de l'accusation : Garde des Sceaux L. Alssaël
Plaidoirie de la défense :
CABINET STORNAAR
Bureau A-10, Moyenne-Ville
L'Empire (Sa Majesté Impériale Cybele Ière de Systeria)
DEMANDEUR
c.
Zarthax Varghax, Négociant de l’Association des Commerçants
DÉFENDEUR
En présence de l’Honorable Elea, Juge de Systéria.
======================================================
Faits
(1) Le défendeur bénéficie des droits civils de Systéria, tel que conclu par l’Honorable Juge Elea.
(2) Le défendeur reconnaît avoir initié un projet visant à favoriser une démocratie à Systéria. Il nie cependant avoir voulu imposer un tel gouvernement.
(3) Le défendeur reconnaît avoir fait part, oralement, de son projet à l’honorable Surintendant Thomas H. Bolton en présence de la recrue Antnor Tarson lors d’un entretien au cours duquel aucune arrestation ne devait avoir lieu. L’arrestation suivait l’entretien.
(4) Une perquisition, mandatée par l’Empire et dirigée par le Major Karl Franz fut menée à la demeure du défendeur. Cette perquisition n’a pas permis de trouver de preuves incriminantes à l’endroit du défendeur.
(5) Le défendeur est un ancien Chevalier de l’Empire qui s’est vu retirer son titre après avoir pris sa retraite de la garde impériale.
(6) Le défendeur ne possède aucun antécédent criminel.
(7) Le défendeur affirme et jure qu’il est loyal à Sa Majesté Cybele 1ère et tous ses représentants.
(8) Le défendeur affirme et jure qu’il est loyal au puissant Thaar et tous ses représentants.
(9) Advenant le cas qu’il soit libéré, le défendeur jure d’abandonner le projet démocratique sous toutes ses formes et de contribuer au bien-être de l’Empire et ses citoyens que sous les bons conseils de son avocat. Il jure de plus de quitter la vie active de la cité et de profiter d’une retraite calme et sans perturbation pour lui ou pour autrui.
(10) Le défendeur reconnaît que son projet recevait une très faible faveur du public.
(11) Le projet démocratique affiché sur la place publique ne fait pas état de planification d’évènements ou d’actions concrètes s’opposant à l’Empire.
(12) Le défendeur a servi, jusqu’à ce jour, deux années d’emprisonnement en entier.
======================================================
Défense
(1) Concernant l’incitation à la rébellion et à la guerre civile, le défendeur nie avoir encouragé quiconque à se confronter à l’Empire, avec ou sans armes. Il maintient et jure qu’il n’a fait que constater que « si l’Empire continuait d’ignorer la pauvreté en Basse-Ville sans agir, les habitants de la Basse-Ville auraient de bonnes raisons de se rebeller et de faire couler le sang ».
(2) Concernant la haute trahison, le défendeur maintient et jure qu’il n’a commis aucune action pouvant être qualifiée de trahison, de faible ou de haute importance, contre l’Empire.
(3) Concernant l’acceptation d’un ministère en échange de l’abandon de son projet, le défendeur explique que ses pensées ont été mal formulées et que ses mots ont été mal interprétés. Puisque l’idée originale du parti démocratique se voulait un moyen de combattre la pauvreté de la Basse-Ville, le défendeur, lorsque proposé d’occuper un ministère visant à aider les démunis de Systéria, a effectivement accepté d’annuler son projet démocratique.
(4) Concernant la procédure imposée par contumace, la défense déplore que de telles mesures fut imposées alors qu’aucun acte de violence n’avait été signalé et que le seul dossier concernant le défendeur que possédais l’Empire concernait ses loyaux services de Chevalier à l’époque précédent sa retraite. De telles mesures nuisent inutilement à la défense.
======================================================
Plaidoirie
Étant donné la nature imposante de l’entretien au cours duquel le retraité Chevalier était opposé à une figure publique d’importance, accompagné d’un membre de la Garde impériale ainsi que la vitesse à laquelle se déroulait l’entretien, il est parfaitement plausible que les paroles du défendeur était imprécises et, de plus, incomprises.
Aucune preuve concrète n’existe pouvant démontrer que le défendeur avait effectivement incité des gens à la rébellion, aux armes, à la haine, à la guerre civile ou à confronter l’Empire sous n’importe quelle forme. Il est encore plus vrai que le défendeur n’a pas insisté que les gens passent à l’action lorsque nous remarquons qu’un nombre négligeable d’individus adhéraient à l’idée. De plus, le projet démocratique ayant été publié ne fait nulle mention de passer à des actes de cette nature.
Le défendeur plaide coupable d’avoir tenté de démarrer un projet douteux, pouvant être mal-interprété par certaines personnes et dont la nature pourrait être nuisible pour l’Empire si entreprise par des individus malintentionnés et rappel qu’étant toujours très loyal à l’Empire, il n’a pas, lui-même planifié ou effectué des évènements ou actions malintentionnés.
En ce sens, la défense soutient que la peine servie jusqu’à ce jour, cumulée à la perte de citoyenneté, une réputation entachée et une future surveillance plus accrue représentent des mesures correctives et un temps de réflexion qui dépassent déjà considérablement le nécessaire pour un tel cas.
À toute autre accusation, le défendeur plaide non coupable.
La défense demande donc une remise en liberté sous condition d’éviter toute infraction, mineure ou majeure, de céder sa citoyenneté et de quitter la vie civile active.
Maître Thalkehr Stornaar,
Avocat, Cabinet Stornaar.
Plaidoirie de l'accusation :
Dossier de la poursuite
1. Preuve
Il y a déjà quelques années, la publication suivant est parue à travers la cité :
Le Parti démocratique de Systéria (PdS) est un parti en faveur de la démocratie en Systéria. Le chef de se parti souhaite installer un système parlementaire à 1 palier dans le cas d’une révolution. Cette démocratique comporterait 21 députés et le palais Impérial servirait de Parlement de Systéria.
Description
Le parti politique ayant le plus de députés élus deviendrait le premier Ministre de Systéria pendant un mandat de 6 ans à part s’il est renversait dans le cas d’un gouvernement minoritaire. Le parti élu au pouvoir gère la totalité de Systéria, mais il peut diviser son pouvoir entre ses députés du même parti. Le chef doit être député de son parti. Les alliances et les coalitions entre parti seraient tolérées. Toutes différentes classes sociaux, races, sexes et croyances religieuses peuvent votés, être député ou bien chef d’un parti.
Répartition des Députés
Moyenne-Ville : 7
Basse-Ville : 3
Haute-Ville : 2
Quartier Pourpre : 2
Port Systérien : 2
Hors Systéria : 2
Quartier Ordre du Soleil : 1
Total : 21 députés
De plus, des citoyens de la Basse-Ville ont remarqué, à leur réveil, un drapeau à trois bandes, un noir, une blanche et un bleu. Ce drapeau était situé sur la façade du pont reliant la Basse-Ville à la Moyenne-Ville.
Le drapeau ressemblait à ceci :
L'accusé Zarthax Varghax a reconnu être l'initiateur d'un tel mouvement lors d'un entretient avec le SurIntendant Thomas Bolton. Pendant cet entretient, le SurIntendant avait offert à l'accusé l'immunité pour la durée de la rencontre, et l'a enfermé après celle-ci. Je dépose dans ma preuve les passages pertinents du témoignage du premier ministre Bolton :
[...]Durant cette rencontre, il [l'accusé] m'a fait l'inventaire de son projet. Il m'a également fait part de son désir de faire couler le sang et d'inciter à la rébellion dans le cas où l'empire refuserait sa proposition.
A noter qu'il était prêt à abandonner son projet s'il obtenait un ministère. Agréable intention pour, je cite : "faire s'améliorer les choses." Il s'est montré conscient du peu de soutien de son parti.
[...]
T. H. Bolton, Surintendant
2. Infractions
Le droit à utiliser n'est -pas- celui qui était en vigueur au moment des faits, puisque les changements dans la Constitution et le nouveau Codex de Systéria ont été adopté pour agir de façon rétroactive aux litiges pendants. À cet égard, la Constitution prévoit que la Couronne possède tous les pouvoirs et c'est donc un décret légitime que ce tribunal se doit de respecter. Aussi voici les infractions dont monsieur Zarthax Varghax est accusé en conformité avec cette nouvelle législation :
Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
Art. 45 bis
Tout individu se rendant coupable de haute trahison envers l'Empire et sa Couronne se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits.
3. Plaidoirie
3.1 L'administration du témoignage du SurIntendant en preuve
Il est possible que soit soulevé ici un doute face à l'admissibilité en preuve des aveux fait par l'accusé au SurIntendant Thomas Bolton en raison du caractère d'immunité donné "pendant" la rencontre.
Outre ce jeu de mot qui pouvait certainement piéger plus d'une personne, rien dans le droit de Systéria ne contrôle les moyens d'obtenir une preuve. Aussi, même si le Duc Bolton avait bel et bien offert à l'accusé une immunité permanente, rien n'aurait protégé celui-ci que son aveu soit tout de même produit en preuve. En droit Systérien, ce qu'il faut conclure, c'est que pour que le témoignage d'une personne ne soit pas retenu contre lui, il suffit qu'il ne produise pas un tel témoignage. En s'exécutant, dans le cas en l'espèce, l'accusé s'exposait à voir son aveu revenir contre lui. La question d'immunité n'avait pas d'importance.
De plus, advenant même qu'on accorde importance à cette pseudo-immunité, la Constitution de Systéria donne à la SurIntendance un pouvoir similaire à celui de la Couronne, et il était donc en plein pouvoir de révoquer une telle immunité à tout moment. Théoriquement, il pouvait même condamner l'accusé sur-le-champ sans faire appel à cette Cour.
Dans tous les cas, la preuve de cet aveu, faite par le témoignage du Duc Bolton, doit être admise.
3.2 L'infraction d'incitation à la haine
C'est une infraction divisée en plusieurs points que nous allons étudier :
=>* Quiconque :* L'accusé est une personne physique.
=>* par la communication de déclarations en un endroit public : Les communications en faveur du "Parti démocratique de Systéria" étaient publiques, notamment via les les journaux (voir la preuve présentée à cet effet) et par des démonstrations dans des lieux publics (voir le drapeau déposé en preuve qui était exhibé au pont de la basse-ville)
=> incite à la haine :* La haine est un concept général. Il peut se définir comme un sentiment négatif à l'égard d'un objet, vivant ou non, tangible ou non. Dans le message de l'accusé, il apparaît clairement qu'il souhaité la fin de la monarchie. Pour y arriver, il devait donc induire un sentiment négatif à l'égard de celle-ci pour amener la population à un besoin de changement. C'est à cet égard une incitation à la haine.
=> contre un groupe identifiable : Le groupe en question est la Monarchie de Systéria, soit la Couronne Impériale et le Conseil Impérial.
=> et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix : À cet égard, en plus de l'atteinte à la paix intrinsèque à un changement de gouvernance d'un État et l'anarchie partielle qui en résultat forcément, l'accusé a fait aveu des méthodes drastiques qu'il envisageait (voir témoigne du Duc Bolton, mis en preuve).
L'actus reus est donc prouvé par la combinaison de la mise en preuve de ces éléments.
Le tout n'a pas pu être commis par accident, est doit donc être considéré intentionnel. Le fait que l'actus reus ait été commis intentionnellement constitue l'élément moral de l'infraction, soit la mens rea.
La réunion de ces deux éléments constitutifs de l'infraction forme l'infraction, et il doit donc en être trouvé coupable.
3.2 L'infraction de Haute Trahison
C'est une infraction qui découle de la dernière réforme législative, qui se veut très large, et dont l'interprétation sera laissée aux tribunaux. Le fait qu'elle soit enchâssée à même la Constitution, la peine très importante qu'elle prévoit de même que l'adjectif de "haute" qui la qualifie amènent à croire qu'elle doit être invoquée dans les cas très graves.
La trahison, dans le régime légal de Systéria, doit s'effectuer envers la Couronne. En effet, la Constitution de Systéria, toutes nos valeurs et toutes nos institutions doivent une fidélité absolue envers un seul élément ; notre souverain. C'est intrinsèque à la nature de notre nation. Une atteinte au souverain constitue donc de la trahison.
En l'espèce, il faut se demande si l'accusé visait une atteinte au souverain, et il faut conclure positivement de façon assez rapide. En effet, pouvoir même prétendre que l'accusé ne voulait pas atteindre la Couronne s'il comptait s'attaquait au régime de la monarchie ? Même s'il n'avait pas voulu les atteindre physiquement (ce que, une fois de plus, le témoignage du Duc Bolton des aveux de l'accusé met même en doute), la seule atteinte à la monarchie, élément le plus sacré sur lequel convergent toutes les institutions et les lois systériennes, est forcément une atteinte à la Couronne. Les déclarations, les aveux et le comportement de l'accusé montre qu'il agissait contre la Couronne, ce qui constitue l'actus reus.
De plus, il n'a pas pu le faire inconsciemment, parce qu'il savait clairement qu'il devait détrôner les actuels régents pour mettre en place son système. Cela découle particulièrement de ses aveux, qu'une fois de plus le Duc Bolton nous relate dans son témoignage. Cela constitue donc l'élément moral de l'infraction.
En réunissant l'élément matériel et l'élément moral, l'infraction est constituée et l'accusé doit donc en être trouvé coupable.
4. Conclusions recherchée
La poursuite demande que l'accusé Zarthax Varghax soit :
-Déclaré COUPABLE de l'infraction de Haute Trahison selon l'article 45 Bis de la Constitution ;
-Déclaré COUPABLE de l'infraction d'incitation à la haine de l'article 10 du Codex de Systéria ;
-CONDAMNÉ à la mort publique par décapitation ;
-CONDAMNÉ à ce que ses biens et possessions soient remises à la Couronne (à l'État) en dédommagement.
Linaëliassandre Alssaël, procureur de la poursuite.
Contre plaidoirie de la défense :
(1) La défense reconnaît l'utilisation des codex et la constitution actuels.
(2) La défense ni l'application de l'Article 10 du Codex de Systéria puisque l'accusé n'a en aucun temps incité la haine contre un groupe identifiable. Il faut un coexistence de deux critères pour que cet article s'applique. Le premier critère est d'inciter à la haine, le second est de le faire en un endroit public. L'accusé soutient qu'il a été incompris lorsqu'il discutait avec le Surintendant et jure devant Thaar qu'il n'aurait jamais tenté d'œuvrer directement contre un individu ou un groupe, particulièrement lorsqu'il s'agit de son Empire d'appartenance. De plus, le seul témoignage d'incitation à la haine a été fait dans un entretien privé et n'avait rien de public.
L'article 10 ne s'applique pas pour les deux raisons précitées.
(3) La défense soutient que l'article 45. bis, de la Constitution ne s'applique pas. Au final, le projet de l'accusé n'aura eut d'impact sur aucun individu et sur aucun groupe. Rien ne prouve que le projet de l'accusé aurait pu avoir de tels impacts. Rien ne prouve que le projet de l'accusé aurait été mené à terme. Rien ne prouve que le projet de l'accusé aurait été un remplacement littéral de la gouvernance en place. Le projet aurait pu effectivement n'être qu'une sous-annexe (au même titre que le Collège des Guildes) et un support à la Monarchie en place.
(4) La défense soutient que la seule dite preuve d'une parole d'un individu contre un autre, peu importe les statuts de ces individus, ne doivent pas suffire pour enlever la vie à un homme surtout lorsque le contexte du témoignage d'accusation est le résultat d'un piège douteux et d'une tournure de phrase rusée.
(5) La défense soutient également que l'accusé a été acquitté de toute forme de lien avec les Paladins de Sanguine et que ce dossier doit être ignoré pour son cas.
Conclusion :
La défense souhaite rappeler que l'accusé jure qu'il ne cherche qu'une vie tranquille à la sortie de sa prison et souhaite également rappeler que les trois années passées lui ont servi de temps de réflexion. Ainsi, bien qu'il ne concède pas qu'il voulait atteindre l'Empire, il en convient qu'il est préférable de cesser toute forme de projet diplomatique, légal ou impérial et souhaite plutôt se concentrer sur une retraite paisible. Il jure ainsi de se retirer de la vie active de Systéria.
La défense souhaite également faire appel à la clémence de la Couronne et, pour rassurer les instances légales de l'Empire, suggère que l'accusé soit libéré avec la condition de vivre sous la tutelle de l'Ordre du Soleil à laquelle il devra se présenter sur demande pour effectuer les confessions jusqu'à ce que l'institution cléricale décide qu'il est apte à vivre sans leur surveillance.
Contre plaidoirie de l'accusation :
Réponse de l'accusation.
Il importe de noter d'abord et avant tout que toutes les bonnes actions antérieures et toutes les promesses postérieures de l'accusé ne doivent pas être prise en compte ici. En effet, dès que l'infraction est établie, il ne reste plus qu'à appliquer la peine, et ce que l'accusé soit un être saint ou un escroc notoire.
En l'espèce, il est impossible pour le défendeur de plaider qu'il ignorait qu'en proposant de renverser la Couronne pour un autre système politique, il n'avait pas l'intention de la trahir. C'est un oxymoron en soi de juxtaposer les expressions "changement de gouvernement" et "loyauté à la couronne". Comme démontré précédemment, la trahison a eu lieue, et doit être sanctionnée comme telle.
Certes, le témoignage rendu en présence du Surintendant Bolton n'était pas d'égal à égal, mais encore une fois une telle chose n'importe pas en droit systérien, puisque les aveux, comme expliqué précédemment, son pleinement recevables. Le seul fait qu'il se soit présenté à cet entretien et se soit donc affiché comme l'auteur qui promulguait un nouveau système politique dans lequel la Couronne perdait ses droits est suffisant à lui faire commettre l'infraction.
Restons-en au droit, et évitons de nous perdre dans des conjonctures émotionnelles et sentimentales.
L'accusation réitère donc les mêmes conclusions recherchées à cette Cour :
La poursuite demande que l'accusé Zarthax Varghax soit :
-Déclaré COUPABLE de l'infraction de Haute Trahison selon l'article 45 Bis de la Constitution ;
-Déclaré COUPABLE de l'infraction d'incitation à la haine de l'article 10 du Codex de Systéria ;
-CONDAMNÉ à la mort publique par décapitation ;
-CONDAMNÉ à ce que ses biens et possessions soient remises à la Couronne (à l'État) en dédommagement.
Linaëliassandre Alssaël, procureur de la poursuite.
۩ Verdict ۩
Je remercie les représentants des deux parties pour le travail accomplie et la difficulté de cette affaire.
Compte tenu des preuves et des plaidoiries, ce procès met en avant que Monsieur Zarthax Varghax souhaite et souhaitait modifier le gouvernement actuel. Ce fait est avéré et constitue un acte de rébellion et de haute trahison.
En ce qui concerne l’incitation à la haine, aucune haine n’est perceptible dans le témoignage du Surintendant T.H. Bolton. Il est par contre tout a fait perceptible que Monsieur Zarthax Varghax a suggéré qu’il était prêt à inciter les gens à la violence et à l’insurection.
En ce qui concerne les engagements de Monsieur Zarthax Varghax envers la couronne et sa loyauté envers cette dernière, la volonté de modifier le gouvernement nous amène à conclure le contraire.
En ce qui concerne les engagements de Monsieur Zarthax Varghax envers Thaar, malgré que je ne sois la mieux à même de pouvoir me prononcer en son nom, l’article 29 est enfreint à de nombreuses reprises (je ne citerais qu’un des points qui est le plus évident : « Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière »).
Cependant, comme la fait remarqué la défense ainsi que l’accusation, l’incitation à la violence ne s’avère être que des présomptions suggérées par Monsieur Zarthax Varghax lui même, que le Surintendant T.H. Bolton nous à fidèlement retranscrite. Il est par conséquent non avéré que Monsieur Varghax a incité la violence en lieu publique et devant une foule, bien qu’il est fort soupçonnable qu’il en avait l’intention.
En conclusion, Monsieur Zarthax Varghax est déclaré coupable des chefs d’accusation :
-\tArticle 2 du codex de Systéria,
-\tArticle 29 du codex de Systéria
-\tArticle 45 bis de la Constitution
Il est bien évident que les faits reprochés à Monsieur Zarthax Varghax sont très graves.
Il est important de se rappeler comment est né Systéria et qu’un autre drame de cette nature est à éviter à tout prix. Qu’une telle idée est pu traverser dans la tête de l’accusé montre que l’histoire s’oublie, ce qui ne devrait nullement être le cas. Un bain de sang ne conduira jamais que dans les tourments et n’engendrera que de la haine.
Au nom de l’Impératrice Cybelle que je représente, fidèle croyante de Thaar, je condamne Monsieur Zarthax Varghax à l’emprisonnement à vie, sans aucune procédure d’assouplissement de verdict.
Compte tenu que Monsieur Varghax souhaitait aider les démunies logeant en basse ville, tout ces biens seront vendues aux enchères et financeront la construction d’un projet pour l’enrichissement de la basse ville.
Juge Elea