Cas Félix D'Arachal
Post by Domilixia Segal, AdC - July 2, 2009 at 1:20 AM
۩VERDICT۩
Dans le cadre d’un refus de se plier aux demandes de la Fraternité du Chêne dans la libération de ses animaux, le citoyen Félix d’Arachal est déclaré coupable du Chef d’accusation suivant :
- Élevage d’animaux ainsi que de dragons, sans autorisation particulière de la Fraternité du Chêne.
En conséquence, la Fraternité du Chêne :
- Interdit pour les six années avenir, le droit d’élevage ou de possession animal
- Réclame toutes ses créatures de main propre, qui seront remis en liberté par la Fraternité du Chêne
Le délais d’une saison est disposé à l’accusé (8 juillet 17h qc) pour faire appel à cette décision devant le Tribunal Impérial.
Garibald Adalard
Frère de la Fraternité du Chêne
Post by Thomas Bolton, Emp - July 2, 2009 at 9:57 AM
La Surintendance valida le verdict. Elle garderait un œil sur une éventuelle procédure en appel.
Post by Domilixia Segal, AdC - July 17, 2009 at 12:43 AM
VERDICT
Félix d’Arachal est poursuivis pour avoir transgresser les codex suivants :
Art. 38
La Fraternité possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.
§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.
Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
Félix d’Arachal est accusé d’avoir abattu une espèce de race protégée par la Fraternité du Chêne, lorsque d’autres alternatives s’offraient à celui si. Qui plus est l’accusé est poursuivis pour avoir porter une atteinte directe à la Guilde de la Fraternité du Chêne. Pour avoir délaisser la dépouille de l’animal mort dans un milieu publique, dans le seul but d’inciter la colère parmi les membre de cette Guilde.
En conséquence la Fraternité du Chêne :
- Réclame une peine de travaux publics sous la supervision de la Fraternité du Chêne pour une équivalence de deux mois.
- Réclame une somme de 2500 pièces d’or, qui servira à la clinique de la Fraternité du Chêne.
Le délai d’appel prendra fin dans deux mois. (29 Juillet 17h qc)
Garibald Adalard
Frère de la Fraternité du Chêne
Post by Domilixia Segal, AdC - July 23, 2009 at 11:57 PM
VERDICT
Pour ne pas avoir respecter le verdict, dans la cause d’élevage sans autorisation de la Fraternité du Chêne. En refusant de remettre toutes ses créatures de la manière approprié ainsi qu’en les cachant.
Félix d’Arachal se voit imposer des conséquences punitives pour ces faits :
- Interdiction pour six années supplémentaires, d’élever ou de posséder un animal. Donc douze années au totale à partir du moment qu’il aura remis l’entier de ses créatures.
- Emprisonnement pour une durée de deux mois. (deux semaines irl).
- En détention tant et aussi longtemps qu’il n’aura pas remis aux mains de la Fraternité du Chêne les trois créatures lui restant. Soit un oiseau rare ainsi que deux dragons.
Garibald Adalard
Frère de la Fraternité du Chêne.
Post by Lenne Vespari, CP - August 3, 2009 at 11:30 AM
*Le second verdict rendu contre lui par la guilde de la Fraternité avait été naturellement suspendu le temps de l'appel que l'accusé avait régulièrement logé.
Le jugement d'appel, final dans cette affaire, serait rendu sous peu.*
Post by Lenne Vespari, CP - August 27, 2009 at 8:42 AM
Dans l'affaire Arachal c. Fraternité du Chêne, 2 R.C.S. 5,
la Cour d'appel de Systéia :
REJETTE en tout le pourvoi
CONFIRME la décision rendue par la Fraternité du Chêne contre Félix d’Arachal
CONDAMNE l’appelant à une peine de travaux publics sous la supervision de la Fraternité du Chêne pour une équivalence de deux mois.
CONDAMNE l’appelant à verser une somme de 2500 pièces d’or à la Fraternité du Chêne, qui servira à sa clinique.
Lenne Vespari, J.C.S.