[Verdict] Miguel Relt
Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - August 11, 2009 at 7:02 AM
Et la grande légat Balgor s'acquittait une fois de plus de sa tâche au sein de l'Ordre du Soleil.
۩VERDICT۩
Miguel Relt
Suites à l'analyse de plusieurs dossiers latents qui ont été relancés par l'Ordre du Soleil, ainsi qu'à la nature d'événements récents, nous présentons aujourd'hui notre verdict final contre la personne de Miguel Relt.
Le précédent verdict concernant l'artvicle 30 du codex clérical actuellement en suspend reste valide jusqu'à approbation ou désapprobation du tribunal Systérien.
Bilan des actions motivant le verdict étalées dans le temps nous présentant les nombreuses récidives de cet esprit perturbé. Promesses après promesses, il a récidivé un nombre incalculable de fois, réitérant ses menaces de morts entre autre, encore et encore. Des citoyens se sentent en danger et ne peuvent vivre ainsi dans la peur.
Tous ces faits sont appuyés de rapports des différences instances martiales de la citée et des verdicts reçus à la greffe du tribunal.
► Menaces de morts envers un membre de l'Ordre du Soleil, Obaël Malorë.
► Blasphème envers Thaar et son culte, incitant à la haine d'autres personnes.
► Insulte à la noblesse et à un émissaire, en l'occurrence la baronne Sarälondë Taur'Amandil Balgor.
► Menace de mort envers la noblesse et à un émissaire, en l'occurrence la baronne Sarälondë Taur'Amandil Balgor.
► Refus d'obtempérer lors d'une arrestation de l'Ordre du Soleil.
► Menace de mort envers un citoyens, soit la personne d'Astria N.Mellifor.
► Menace de mort envers un citoyens, soit la personne d'Acturus Polymaro.
► Mensonges répétés devant un ou des représentants de l'Ordre du Soleil.
► Menace de mort envers un enfant.
Selon le codex Systérien
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
§2.Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.
Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance. Les préceptes de Thaar sont les suivant :
- Tu ne blasphèmeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
- Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
- Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
- Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
Art. 33
L'Ordre du Soleil possède les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter le présent titre sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi.
Selon la constitution Systérienne
Citer:
Art. 13
La liberté individuelle est garantie.
Nul ne peut être poursuivi que dans les cas prévus par la loi à moins que l’Empereur, l’Impératrice ou leur Cour ne l’exigent.
**Art. 13 bis **
L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté, un membre de la noblesse ou du Collège des Guildes.
À la nature de nos constatations l'Ordre du Soleil déclare que Miguel Relt est un personne dangereuse devant être mis aux arrêts. La liberté de Miguel Relt ne devrait en aucun cas brimer celle des autres. Ainsi l'Ordre du Soleil le condamne à une peine de prison de 25 années [25 mois irl] durant laquelle il pourra faire une introspection et ainsi aspirer à une vie meilleure au bout du compte. Ces années de réflexions nous semblent plus que nécessaires pour lui éviter l'ultime châtiment.
Que Thaar guide son âme vers un destin meilleur et l'aide dans la rédemption de son âme au cour des années de solitudes qui l'attendent.
Baronne Sarälondë Taur'Amandil Balgor
**Grande légat et émissaire de l'Ordre du Soleil **
L'accusé dispose d'un délais d'une saison [24 août ] pour faire appel de cette décision devant le Tribunal Impérial.
Post by Thomas Bolton, Emp - August 11, 2009 at 10:22 AM
Sa Seigneurie, plus haute autorité judiciaire sous la Couronne, valida le verdict de l'Ordre du Soleil.