[Contrat de mariage] Bolton - Recaedre
Post by Thomas Bolton, Emp - August 27, 2009 at 10:29 PM
Contrat de mariage - T. H. Bolton & A. Recaedre
Art. 1
§1. Ce présent contrat de mariage est établi entre le duc et seigneur Thomas H. Bolton et madame Armika El'Urhem, veuve Recaedre.
§2. A l'issue du mariage, chacun des époux conservera son nom de famille.
Art. 2
§1. Le présent régime est basé sur un principe simple et clair : la séparation de biens. Chacun des époux conserve personnellement ses biens acquis avant le mariage, ainsi que ceux qu'il a reçu par héritage ou donation.
§2. Seuls les biens acquis en indivision appartiennent au couple, et ce en proportion du nombre de parts acquises dans l'indivision. Tout ce que chaque époux possédera au jour du mariage, recueillera par succession ou achètera à son nom pendant le mariage lui restera propre. Il aura le droit de le louer, de le donner, de le vendre sans aucune restriction.
§3. Au niveau des dettes, chaque conjoint est personnellement responsable des dettes contractées en son nom propre. L'un ne peut être tenu responsable des dettes de l'autre.
Art. 3
Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance. Ils assurent la direction morale et matérielle de la famille.
Art. 4
Les époux pourvoient à l'éducation des enfants légitimes et préparent leur avenir.
Art. 5
Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie, incluant le devoir conjugal et la cohabitation.
Art. 6
Aucune dot ne sera demandée à madame Armika El'Urhem, veuve Recaedre.
Art. 7
Conformément au dernier décret impérial, le duché Bolton restera propriété de Sa Grâce Thomas Halvadius Bolton. Madame El'Urhem veuve Recaedre ne bénéficiera pas des droits qui en découlent.
Art. 8
Aucun acte adultérin ne sera toléré.
Art. 9
Pour être validé, le mariage devra être célébra dans la cathédrale, sous l’égide d’un prêtre de Thaar, conformément au Titre V du codex de Systeria.
Art. 10
§1. Si un ou plusieurs articles n’est ou ne sont pas respecté(s) par un des époux, le présent contrat sera considéré comme nul et non avenu. Le mariage sera donc annulé devant la loi mais aussi devant Thaar, en accord avec les autorités du Clergé.
§2. L'époux fautif devra alors verser une partie de ses biens, définit par le Tribunal Impérial, au conjoint lésé.
Signé par T. H. Bolton & A. Recaedre
Validé par la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - September 7, 2009 at 10:27 AM
Le Surintendant rajouta le justificatif de l'Ordre. Le couple était désormais uni au regard de la loi, et au regard de Thaar.
Ce présent document se veut être un manifeste qui a pour intervention première de modifier le statut social des citoyens systériens mentionnés ci-bas:
Soit, le Duc Thomas H. Bolton, Surintendant de Systéria.
Ainsi que la Dame Armika Recaedre.
Il est de nature publique, il se veut authentique et rédigé en toute légalité.
En effet, le troisième jour de Satoul de l'année en cours, ces deux citoyens eurent décidé d'unir leurs âmes sous le regard du Dieu Soleil, Thaar le Croisé.
La cérémonie officieuse fut célébrée par la Prêtresse Nikita, habiletée à présider les rites religieux thaariens par les droits qui lui sont conférés de par l'Ordre du Soleil, guilde religieuse reconnue par l'Empire systérien.
En foi de quoi il est déclaré que le Duc Thomas H. Bolton et la Dame Armika Recaedre sont désormais, et jusqu'à l'invalidité du présent document, officiellement considérés comme étant mariés selon les protocoles thaariens en vigueur.
Signé et attesté par la main de la Prêtresse Nikita, membre reconnu du Clergé systérien.
Rédigé par Philiberg Hublius, Scribe attitré de l'Ordre du Soleil.
Certifié le septième jour de Satoul, en l'an 43 T.E.