[Verdict] Félix d'Arachal
Post by Sinriia Mel'Viir - October 26, 2009 at 9:00 PM
۩VERDICT۩
Félix d'Arachal
Suite aux récentes frasques délibérées envers l'Ordre du Soleil, mais également envers la famille royale de Systéria, L'Ordre du Soleil dépose aujourd'hui son verdict final à l'encontre du criminel Félix d'Arachal.
Est déclaré coupable des chefs d'accusations suivants :
■ Diffamation envers l'Ordre du Soleil et ses membres;
■ Insulte envers des membres du Clergé;
■ Insulte envers un membres de la noblesse impériale, soit la Marquise Sinriia Mel'Viir;
■ Mensonge à une autorité martiale dans le cadre d'une enquête;
■ Usurpation de l'identité de la Confrérie Pourpre pour accomplir ses méfaits;
■ Vol de la famille impériale, soit le cheval personnel de son altesse royal le prince-consort;
■ Vol des clés donnant accès aux palais et nombreuses infrastructures impériales;
■ Incitation publique à la la haine et conspiration contre l'Ordre du Soleil;
■ Manque récidiviste envers les préceptes Thaarien;
■ Idéaux conspirateurs contre sa Majesté Cybelle de Systéria visant à la capturer à des fins néfastes. Pour ses anciens serments aujourd'hui brisés une fois de plus envers la couronne Systérienne, en plus des vols contre celle-ci, Félix d'Arachal est déclaré coupable de Haute Trahison.
Les articles enfreints des codex :
Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
§2.Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.
Art. 6
§1. Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.
Art. 9
§1. Commet une infraction criminelle quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
b) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.
Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance. Les préceptes de Thaar sont les suivant :
- Tu ne blasphèmeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
- Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
- Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
- Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
- Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
- Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
- Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
- Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
- Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.
De la constitution Systérienne :
Art. 13 bis
L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté, un membre de la noblesse ou du Collège des Guildes.
Art. 45 bis
Tout individu se rendant coupable de haute trahison envers l'Empire et sa Couronne se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits.
Sentence :
L'accusé plaide coupable pour l'infraction suivante :
■ Vol de la famille impériale, soit le cheval personnel de son altesse royal le prince-consort;
L'accusé à fait des aveux quant à l'accusation suivante :
■ Idéaux conspirateurs contre sa Majesté Cybelle de Systéria visant à la capturer à des fins néfastes.
► Sous l'ordonnance de l'empire, soit par l'intermède de sa grâce Thomas H.Bolton, Surintendant de Systéria, la sentence finale sera délibérée par un juge de la couronne Systérienne.
L'Ordre du Soleil recommande toutefois à la Couronne la peine d'emprisonnement à perpétuité pour Félix d'Arachal et la saisit entière de ses biens personnels pour en rendre la valeur aux mères victimes de viols et d'agressions qui élèvent seules leurs enfants.
Marquise Sinriia Mel'Viir
Croisée de l'Ordre du Soleil
Post by Thomas Bolton, Emp - October 26, 2009 at 9:30 PM
Une note fut déposée dans la greffe à l'attention de Sinriia Mel'Viir.
Croisée Mel'Viir,
Par la présente, je vous informe que la Couronne a pris acte du dossier présenté par le tribunal ecclésiastique de Systeria.
Je place la sentence en suspend le temps que les recherches du cheval de Son Altesse le Prince-Consort se terminent. Je vous invite donc à redoubler vos efforts pour que nous puissions clore le dossier le plus rapidement possible.
Entre temps, le prisonnier restera dans vos geôles en l'attente du verdict final.
T. H. Bolton, Surintendant de l'Empire
Post by Thomas Bolton, Emp - December 6, 2009 at 12:48 PM
Une note fut ajoutée dans la greffe à la suite du dossier.
۩ Verdict ۩
Félix d'Arachal
La Cour Systérienne :
CONDAMNE Félix d'Arachal à une peine d'emprisonnement à perpétuité sur l'île-pénitencier de l'Armée des Mercenaires.
CONDAMNE Félix d'Arachal a se voir déchu de toutes ses possessions. L'ensemble de ses biens mobiliers et immobiliers qui seront reversés au Trésor.
Surintendant T. H. Bolton