[Contrat] Stornaar - Mel'Viir

[Contrat] Stornaar - Mel'Viir

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - November 6, 2009 at 1:57 AM

Contrat de mariage - T.Stornaar & S. Mel'Viir

Art. 1

§1. Ce présent contrat de mariage est établi entre la marquise Sinriia Mel'Viir et le Chevalier Thalkehr Stornaar.

§2. A l'issue du mariage, l'époux prendra le nom de l'épouse et se joindra donc au blason Mel'Viir, à titre de Chevalier.

§3. Le cabinet Stornaar deviendra le cabinet Mel'Viir, mais la propriété demeurera celle du Chevalier Thalkehr Stornaar.

Art. 2

§1. Le présent régime est basé sur un principe simple et clair : la séparation de biens. Chacun des époux conserve personnellement ses biens acquis avant le mariage, ainsi que ceux qu'il a reçu par héritage ou donation.

§2. Seuls les biens acquis en indivision appartiennent au couple, et ce en proportion du nombre de parts acquises dans l'indivision. Tout ce que chaque époux possédera au jour du mariage, recueillera par succession ou achètera à son nom pendant le mariage lui restera propre. Il aura le droit de le louer, de le donner, de le vendre sans aucune restriction.

§3. Au niveau des dettes, chaque conjoint est personnellement responsable des dettes contractées en son nom propre. L'un ne peut être tenu responsable des dettes de l'autre.

Art. 3

Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance. Ils assurent la direction morale et matérielle de la famille.

Art. 4

Les époux pourvoient à l'éducation des enfants légitimes et préparent leur avenir.

Art. 5

Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie, incluant le devoir conjugal et la cohabitation.

Art. 6

Aucune dot ne sera demandée à la Marquise Mel'Viir.

Art. 7

Conformément au dernier décret impérial, le marquisat Mel'Viir restera propriété de Sa Magnificence Sinriia Mel'Viir. le Chevalier Stornaar ne bénéficiera pas des droits qui en découlent.

Art. 8

Aucun acte adultérin ne sera toléré.

Art. 9

§1. Si un ou plusieurs articles n’est ou ne sont pas respecté(s) par un des époux, le présent contrat sera considéré comme nul et non avenu. Le mariage sera donc annulé devant la loi mais aussi devant Thaar, en accord avec les autorités du Clergé.

§2. L'époux fautif devra alors verser une partie de ses biens, définit par le Tribunal Impérial, au conjoint lésé.

***Signé par T. Stornaar et S. Mel'Viir ***

Post by Thomas Bolton, Emp - November 6, 2009 at 10:45 AM

Le contrat fut validé par la Surintendance. Le contrat était donc officiellement reconnu aux yeux de l'administration impériale.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 20, 2011 at 11:31 PM

Et bien, il en aura mis du temps. Le Baron Mel'Viir fit parvenir une missive qui s'était longtemps fait attendre à l'ensemble des Juges de l'Empire.

Juges de l'Empire,

Par la présente, et suite à l'absence de plus d'une décennie de mon épouse Sinriia Mel'Viir, je demande la révocation du contrat de mariage ci-présent.

Maître Thalkehr Mel'Viir,
Baron et Général de l'Armée des Mercenaires.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 21, 2011 at 1:11 AM

Un autre (http://au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=100&t=31389) suivait...

Post by Lenne Vespari, CP - July 21, 2011 at 7:40 AM

Me Mel'Viir,

Dressez l'inventaire des biens des époux et obtenez l'assentiment du clergé, ou au moins son non-opposition.

Lenne Vespari, J. C. S.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 22, 2011 at 6:02 AM

Juge Vespari,

Concernant la liste des biens, il est fort complexe de dresser quelque chose. Notez les faits suivants, et avisez-moi de vos attentes suite à cela.

i) Lorsque la Duchsesse a quittée Systéria, elle a fait don de la totalité de ses biens, outre ce qu'elle a apportée avec elle. Parmi ces dons, il m'a été donné de comprendre que Aube Minh Yu avait héritée de tous ses vêtements, alors que j'ai moi-même hérité des armes, armures et de la demeure au quartier pourpre que nous avions aquis ensemble. Je ne serais guère surpris d'apprendre que d'autres personnes auraient hérité de différents articles, mais je ne possède pas cette information.

ii) Vous pouvez conclure, grâce au premier point, que tous les articles acquis par la Duchesse elle-même ou en couple ont été distribués à des individus précis, dont moi-même, et ne sont donc pas sujets à division ou saisie de quelconque façon.

ii) Mon inventaire des biens acquis seul n'est pas pertinent à fournir, puisque ce sont des biens qui resteront ma propriété de toute façon.

Je ne sais pas exactement comment vous désirez procéder, connaissant ces faits. J'attend donc votre réponse avant de poursuivre les démarches. D'ici là, sachez que l'Ordre du Soleil a reçu une missive de ma part que je fais suivre. Dans l'absence d'une réponse, je crois que nous pourrons considérer minimalement leur non-opposition.

Cordialement,

Me Thalkehr Mel'Viir.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 22, 2011 at 6:02 AM

Et le dite missive suivait ...

À qui de droit,

Par la présente, j'aimerais obtenir l'autorisation d'un membre de l'Ordre du Soleil habilité à rompre mon mariage avec la Duchesse Sinriia Mel'Viir. Vous comprendrez qu'après plus d'une décennie d'absence sans nouvelles d'elle, il est temps pour moi de tourner la page.

Je suis disposé à rencontrer cette personne si jugé nécessaire.

Baron Thalkehr Mel'Viir,
Général, Armée des Mercenaires.

Post by Lenne Vespari, CP - July 22, 2011 at 7:26 AM

Me Mel'Viir,

L'épouse ayant manqué à l'article 5 et donc indirectement à l'article 3 de la convention dûment signée entre vous, il y a lieu à ce que l'article 9(2) soit honorée et que son patrimoine vous soit restitué.

Aussi, si elle a dilapidé des biens qui n'étaient pas siens, considérant son choix conscient de contrevenir à la convention, ces biens vous reviendront de droit et les dons/ventes pourront être annulés.

Pour plus de convenance, listez simplement les biens qui lui appartenaient dont vous voulez être déclaré propriétaire ainsi que, s'il y a lieu, la personne à qui les reprendre.

Lenne Vespari, J.C.S.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 5, 2011 at 9:37 PM

Juge Vespari,

Je vous présente une classification des biens selon leur propriétaire. Je n'ai pas fait un inventaire exhaustif, puisque cette classification proposée semble couvrir tous les scénarios. Si toutefois un inventaire supplémentaire vous semble crucial, je me plierai à cette requête.

Domicile dans le quartier Pourpre

**Vêtements de la Duchesse **

Équipements militaires, armures et armes

Mobilier, plantes et autres décorations

Ouvrages

Métaux

**Notes **

En espérant le tout suffisamment complet,

Me Thalkehr Mel'Viir,
Baron, Général de l'Armée des Mercenaires.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 5, 2011 at 9:45 PM

*Et une petite note... *

Juge Vespari,

J'ai joint la confirmatin de mon divorce. Sachez également que je me suis déjà plié à la requête de la Baronne Eam'Arylth et me suis présenté à la confession.

Cordialement,

Baron Mel'Viir

J'ai pris en considération vos avis et je prononce officiellement le divorce de Sieur le Baron Stornaar et de son épouse, la Duchesse Sinriia Mel'Viir.

La Duchesse Mel'Viir, de par son absence prolongé sur une décennie, sans préavis aucun, a manqué à l'un des préceptes thaariens, à savoir :
-Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.

Sieur le Baron Stornaar devra néanmoins se présenter devant le clergé de l'Ordre du Soleil afin de pardonner le manquement à son engagement envers la Lumière Éternelle, puisque les vœux de mariage n'ont pas été respecté en intégralité. La Duchesse Sinriia Mel'Viir devra, elle aussi, répondre de ses actes devant le clergé thaarien lors de son retour à Systéria.

Baronne Eäm'Arylth,
Grande Conseillère de l'Ordre du Soleil

Post by Lenne Vespari, CP - August 6, 2011 at 1:36 AM

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SUPÉRIEURE DE SYSTÉRIA
CHAMBRE DE LA FAMILLE

Le Baron Thalkehr Mel'Viir
Requérant

c.

La Duchesse Sinriia Mel'Viir
Défenderesse

En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : Mel'Viir c. Mel'Viir, 2 R.C.S. 6

==============================================
Les faits

(1) Les parties se sont épousées le deuxième jour de Résu, de l'an quarante trois (43) de la Troisième Ère, dans un mariage Thaarien célébré par le clerc Télesphore, tel que le stipule les registres du clergé :

¤ Certificat de mariage ¤

Je, Clerc Télésphore, certifie que :

Dame Sinriia Mel'Viir

et

Sir Thalkehr Stronaar

ont été mariés en ce deuxième jour de Résu, de l'an quarante trois (43) de la Troisième Ère.

En foi de quoi j'ai délivré le présent Certificat pour servir au Mariage Religieux, en conformité avec les Lois Systériennes et les Préceptes Thaariens.

(2) Les époux ont choisi, par voie contractuelle, le régime de la séparation de biens, il y a quelques années. La convention, entérinée par le Surintendant de l’époque, le Duc Thomas Bolton, qu’ils ont établi et qui a valeur légale pour les modalités entre les parties énonce ce qui suit :

Contrat de mariage - T.Stornaar & S. Mel'Viir

Art. 1

§1. Ce présent contrat de mariage est établi entre la marquise Sinriia Mel'Viir et le Chevalier Thalkehr Stornaar.

§2. A l'issue du mariage, l'époux prendra le nom de l'épouse et se joindra donc au blason Mel'Viir, à titre de Chevalier.

§3. Le cabinet Stornaar deviendra le cabinet Mel'Viir, mais la propriété demeurera celle du Chevalier Thalkehr Stornaar.

Art. 2

§1. Le présent régime est basé sur un principe simple et clair : la séparation de biens. Chacun des époux conserve personnellement ses biens acquis avant le mariage, ainsi que ceux qu'il a reçu par héritage ou donation.

§2. Seuls les biens acquis en indivision appartiennent au couple, et ce en proportion du nombre de parts acquises dans l'indivision. Tout ce que chaque époux possédera au jour du mariage, recueillera par succession ou achètera à son nom pendant le mariage lui restera propre. Il aura le droit de le louer, de le donner, de le vendre sans aucune restriction.

§3. Au niveau des dettes, chaque conjoint est personnellement responsable des dettes contractées en son nom propre. L'un ne peut être tenu responsable des dettes de l'autre.

Art. 3

Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance. Ils assurent la direction morale et matérielle de la famille.

Art. 4

Les époux pourvoient à l'éducation des enfants légitimes et préparent leur avenir.

Art. 5

Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie, incluant le devoir conjugal et la cohabitation.

Art. 6

Aucune dot ne sera demandée à la Marquise Mel'Viir.

Art. 7

Conformément au dernier décret impérial, le marquisat Mel'Viir restera propriété de Sa Magnificence Sinriia Mel'Viir. le Chevalier Stornaar ne bénéficiera pas des droits qui en découlent.

Art. 8

Aucun acte adultérin ne sera toléré.

Art. 9

§1. Si un ou plusieurs articles n’est ou ne sont pas respecté(s) par un des époux, le présent contrat sera considéré comme nul et non avenu. Le mariage sera donc annulé devant la loi mais aussi devant Thaar, en accord avec les autorités du Clergé.

§2. L'époux fautif devra alors verser une partie de ses biens, définit par le Tribunal Impérial, au conjoint lésé.

***Signé par T. Stornaar et S. Mel'Viir ***

(3) Après un temps de vie commune, la Duchesse Sinriia Mel'Viir s'est absentée pendant plus de dix ans et n'a pas donné de nouvelles à ce jour. Elle a, avant son départ, dilapidé plusieurs de ses biens à différentes personnes.

(4) L’inventaire du patrimoine des époux et de la famille va comme suit :

Juge Vespari,

Je vous présente une classification des biens selon leur propriétaire. Je n'ai pas fait un inventaire exhaustif, puisque cette classification proposée semble couvrir tous les scénarios. Si toutefois un inventaire supplémentaire vous semble crucial, je me plierai à cette requête.

Domicile dans le quartier Pourpre

**Vêtements de la Duchesse **

Équipements militaires, armures et armes

Mobilier, plantes et autres décorations

Ouvrages

Métaux

**Notes **

En espérant le tout suffisamment complet,

Me Thalkehr Mel'Viir,
Baron, Général de l'Armée des Mercenaires.

(5) Le Baron Mel’Viir, a débuté les démarches pour son divorce et a obtenu l’assentiment de l’Ordre du Soleil, dont le clergé a rendu le verdict suivant :

J'ai pris en considération vos avis et je prononce officiellement le divorce de Sieur le Baron Stornaar et de son épouse, la Duchesse Sinriia Mel'Viir.

La Duchesse Mel'Viir, de par son absence prolongé sur une décennie, sans préavis aucun, a manqué à l'un des préceptes thaariens, à savoir :
-Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.

Sieur le Baron Stornaar devra néanmoins se présenter devant le clergé de l'Ordre du Soleil afin de pardonner le manquement à son engagement envers la Lumière Éternelle, puisque les vœux de mariage n'ont pas été respecté en intégralité. La Duchesse Sinriia Mel'Viir devra, elle aussi, répondre de ses actes devant le clergé thaarien lors de son retour à Systéria.

Baronne Eäm'Arylth,
Grande Conseillère de l'Ordre du Soleil

(6) Le Baron Mel’Viir s’est déjà plié aux conditions du clergé.

(7) Le requérant demande au Tribunal de prononcer le divorce, d’annuler les conventions matrimoniales et de procéder à la séparation du patrimoine.

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Le droit

(8) L’Ordre du Soleil a exercé sa compétence quant à son droit en matière de gestion des mariages.

(9) Les contrats intervenus entre les parties, et inclus précédemment à la présente décision, font foi de loi entre elles.

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Analyse

(10 ) En mettant fin à la vie commune aussi longtemps, la Duchesse Mel’Viir a failli à son devoir de vie commune et à son devoir de secours et d’assistance, prévus aux articles 3 et 5 de leur convention matrimoniale. Le document prévoit également à l’article 9(2) la réparation qui doit être honorée advenant une contravention à ces articles et laisse le loisir au Tribunal d’en fixer les modalités.

(11) La Duchesse Mel’Viir a agit sciemment en se débarrassant de ses biens avant son départ. Elle ne pouvait agir de la sorte qu’en sachant qu’elle ne reviendrait pas les utiliser. Ces biens, par le fait de la convention entre les époux, ne lui appartenaient donc pas au moment qu’elle en a disposé. Il y a donc lieu d’en déclarer propriétaire le Baron Mel’Viir. Celui-ci a cependant renoncé à certains d’entre eux, et cette Cour l’accepte.

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Conclusion

Pour ces motifs, le Tribunal :

ACCEUILLE en tout la requête;
PRONONCE le divorce;
ANNULE toutes les conventions entre les parties;
DÉCLARE le Baron Thalkehr Mel’Viir propriétaire du domicile Mel’Viir du quartier pourpre;
DÉCLARE le Baron Thalkehr Mel’Viir propriétaire du mobilier, des plantes et des autres décorations de la famille Mel’Viir;
**ORDONNE ** à tout membre d’une institution chargée de faire respecter la Loi d’aider le Baron Thalkehr Mel’Viir, au besoin, à reprendre les biens dont il est déclaré propriétaire en quelque mains qu’ils puissent être.

Lenne Vespari, J.C.S.