[Verdict] Suyana Elsvileen
Post by Sinriia Mel'Viir - January 9, 2010 at 11:00 PM
۩VERDICT۩
Suyana Elsvileen
Suite à une enquête approfondie et la mise en arrestation de la suspecte, L'Ordre du Soleil dépose aujourd'hui son verdict final à l'encontre de l'hérétique Suyana Elsvileen alias Vithas Nazgaroth.
Est déclarée coupable des chefs d'accusations suivants :
■ Refus d'obtempérer à un agent chargé de faire respecter la loi;
■ Insulte envers des membres du Clergé;
■ Insulte envers un membres de la noblesse impériale, soit la Marquise Sinriia Mel'Viir;
■ Mensonge à une autorité martiale dans le cadre d'une enquête;
■ Utilisation d'une fausse identité pour vivre à nouveau dans la société de Systéria;
■ Vol d'objets divers;
■ Vol des clés donnant accès à des nombreuses infrastructures appartenant aux guildes;
■ Séquestration et agression du citoyen Rimostra Mirano;
■ Possession de divers objets liés à la nécromancie, d'explosifs, de poisons de concentration mortelle, d'armes empoisonnées, d'objets fabriqués en ombryque (Proscrit par l'Ordre du Soleil dû à ses propriétés maléfique).
Les articles enfreints des codex :
Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
§2.Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.
Art. 6
§1. Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.
Art. 9
§1. Commet une infraction criminelle quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
b) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.
Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 14
La nécromancie ou la possession d’objet en lien avec la nécromancie sont prohibées sur les terres de Systéria. Commet une infraction criminelle grave quiconque y déroge.
Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance. Les préceptes de Thaar sont les suivant :
- Tu ne blasphèmeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
- Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
- Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
- Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
- Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
- Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.
De la constitution Systérienne :
Art. 13 bis
L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté, un membre de la noblesse ou du Collège des Guildes.
Sentence :
L'accusée plaide coupable pour tous ses chefs d'accusations et réclame la peine capitale :
■ Sous les nombreux chefs d'accusations qui pèsent contre l'accusée Suyana Elsvileen, l'Ordre du Soleil reconnait la détenue coupable d'hérésie. Nulle rédemption n'est possible pour son âme que par le feu purgatoire. Puisse Thaar avoir pitié de son âme.
► L'Ordre du Soleil réclame l'autorisation du Tribunal de saisir le contenu du compte en banque de la condamnée afin de s'assurer qu'aucun autre objet lié aux forces du mal subsistent.
Marquise Sinriia Mel'Viir
Croisée de l'Ordre du Soleil
Post by Thomas Bolton, Emp - January 9, 2010 at 11:06 PM
Le sceau de la Surintendance fut apposé au dossier. Le premier ministre autorisait donc l'application du verdict et la saisie des biens bancaires.
Quant à la durée d'appel, il n'y en aurait pas, l'accusée ayant plaidée coupable.