[Perquisition] Demeure B-19

Post by Phydias Shaytan, CP - January 10, 2010 at 6:58 AM

۩Avis de perquisition۩

En vertu du Codex titre IV, l'Association des Commerçants ordonne la perquisition de la demeure B-19.

Cet ordre fait suite à l'application l'article 24§1 et d'une fraude par usurpation d'identité du propriétaire. La perquisition sera effectuée par le personnel de l'Association des Commerçants.

Phydias Shaytan,
Trésorier de l'Association des Commerçants.

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Post by Thomas Bolton, Emp - January 10, 2010 at 10:28 AM

Une rature très fine et très propre fut faite sur le premier avis de perquisition de l'Association. Sur le nouveau, publié par le Surintendant, on put voir :

۩Avis de perquisition۩

En vertu du Codex titre IV, l'Association des Commerçants ordonne la perquisition de la demeure B-19.

Cet ordre fait suite à l'application l'article 24§1 et s'effectue dans le cadre d'une enquête pour fraude par usurpation d'identité du propriétaire, conformément à la volonté du tribunal dans l'affaire Association c. Pandora. La perquisition sera effectuée par le personnel de l'Association des Commerçants.

Phydias Shaytan,
Trésorier de l'Association des Commerçants.