[Verdict] Marcus Neiver
Post by Sinriia Mel'Viir - February 9, 2010 at 5:25 AM
۩VERDICT۩
Marcus Neiver
Suite à une enquête approfondie et la mise en arrestation du suspect, L'Ordre du Soleil dépose aujourd'hui son verdict final contre l'hérétique Marcus Neiver.
Est déclaré coupable des chefs d'accusations suivants :
■ Mensonge à une autorité martiale dans le cadre d'une enquête;
■ Menaces de mort à l'adresse du citoyen Merlius Wardog;
■ Planification de complots contre la couronne et ses guildes;
■ Possession de divers objets liés à la nécromancie et d'explosifs;
■ Pratique de la nécromancie.
Les articles enfreints des codex :
Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
§2.Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.
Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 14
La nécromancie ou la possession d’objet en lien avec la nécromancie sont prohibées sur les terres de Systéria. Commet une infraction criminelle grave quiconque y déroge.
Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance. Les préceptes de Thaar sont les suivant :
- Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
- Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
- Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
- Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
De la constitution Systérienne :
Art. 13 bis
L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté, un membre de la noblesse ou du Collège des Guildes.
Art. 45 bis
Tout individu se rendant coupable de haute trahison envers l'Empire et sa Couronne se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits.
Sentence :
► L'Ordre du Soleil réclame l'autorisation du Tribunal de saisir le contenu du compte en banque de l'accusé afin de s'assurer qu'aucun autre objet lié aux forces du mal subsistent. Le reste des biens seront offert au bas peuple lors des messes.
► L'Ordre du Soleil déclare l'accusé coupable d'hérésie et le condamne à mort par les flammes purgatoires du bûcher pour ses intentions belliqueuses quant au bien être la couronne et de la citée, et pour ses actes reliés à la nécromancie.
L'accusé demande son droit d'appel :
■ Nombreux témoins, des sois-disant "membres" du groupuscule qui furent impliqués malgré eux dans cette histoire, confirment les accusations des intenses judiciaires (Confrérie Pourpre et Ordre du Soleil) qui avaient fait infiltrer le dit groupe. Les témoignages étant nombreux et concordant tous ensemble, l'Ordre du Soleil demande la levée du droit d'appel du détenu.
Les noms des témoins seront fournis sur demande au tribunal par respect de leur intégrité et discrétion.
Marquise Sinriia Mel'Viir
Croisée de l'Ordre du Soleil
Post by Thomas Bolton, Emp - February 9, 2010 at 1:18 PM
Le verdict fut validé par le Tribunal. Néanmoins, une note fut renvoyée à la Croisée.
Marquise,
Par la présente, le Tribunal requiert le dossier d'instruction sous pli confidentiel, contenant l'ensemble des témoignages.
A la réception du document, après analyse, je me prononcerai quant à la levée du droit d'appel.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Koenzell Pandora, Cp - February 10, 2010 at 11:04 PM
Une lettre officiel fut envoyé de la par de la Confrérie Pourpre.
Chers membres du trébunal,
La Confrérie Pourpre vous informe que Marcus Neive est dès à présent déchu de tout titre de cette même institution. Par conséquent, il ne bénéfi plus d'aucun avantage lié à la Confrérie.
Maître K. Pandora
Érudit de la Confrérie Pourpre
Post by Thomas Bolton, Emp - February 16, 2010 at 10:17 PM
Une nouvelle publication vint étoffer le verdict.
Par la présente :
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J'entérine la levée du droit d'appel.
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Je valide le verdict et approuve la sentence de l'Ordre du Soleil.
