[Verdict] Ydan Aradeï / Diego Cortez
Post by Anteïa Meserole, Adm - February 17, 2010 at 12:25 AM
۩VERDICT۩
Ce jugement concerne le dénommé Ydan Aradeï / Diego Cortez selon ses deux identités.
Le détenue à plaidé coupable au chef d'accusation suivant:
-Vol par effraction cher Monsieur Flambarbe,
-Possession d'une bible noir, qu'il a voulu donner à quelqu'un pour l'accusé ensuite
-Mensonge à un agent de l'État dans le cadre de ses fonctions.
-Vente et tentative de vente illégale
-Vente illégale de réactifs
-Utilisation de fausse identité.
Il a donc enfreint les articles suivant du codex systérien :
Art. 4
§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.
Art. 6
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.
Art. 14
La nécromancie ou la possession d’objet en lien avec la nécromancie sont prohibées sur les terres de Systéria. Commet une infraction criminelle grave quiconque y déroge.
Art. 23
L'Association distingue deux type de commerce de biens manufacturés : libre et établi.
§4. Toute tentative, avec ou sans succès, de commerce en dehors de ce cadre est considérée comme illégale et constitue une infraction pénale.
Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance.
L'accusé est condamné à :
-Remettre les bien volé ou , si cela n'est plus possible, dédommager en écus Monsieur Flambarbe.
-Payer une amende de vingt-cinq milles écus (25 000).
-Une peine d'emprisonnement de 25 ans sur l'ile pénitencier.
Post by Thomas Bolton, Emp - February 17, 2010 at 10:34 AM
Une note fut ajoutée sous le verdict.
Consule Meserole,
J'approuve les premières parties du verdict, à savoir la restitution des biens volés et l'amende.
En ce qui concerne les 25 années de prison, je m'interroge. Liez-vous cette peine avec la possession d'un livre noir ? Avec de la vente illégale ?
Etant donné son appartenance à l'Ordre du Soleil et le Concorde que votre guilde a établi avec la Confrérie, je vous invite à consulter ses deux institutions qui ont pour habitude de gérer ces cas particuliers.
Post by Anteïa Meserole, Adm - February 17, 2010 at 8:19 PM
Votre Grâce, Surintendant Bolton,
C'est avec un accord conjoint avec l'ordre du soleil que l'armée a rendue son verdict. Les multiples identités que l'individu a pris, les complots dans le but de faire plonger une autre personne, et la possession d'objets nécromantiques (alchimiques selon lui) combiné à une bible noire, nous laisse croire qu'une tape sur les doigts ne sera pas suffisante. Nous avons jugé que l'individu possédait un fond foncièrement mauvais et qu'il ne pouvait être prudent de le laisser réintégrer la société.
Néanmoins, l'armée consent à discuté plus amplement de ce cas avec le juge de la Confrérie Pourpre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma sincère dévotion.
Post by Koenzell Pandora, Cp - February 20, 2010 at 6:39 AM
Surintendant Bolton,
La Confrérie Pourpre accorde son appuis au verdicte de l'Armée des Mercenaires en ce qui concerne de possèssion d'objets nécromen.
Maître Koenzell Pandora
Érudit de la Confrérie Pourpre
Post by Thomas Bolton, Emp - February 20, 2010 at 10:59 AM
L'accord était unanime entre les trois guildes, la Surintendance valida le verdict. A l'Armée de prendre les mesures nécessaires pour l'incarcération du prisonnier.