[Verdict] Talic
Post by Anteïa Meserole, Adm - March 1, 2010 at 7:17 PM
۩VERDICT۩
Ce jugement concerne le dénommé Talic.
Le détenue à été jugé coupable des chefs d'accusations suivant:
- Refus d'obtempérer
- Mesonge dans le but de nuire
- Fausse identité (Charles Delaforge)
- Vente de service martiale
Les articles enfreints du codex :
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.
Art. 6
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Art. 19
Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :
- Combattre ;
- Protéger ou défendre un individu, un lieu ou un objet ;
À noté que le détenu est non-citoyen. Il possédait également un crâne dans ses objets personnelles, celui-ci n'a pas pu être associer à aucun culte noire.
L'accusé est condamné à :
- Payé une amende de 20 000 écus.
- Une demi-lune d'emprisonnement. (4 jours)
Post by Sinriia Mel'Viir - March 5, 2010 at 3:33 AM
Consule Meserole,
Je souhaiterais savoir à combien s'élèvent les recettes que le condamné a gagné en échange des services rendus illégalement. La dette de vingt mille écus semble quelque peu élevée, j'ajusterai en conséquences des faits rapportés.
Sinriia Mel'Viir,
Juge de Systéria
Post by Anteïa Meserole, Adm - March 5, 2010 at 5:11 PM
Juge Mel'virr,
À moins que l'accusé n'est fait appel, ce qui n'est pas le cas ici, je ne crois pas l'Armée soit obliger de divulguer le dossier complet sur la personne. Vous comprendrez également que la somme demandé ne couvre pas que les services qu'il a tenté de vendre. Étant donné que le dit Talic à terminé sa peine, et que son amende est payé, je ne vois pas de raison justifiant une perte de temps supplémentaire sur ce dossier.
Veillez agréer, Madame la Juge, de mon estime sincère.
Post by Sinriia Mel'Viir - March 6, 2010 at 4:02 AM
Juge Meserole,
Je n'ai fait que vous demander quelques renseignements afin de suivre les formalités de mon rôle. Cela dit, puisque l'accusé a répondu à sa dette déjà, je ne vois effectivement pas la nécessité de nous attarder sur ce cas.
D'ailleurs si vous souhaitez perdre encore moins de temps dans l'avenir, je vous rappel simplement que les verdicts contre des non-citoyens n'ont pas à être publiés obligatoirement dans la greffe. Libre à vous toutefois de poursuivre...
Juge Mel'Viir
Post by Anteïa Meserole, Adm - March 8, 2010 at 3:49 AM
Un simple accusé réception, plutôt froid et sans fioriture parvint à la Marquise. Habituelle pour la Meserole
Post by Thomas Bolton, Emp - March 8, 2010 at 11:12 AM
Le Surintendant se contenta comme d'habitude de valider le verdict. Apparemment, les 20.000 pièces ne lui posaient pas de soucis compte-tenu des crimes dont l'accusé était convaincu.