[Verdict] Garibald Adalard
Post by Lenne Vespari, CP - May 27, 2010 at 1:45 PM
۩Mandat d'arrestation۩
En vertu des pouvoirs accordés par la Couronne impériale de Systéria
Monsieur Garibald Adalard, citoyen de la Fraternité du Chêne, doit être mis sous arrêt par toutes les forces armées de la cité en raison d'une instruction ouverte contre lui devant le Tribunal de Systéria. S'il résiste, la force peut être employée, mais il doit être laissé vivant.
La responsabilité de sa détention est donnée à l'Ordre du Soleil qui le gardera captif et lui offrira le traitement d'un prisonnier citoyen usuel jusqu'à ce que jugement soit rendu l'affaire en cours. Un avocat devra pouvoir avoir accès à lui ou, si l'accusé décide de se représenter seul, le courrier entre le Tribunal et lui devra être acheminé prestement et sans vérification.
Lenne Vespari,
Juge impérial de la Cour Systérienne,
Tribunal de Systéria
Post by Lenne Vespari, CP - June 2, 2010 at 10:20 PM
Les différentes guildes martiales reçurent un avis comme quoi le prévenu était toujours recherché et que le Tribunal devait être averti dès qu'il serait détenu, sans quoi il ne pourrait évidemment pas le savoir.
Post by Lenne Vespari, CP - November 18, 2010 at 2:44 AM
Dans l'affaire Empire c. Adalard, 2 R.C.S. 6 , la Cour :
DÉCLARE l'accusé Garibald Adalard COUPABLE de :
-Agression (Art.4 §1 du Codex de Systéria)
-Voies de fait (Art.11 a) du Codex de Systéria)
-Duel (Art.13 du Codex de Systéria)
-Ne pas avoir amener la lumière avec soi (Art.29(7) du Codex de Systéria)
CONDAMNE Garibald Adalard à sept (7) ans de prison ;
CONDAMNE Garibald Adalard deux (2) ans années d’aide, de service et d’assistance auprès de l’Ordre du Soleil, clergé de Thaar, dans les modalités qu’ils jugeront approprié afin qu’il soit instruit afin de pouvoir amener la lumière avec lui;
CONDAMNE Garibald Adalard à suivre une thérapie de gestion de la colère auprès du personnel de l’Hôpital Ste-Élisa ;
CONDAMNE Garibald Adalard à payer une amende de dix mille (10 000) pièces d’or à la Trésorerie de l’Empire de Systéria ;
ORDONNE la libération de Garibald Adalard, considérant qu’il a déjà purgé sa peine de prison ;
RECOMMANDE à sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria de prendre acte des suggestions et conclusions du présent jugement, notamment les révisions légales suggérées pour les infractions de duel, d’homicide et d’agression, mais aussi les changements suggérés au processus légal, c’est-à-dire de permettre à l’accusé d’être libre pendant son procès sauf risque de fuite ou de nouveau crime (sous peine de condamnation automatique s’il fait quoi que ce soit d’incorrect pendant sa liberté), de permettre à tous d’avoir accès au tribunal et de défendre quiconque l’accepte.
Lenne Vespari, J.C.S.