[Verdict] Vladimir Mereel, dit le Bouffon
Post by Anteïa Meserole, Adm - July 8, 2010 at 10:21 PM
Bien que le détenu soit non-citoyen, j'ai jugé bon de publié le verdict rendu étant donner la gravité de ses actes, et des sanctions prises à son égards. L'armée des Mercenaires appliquera sa peine dans 2 semaines, jour pour jour, dans la partie extérieur de son institution prévu à cet effet.
۩VERDICT ۩
Ce jugement concerne le dénommé Vladimir Mereel, dit le bouffon.
Le détenu à été jugé coupable des chefs d'accusations suivant:
- Refus d'obtempérer
-Agression armé sur un mercenaire en fonction
Le détenu à avouer, à un mercenaire sous-couverture :
- Le meurtre de Lazare Kelvin (en basse-ville)
- Le meurtre de Brot Belzar (dans les bois)
Les articles enfreints du codex sont :
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort
Le détenu appartenant à aucune guilde, il est donc jugé comme non-citoyen.
L'accusé est condamné à :
- Faire donation de tous ses biens aux familles des victimes
- Peine de mort par pendaison
Post by Thomas Bolton, Emp - July 9, 2010 at 10:21 AM
Les jugements émis à l'encontre des non-citoyens n'étaient qu'une formalité. Toutefois, tout ce qui touchait à la peine de mort attirait le regard de la Surintendance. Etant donné les infractions commises, le sceau du duc Bolton vint approuver le verdict. Une note suivait :
Le délai de deux semaines n'est pas pertinent dans son cas. Vous pouvez le pendre dès maintenant.