[Verdict] Shigeru Maeda
Post by Saevan Al Kazar, AdM - July 19, 2010 at 8:06 AM
Les faits
La victime du nom de Loky, lorsqu'elle fesait partie de l'Armée mercenaire, participait a un entrainement avec Shigeru Maeda et Adalard Dranem. Celle-ci aurais insulté Shigeru Maeda et celui-ci a répliqué en la frappant a plusieurs reprises jusqu'a l'inconsciense, même si Adalard avait tenter de l'arrêter. Le témoignage d'Adalard Dranem qui a preter serment devant Thaar confirme ceci :
Je jure devant Thaar avoir tenter d'arrêter Shigeru Maeda alors qu'il agressait physiquement Loky.
La victime a subit plusieur séquelles physique comme le démontre ce rapport médical :
Prénom et nom : Loky, nom inconnu
Sexe : Féminin
Race : Humaine
Âge : Environ 25 ans
Diagnostic médical
La jeune femme a reçu plusieurs coups d'une arme contondante à divers endroits du corps dont le crâne, ayant occasionné un court état d'inconscience.
Le reste du corps est indemne, elle semble en bonne santée physique.
La jeune femme aurait été battue par le mercenaire Shigeru Maeda pour lui avoir manquer de respect lors d'une séance d'entrainement, sous le regard du Caporal Adalard Dranem. A la suite de cette altercation elle aurait décider de démissionner de l'Armée.
L'évènement à considérablement impacter l'estime de soi de la jeune femme, elle est également terrorisée à l'idée de rencontrer à nouveau seule les deux mercenaires. On lui a apparemment proposer de porter plainte mais la peur de subir des représailles semble l'en empêcher.
Son discours est par moment incohérent et elle semble avoir quelques lacunes en termes d'aisance sociale, toutefois elle me semble tout à fait apte à rester un membre productif de notre société.
Bilan
Les ecchymoses ont été traitées et aucune séquelle physique n'est à prévoir.
J'ai accueillie la jeune femme au sein de l'Assemblée Druidique, elle réside actuellement dans nos dortoirs et je l'encadrerais pour l'aider à s'insérer et a surmonter sa peur des mercenaires.
Bien que je déplore grandement l'incident ayant eut lieu au sein de l'Armée, j'estime qu'entamer la moindre procédure à l'encontre du sieur Maeda ou Dranem à l'heure actuelle ne ferait qu'angoisser la jeune femme inutilement.
Les informations seront toutefois bien évidemment communiqués à qui de droit lorsqu'elle se sentira prête.
Rédigé par:
Bénévole Samael Sengir
Heureusement le tout a pu guérir. Mais elle a subi de grave séquelles mentale comme le démontre ce témoignage de la victime elle même après les évènements :
J'ai rencontré la dénommée Loki. Son passage dans l'Armée semble en effet l'avoir traumatisé. Son ex petit-copain ayant rejoins l'Armée, elle l'a sur-le-champs laisser tomber. Elle m'a avouée avoir peur que j'aille discuter avec les mercenaires de son cas, les autres l'ayant fait pour elle auparavant s'étant apparemment retourné contre elle. Elle dit avoir perdu toute réputation à cause de l'Armée. Paraitrait-il que ceux-ci se moque d'elle.
En espérant pouvoir aider.
Acolyte H. Kuroyama
La détresse de la victime est évidente après la lecture de ses quelques lignes.
L'accusation
A la vu de tout ces faits, l'Ordre du Soleil déclare Shigeru Maeda coupaple de :
- Duel illegal
- Agression
- Utilisation de violence injustifié
- Refut d'obtemperer
Les lois enfreinte par cet homme sont :
Titre 1 du Codex de Systéria
Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.
Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 13
Les duels sont tolérés au sein de l'Empire si ces derniers ne servent qu'a préservé l'honneur des sujets. Est coupable d'une infraction criminelle quiconque fait un duel illégal. Pour qu'un duel soit toléré par la loi;
a) Les deux participants doivent être consentants
b) Les pratiques illégales ou objets prohibés ne doivent être utilisés
---Titre V---
De l'Ordre du Soleil
Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance. Les préceptes de Thaar sont les suivant :
- Tu ne blasphèmeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
- Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
- Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
- Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
- Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
- Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
- Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment. - Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
- Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.
---Titre III---
De l'Armée des Mercenaires
Art. 22
L'Armée des Mercenaires se réserve le droit d'appliquer elle-même les sanctions aux individus allant à l'encontre du présent titre tout en respectant les droits constitutionnels de l'individu et les principes de la bonne foi.
De la Constitution Systérienne
Art. 24 Chacun a le droit de mener une vie conforme à la dignité humaine.
Le verdict
Les insultes de la victime était sanctionable, mais les actes de Shigeru Maeda l'était beaucoup plus, il n'a pas su respecter l'article 22 de son propre codex (en usant de violence gratuite et injustifiée) et donc sont intervention était illégale, entrainant ainsi l'infraction de toute les autre lois cités plus haut, y compris le non-respect de la dignité de la victime.
L'Ordre du Soleil rend donc son verdict ainsi :
- Elle condamne Shigeru Maeda a une amende de 7500 écus ainsi qu'une évaluation psychiatrique afin de découvrir si il a des problèmes de violence ou autres.
L'or receuilli sera donné en partit a des oeuvres de charité et une autre partie sera donné a la victime en dédomagement.
Post by Anteïa Meserole, Adm - July 19, 2010 at 6:29 PM
Copie Conforme à chaque membre du tribunal ainsi qu'à Monsieur AL'Kazar
Membre du tribunal,
L'armée des mercenaires s'opposent à ce jugement fait par l'ordre du soleil dans la mesure où, les deux protagonistes étaient membres de son institution au moment des faits. Les sanctions physiques reçue par la Recrue Methil était justifier quoi qu'elles est légèrement été exagérer, et un supérieur y a consentit.
Le cas à été porté à mon attention, et des sanctions internes vont être donné. Je dois encore rencontrer mademoiselle Methil. Mais les faits reprocher à celle-ci sont beaucoup plus qu'une simple désobéissance.
Magistrate Meserole
Post by Saevan Al Kazar, AdM - July 19, 2010 at 9:26 PM
Et c'était a son tour de donner son opinion, le reste serait entre les mains de la cour de Systéria.
Tenter de diminuer la porter de cet acte nous ferais reculer d'environ 50 ans au niveau social. Le témoin, sous sérment toujours avait lui même dis que l'acte de Shigeru était ''intolérable''. Et dois-je rapeller a la magistrate que la justice Systérienne s'étant bien au dela des allégiance.
L'Ordre du Soleil fait appel au gros bos sens de la cour, frapper quelqu'un jusqu'a l'inconscience n'est pas quelque chose de ''légerement éxagerer''. Le témoin est plus que crédible ainsi que le rapport médical.
Le fait qu'un supérieur ai consentit est outrageux, l'acte lui même est une atteinte même au fondement de notre pays, a notre constitution, on ne punis pas ainsi par la violence, ou du moin on rend un verdict avant pour que la personne en question puisse se défendre équitablement.
Les actes de dame Methil encore une fois, ne justifie pas la méthode maladroite et illégale avec lequel elle a été ''punis''.
Saevan Al Kazar
Post by Anteïa Meserole, Adm - July 19, 2010 at 9:41 PM
*Cette fois-ci, la note ne fût envoyer qu'à Seaven. *
Monsieur Al'Kazar,
Je vous fais une faveur avec cette note. Votre témoin très crédible est lui-même le supérieur qui a autorisé la correction. En tant que Sergent et supérieur du Caporal Maeda, le Sergent Dranem avait le devoir de faire cesser la correction s'il la jugeait trop élevé. Qu'il aille émis vaguement une prostestation a peine audible et non un ordre à son subalterne laisse entendre qu'il n'était pas contre cette correction.
La manière dont l'armée gère ses recrues la regarde.
Mais si vous souhaitez poursuivre dans la même veine, libre à vous. Mais c'est perdu d'avance.
Meserole
Post by Thomas Bolton, Emp - July 19, 2010 at 9:52 PM
Le Surintendant envoya une note à Saevan et Anteïa, dans les heures qui suivirent leur accrochage juridique.
Magistrats,
Le verdict est validé par la Haute Cour de Justice. Qu'il s'agisse ou non d'une sanction à l'interne ne diminue pas la portée du geste. Que la Recrue Methil ait été ou non insultante ne justifie pas les coups dont elle a été victime.
Si l'Armée estime que la jeune femme a commis une infraction, j'invite la guilde à entreprendre une action judiciaire si les preuves et les arguments sont solides et cohérents.
Qui plus est, le sergent Dranem a prêté serment devant Thaar en parlant d'agression physique et non de sanction disciplinaire. Ce témoignage plus que tout autre me conduit à rejetter la demande en appel de l'Armée.
T.H.B.
Post by Saevan Al Kazar, AdM - July 19, 2010 at 10:14 PM
Qu'elle ironie, apres l'annonce du surintendant. Il avait lu la note de la magistrate. Mais il n'envoya pas de réponses, elle devait déja etre assez en colère comme ça!
Quelle idée quand même de vouloir intimidé Saevan de la sorte, elle ne le connaissait pas ça c'est sure.
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 19, 2010 at 10:41 PM
Votre Grâce,
Je me permets de me questionner sur un sujet : en quoi est-ce que le témoignage d'un seul individu doit invalider le droit à l'appel? Je vous assure que dans les heures suivants la punition j'ai reçu un rapport oral du Sergent Dranem qui soutenait la décision de son subalterne. J'ai également reçu des rapports qui allaient dans le même sens. Soit il a menti à Thaar, soit il m'a menti. Peut-être a t-il été intimidé par Messir Al Kazar? Peut-être que le document de témoignage est frauduleux puisqu'en aucun endroit n'est-il signé. C'est là qu'intervient un procès équitable.
Au nom de Shigeru Maeda lui-même, qui pourra vous le confirmer sur demande, j'agirai à titre d'avocat de la défense.
Veuillez agréer, Votre Grâce, l'expression de mes salutations distinguées,
Maître Thalkehr Mel'Viir.
Post by Saevan Al Kazar, AdM - July 20, 2010 at 5:31 AM
Votre grace,
maitre Melv'iir a été très claire dans sa déclaration, il a avoué que la punition avait bel et bien eu lieux. Punition dont nous conaissons déja les conséquance physique et mentale que la victime a reçu.
Le fait que Dranem ai a cette époque supporté la décision ou que n'importe quel autre membre de l'Armée l'ai fait, ne prouve pas l'innocence de Shigeru Maeda. D'ailleurs sont rapport oral corespond bien au évenements.
Concernant la validité du témoignage, la cours pourra toujours vérifier auprès du concerné, il vous confirmera le tout. Quant au accusations d'intimidation, c'est Dranem lui même qui m'a contacter pour faire sa déposition. J'en ai la preuve en la missive qu'il m'avais envoyer le jour même ou il la fait. L'Ordre déplore d'ailleurs de tels accusations sans preuves pour les supporter.
Sa grace a été très claire : Qu'il s'agisse ou non d'une sanction à l'interne ne diminue pas la portée du geste. Que la Recrue Methil ait été ou non insultante ne justifie pas les coups dont elle a été victime. Le commendant lui même de l'Armée nous confirme que cette sanction a bel et bien eu lieux. Je dois dire qu'apres une tel déclaration nous avons encore moin besoin d'allez en appel.
Maitre Saevan Al Kazar
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 20, 2010 at 5:37 AM
Maître Al Kazar,
Je possède la preuve écrite, contrairement à la version orale que vous avez manié à votre bon gré. Néanmoins, ici c'est la greffe impériale. Il s'agit de l'endroit pour les publications. Lorsque le Surintendant autorisera l'appel, si le Surintendant autorise l'appel, je déposerai la preuve. Soyez néanmoins assuré que vous parlez trop rapidement.
À présent, je ne répondrai plus tant que je ne saurai si la Haute Court autorise l'appel.
Maître Thalkehr Mel'Viir.
Post by Saevan Al Kazar, AdM - July 20, 2010 at 6:19 AM
Saevan fit savoir a la cours que si l'appel était accepté, c'est Saralonde qui representerais l'Ordre du Soleil.
L'homme semblait avoir de plus en plus de mal a bien mener sa carriere bureaucratique et militaire en même temps, il devrais bientot faire un choix..
Post by Thomas Bolton, Emp - July 20, 2010 at 8:23 AM
Une nouvelle note très courte fut publiée.
A l'avenir, vous m'enverrez une missive, baron Mel'Viir. Comme vous le répétez, cet endroit n'a pour objectif que de recenser les verdicts, non pas les contester.
Enfin, je tiens à ajouter que je n'ai pas refusé l'appel de monsieur Maeda à titre de citoyen, mais l'appel de l'Armée. A l'accusé de prendre les mesures nécessaires pour se défendre.
T.H.B.
Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - November 17, 2010 at 1:09 AM
La marquise était surement en train de vivre la meilleure journée de sa vie...! La lettre fut envoyée au cabinet Mel'viir ainsi qu'au tribunal, avec une copie du document d'accusation.
À qui de droit,
Quand est-il de cette affaire? L'accusé désire t-il toujours aller en appel ou accepte t-il à présent sa sentance? Dans le cas où il irait en appel, l'Ordre du Soleil aimerait que le document soit remit dans un délais raisonnable, délais qui selon elle, est déjà amplement passé.
Mes respects,
Marquise Sarälondë Taur'Amandil
Grande conseillère de l'Ordre du Soleil
Post by Thomas Bolton, Emp - November 17, 2010 at 1:38 AM
Le Surintendant rajouta une note.
Magistrats,
La mesure d'appel comme définie par la loi est dépassée depuis longtemps.
Une procédure de secours n'est donc pas envisageable.
T.H.B.