Autorisation de saisie pour l'Association

Post by Thomas Bolton, Emp - September 25, 2010 at 11:46 AM

Suite à l'envoi du dossier du Seigneur-Marchand Lidenbrock, un décret fut publié dans la Greffe.

۩ Autorisation de saisie de biens mobiliers et immobiliers ۩

En vertu de la loi, compte-tenu de ses prérogatives légales, le Tribunal Impérial autorise l'Association des Commerçants à effectuer une perquisition et une saisie des biens mobiliers et immobiliers dans les demeures suivantes :

Quartier de la Cathédrale (A)
A-3, A-7, A-9.

Quartier Commerçant (B)
B-13, B-15, B-19.

Moyenne-Ville (Centre) (C)
C-7, C-8, C-10, C-11, C-14, C-22, C-25, C-26, C-29, C-30, C-31, C-36, C-38, C-39, C-40, C-41.

Quartier Pourpre (D)
D-3, D-6, D-8, D-12, D-15.

Moyenne-Ville (Est) (F)
F-4.

Basse-Ville (Nord) (H)
H-1, H-3, H-10, H-11, H-12, H-14, H-16, H-17, H-18, H-19, H-20, H-21, H-24, H-25, H-26, H-28, H-29, H-32, H-33, H-36, H-37, H-39.

Basse-Ville (Sud) (I)
I-1, I-2, I-4, I-7, I-10, I-11, I-13, I-15, I-17, I-18, I-19, I-27, I-28, I-30, I-32, I-34, I-35, I-36, I-37, I-40, I-52.

Quartier du Port (L)
L-2, L-3, L-4, L-6, L-11, L-13, L-15.

La guilde devra fournir une liste détaillée des biens des demeures D-13 et I-37 de l’ancien baron Whilelm VonBrochert ainsi que de la demeure I-40 de l’ancien juge Elea.

Le Tribunal n'autorise pas la perquisition de la demeure F-10, appartenant à la famille Recaedre et où réside Madame Aubegrise.

Surintendant T. H. Bolton