[Jugement] Adalard c. Confrérie Pourpre

[Jugement] Adalard c. Confrérie Pourpre

Post by Lenne Vespari, CP - January 10, 2012 at 7:34 PM

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SUPÉRIEURE DE SYSTÉRIA

Garibald Adalard
Demandeur (D).

c.

La Confrérie Pourpre
Défenderesse. (d)

JUGEMENT

En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : Adalard c. Confrérie Pourpre, 2 R.C.S. 7

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Les faits

(1) La Confrérie Pourpre a publié, par le biais d’une annonce officielle du magistère Claudius Corvus, des règlements concernant la vente de différents éléments, en se basant sur son interprétation de ses prérogatives accordées par le Codex de Systéria.

(2) En se faisant, la Confrérie Pourpre a, entre autres, légiféré sur les transactions concernant les parchemins et grimoires de bardisme, de la façon ainsi reproduite :

[...]

● Parchemins magiques ●

-Bardisme-
Chant de Soin - 450po
Chant de concentration - 500po
Musique du feu - 550po
Mélodie de Cerius - 650po
Chant du feu - 750po
Mélodie de Trisunie - 800po
Mélodie de Risu - 850po
Chant Amon - 900po
Mélodie Amon - 950po
Chant de chevalier - 1.000po
Ballade de mage - 1.250po
Chant Spheral - 1.500po
Chant Prosali - 1.750po
Mélodie Ygdra - 2.000po
Ballade d'artiste - 2.250po
Ballade de hache - 2.500po

● Divers ●

-Grimoires-

[...]

De chant - 500po

[...]

(3) Le demandeur a ensuite procédé à un échange d’écrits avec le magistère Claudius Corvus, puis a présenté l’affaire à ce Tribunal, devant l'incapacité d’arriver à une entente.

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Les vices procéduraux

La qualité du demandeur

(4 ) La défenderesse questionne, à juste titre, la légitimité du demandeur à prendre son action contre elle. Il importe ainsi de se demander qui, en droit systérien, peut intenter une action devant les tribunaux. Le Tribunal ne peut pas être saisi simplement pour le plaisir de l’entendre se prononcer ; cela entraînerait un nombre très important de dossiers superflus et dont les conclusions sont sans importance.

(5) Ainsi, pour qu’il puisse être demandé au Tribunal de trancher un litige, il faut que le demandeur réunisse les qualités suivantes : 1- Être une guilde reconnue ou un citoyen (ce qui découle de l’article 1 du Codex de Systéria, qui exige la citoyenneté pour qu’une personne puisse jouir de ses droits et libertés civiques) 2- Que ce citoyen ou cette guilde requérant l’intervention du Tribunal soit suffisamment touché par la situation pour qu’un litige ainsi tranché affecte sa condition.

(6) En l’espèce, il est vrai qu’une guilde aurait pu réclamer un pouvoir par l’entremise du Tribunal, mais comme la défenderesse le souligne, le demandeur n’a pas agit au nom de sa guilde et celle-ci ne s’est pas prononcée, ne semblant pas au courant de la démarche. Le demandeur ne s’est pas non plus montré comme un barde lui-même et il n’est pas de notoriété publique qu’il en soit un. Cela ne le touche donc pas directement, si ce n'est que par sa guilde qui pourrait prétendre avoir la compétence d'agir en matière de bardisme. Cependant, il aurait alors dû l'impliquer dans sa requête. Aussi, la Cour est d’avis que l’affaire devrait être rejetée sur cette base.

(7) Néanmoins, la question de fond étant pertinente, la Cour utilise sa discrétion pour la trancher tout de même plutôt que de la laisser s’éteindre sur une question de procédure (qui impliquerait seulement qu’un barde ou qu’une guilde soulève les mêmes arguments). En effet, les nombreuses modifications législatives et la fusion/dissolution de différentes guildes ont laissé un certain flou législatif qui mérite d’être comblé.

(8) L’usage de cette discrétion pose néanmoins problème. En effet, comme expliqué précédemment, si le demandeur n’a pas la qualité pour agir, alors le Tribunal ne peut pas être saisi de l’affaire et en conséquence il n’est pas compétent. Cela est cependant une tergiversation théorique, puisque la procédure pour faire casser une décision du présent Tribunal (dont les faiblesses pouvant amener une telle cassation sont précisées dans les paragraphes précédents, soit son absence de compétence) implique l’intervention de la Couronne et que celle-ci est de toutes façons libre d’intervenir ou de changer les lois en la matière à tout moment, selon sa discrétion, en toutes choses qui lui sont soumises. Dans la mesure où le portrait des lois en vigueur (qu’Elle a édictées) est correctement fait, il n’y a pas de raison qu’elle intervienne pour un vice procédural, puisque cela ne changerait en rien les conclusions du jugement, étant similaires aux siennes.

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Les prétentions des parties

Les prétentions du demandeur

(9) Le demandeur prétend qu’il ne revient pas à la Confrérie Poupre de légiférer en matière de bardisme. Celui-ci invoque que ce pouvoir appartenait plutôt à la Fraternité du Chêne, guilde aujourd’hui dissoute, en raison du décret de la Surintendance qui suit :

Avis à la populace,

Par la présente, le Conseil Impérial, après avoir étudié les dossiers envoyés par la Fraternité du Chêne et la contre-argumentation transmise par la Confrérie Pourpre a jugé qu'il était nécessaire de réviser le codex de la guilde des mages.

Ainsi, l'ensemble de la législation concernant le chant est retirée du texte de loi. Le domaine appartient désormais à la Fraternité, qui possède l'appui de Son Altesse Impériale Alur'Indel.

T. H. Bolton, Surintendant

(10) Ce décret avait été édicté à la suite d’un débat mené par des bardes de la Fraternité du Chêne et des mages de la Confrérie Pourpre. L’avis de ces experts en la matière avait été ainsi soupesé, tout comme l’influence relative des guildes les unes par rapport aux autres.

(11) Le demandeur ne demande que l’annulation de la charte de prix. En effet, il ne plaide pas que l’Assemblée druidique, sa guilde, devrait avoir le pouvoir de légiférer en la matière. Évidemment, les conclusions recherchées ne le touchent pas, mais ce problème a été abordé précédemment et le Tribunal est conscient de son existence.

Les prétentions de la défenderesse

(13) La défenderesse plaide plutôt que le bardisme est une forme de magie, et soumet une nouvelle expertise à cet égard. Le Tribunal juge opportun de la reproduire telle qu’elle :

[...]

Pour résumer, la musique est envisagée comme un vecteur pour le transport de la magie. Cette optique sera plus développée dans la partie suivante.

[...]

**D**ans cette seconde section, nous abordons les raisons qui portent la Confrérie à conclure que les parchemins concernés relève du domaine magique.

Comme tout mage le sait, et la plupart des profanes, trois choses sont nécessaires à la magie:

Le mantra est commun à toutes les formes de magie connues sous divers noms, du shamanisme à la magie la plus classique. Même les paladins en font usage, voir mêmes certains guerriers T'sen. Ceux-ci peuvent être prononcé de manière intelligible, crié, voir même simplement pensé pour les érudits les plus expérimentés. En quoi ceux-ci ne pourraient-ils pas être chanté ? En ce sens, les paroles des chants répertoriés sont considérés comme tel.

L'énergie peut prendre plusieurs formes. Le cas présent, l'étude menée par les deux parties montre qu'elle est de nature "vitale", au même sens que pour le shamanisme. Or, il est un fait admis que le shamanisme relève de la magie. Il en est de même pour ce que nous en savons de la nécromancie et de la thaumaturgie. La nature de l'énergie utilisée ne peut donc en aucun cas disculper ces chants d'être une forme de magie, elle tend au contraire à le prouver.

Le vecteur, en magie classique, se caractérise par les réactifs. Il en est de même pour le shamanisme. On note toute fois que certaines formes de magie se passent de ce vecteur, comme le paladinat, le spiritisme ou encore la télépathie. C'est faux. Le vecteur du paladinat est la foi de son utilisateur. Bien qu'a priori immatériel, elle consiste en un support efficace à la magie. Il en est de même pour la télépathie qui nécessite des cristaux et le spiritisme qui de la manière que la paladinat se base sur l'esprit, mais pas celui de l'incantateur. En ce sens, la musique, bien qu'immatérielle, est au même titre considérée comme un vecteur de magie.

Soulignons qu'au même titre que la magie, le bardisme requiert plus que ces trois éléments. Beaucoup de gens sont capables de rassembler ses trois éléments mais non de les combiner. N'importe qui peut interpréter un chant, mais s'il n'a pas l'affinité magique nécessaire à les combiner, ce ne sera bel et bien qu'un vulgaire chant, comme un mage qui raterait son sort. Il est a noter qu'on peut constater les mêmes effets néfastes en cas d'échec que d'un sort, celui-ci se retournant parfois contre le pratiquant.

Même si la pratique du bardisme relève la magie, en quoi les parchemins reprenant les chants sus-cités sont-ils concernés par la magie ? Il suffit de constater que leur confection nécessite d'avantage encore de réactifs (physiques) que les parchemins classiques. Leur fabrication requiert également de l'énergie, puisée auprès de l'artisan. C'est donc au même titre que la création des parchemins de magie classique, une pratique détournée de l'enchantement visant à emmagasiner un flux magique au sein d'un objet.

(14) Dans la mesure où le bardisme est une forme de magie, la défenderesse prétend être en bon droit lorsqu’elle légifère à son égard. Subsidiairement, elle plaide que l’Association des Commerçants est la guilde qui pourrait la contredire en cette matière et que, par son silence, elle l’a plutôt approuvée.

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Droit et analyse

La compétence en matière de bardisme

(15) Tout d’abord, le Tribunal a pris connaissance de l’argumentaire de la Confrérie Pourpre et des anciens débats ayant porté sur le bardisme et ayant mené au décret octroyant celui-ci à la Fraternité du Chêne. La Cour est ainsi convaincue que le bardisme implique une forme de magie. Il s’agit certainement d’une compétence mixte, impliquant à la fois les arts et une forme de magie.

(16) Néanmoins, cela n’est pas la question. En effet, quoi qu’il en soit de la nature du bardisme, un décret impérial, valide en tout point, en a cédé le pouvoir à la Fraternité à l’issue d’un débat et de diverses expertises. Il n’appartient pas au Tribunal de questionner la volonté de la Couronne. Celle-ci a pu prendre une telle décision pour changer l’équilibre entre les guildes ou pour toute autre raison ; ce choix est en tous les cas indiscutable pour la Cour.

(17) La compétence concernant le bardisme, un domaine mixte entre la magie et les arts, ayant été attribuée à la guilde qui gérait alors les arts et la culture, soit la Fraternité du Chêne, il faut comprendre que la Couronne a décidé de favoriser, pour ses raisons, qu’il s’agisse d’une compétence relevant des arts.

(17) En conséquence, il suffit de suivre le cheminement des pouvoirs en matière d'arts de la Fraternité du Chêne à la suite de sa dissolution pour voir quelle guilde peut agir en la matière. Voici donc le décret de sa dissolution, scindant ses pouvoirs entre le Conservatoire des arts et l’Assemblée druidique :

۩ Décret Impérial ۩

Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :

Ces mesures ont toutes été approuvées par Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de Systeria. Un nouveau codex et une nouvelle version de la Constitutions seront publiées dans les jours à venir. Dans leurs premiers mois d'existence, ces institutions seront sous tutelle impériale.

Ces réformes prendront forme dès l'officialisation des textes de lois. Pendant ce temps, la Fraternité est encore reconnue comme un organisme officiel. Les membres de la Fraternité sont invités à contacter la Surintendance pour indiquer dans quel organisme ils souhaiteront s'investir.

Surintendant T. H. Bolton

(18) Par la suite, il faut se référer à la Constitution de Systéria, aujourd’hui abrogée, pour connaître les pouvoirs qu’avait le Conservatoire des arts, une guilde également dissoute. La version de la Constitution la plus récente avant son abrogation prévoyait ce qui suit :

[...]

Art. 105

Au Conservatoire des Arts, Sa Majesté Impériale offre la gestion totale des Arts et de la Culture qui permettra à tout l’Empire de s'épanouir et de s'enrichir à l'intérieur comme à l'extérieur de ses frontières.

[...]

(19) Puis, lors de la dissolution du Conservatoire des arts, ses prérogatives ont été transférées en entier à l’Association des Commerçants, tel quel le stipule le décret suivant :

۩ Décret Impérial ۩

Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :

Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne.

Surintendant T. H. Bolton

(20) Il faut ainsi conclure que la seule guilde compétente pour tout ce qui touche le bardisme et sa régulation, qu’il s’agisse de magie ou non, est l’Association des Commerçants.

La possibilité pour la Confrérie Pourpre de légiférer en l’absence d’opposition de l’Association des Commerçants

(21) Le Tribunal ne croit pas qu’une guilde peut légiférer à la place d’une autre si elle ne s’y oppose pas. Du moins, si elle le fait, une telle législation ne pourra tenir que jusqu’à ce que quelqu’un se saisisse du Tribunal, qui devra en venir à la conclusion que la guilde ayant agit ainsi l’a fait ultra vires, soit au-delà de ses compétences.

(22) Le Tribunal ne croit pas que le fait qu’un « organisme commun » entre la Confrérie Pourpre et l’Association des Commerçants, soit la bibliothèque, ait été utilisé par cette dernière pour sa publication entraîne la validation passive de la première. Il s'agit de deux guildes distinctes et même si elles utilisent le même média, les acteurs et les pouvoirs sont différents. D’ailleurs, il ne s’agit d’un organisme commun que par convention, puisque bien que le dernier décret cité donne la gestion de la culture à l’Association des Commerçants par la dissolution du Conservatoire des arts, le « Nouveau Codex de Systéria », soit la loi la plus récente de la Couronne en la matière, attribue plutôt la gestion unilatérale des établissements liés au savoir, comme les bibliothèques, à la Confrérie Poupre. Contrairement à la matière des arts, le décret précédent est ainsi obsolète en ce qu’il déclarait en la matière du savoir. Voici la loi en question :

[...]

Art. 11
§1. La Confrérie Pourpre possède la gestion de toutes les formes de magie sur les terres de l'Empire.

§2. La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes alchimiques et de parchemins. Elle possède également la gestion des établissements liés au savoir et à la recherche.

[...]

[Je souligne]

(23) Dans le cas en l’espèce, le citoyen ayant saisi le Tribunal n’a pas la qualité pour agir. Ce problème a déjà été abordé. Jusqu’à ce qu’un barde, un utilisateur occasionnel ou quelconque des compétences de bardisme ou l’Association des Commerçants le saisisse, l’affaire devrait être rejetée. Le jugement resterait le même lorsque la question serait soulevée à nouveau. Le Tribunal devant faire régner la volonté impériale lors des litiges, celui-ci a choisit de se prononcer tout de même afin de restaurer les lois impériales qui pouvaient devenir obscures avec les différents changements législatifs des dernières années et parce qu'ainsi rejeter l'affaire pour cette question de procédure n'aurait que retarder la décision de quelque temps.

(24) Il est évidemment à la discrétion de la Couronne, à présent, de changer les choix qu’elle avait fait jusqu’à maintenant, le Tribunal n’ayant fait que les mettre en lumière, et ayant agit en conséquence de ceux-ci.

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Conclusion

Pour ces motifs, la Cour :

-ACCUEILLE en tout le recours;
-DÉCLARE invalide la réglementation de la Confrérie Pourpre en matière de bardisme, rendant caduque la publication suivante :

[...]

● Parchemins magiques ●

-Bardisme-
Chant de Soin - 450po
Chant de concentration - 500po
Musique du feu - 550po
Mélodie de Cerius - 650po
Chant du feu - 750po
Mélodie de Trisunie - 800po
Mélodie de Risu - 850po
Chant Amon - 900po
Mélodie Amon - 950po
Chant de chevalier - 1.000po
Ballade de mage - 1.250po
Chant Spheral - 1.500po
Chant Prosali - 1.750po
Mélodie Ygdra - 2.000po
Ballade d'artiste - 2.250po
Ballade de hache - 2.500po

● Divers ●

-Grimoires-

[...]

De chant - 500po

[...]

-DÉCLARE l’Association des Commerçants seule guilde à pouvoir légiférer et réglementer en matière de bardisme, par l’intermédiaire de ses représentants.

Lenne Vespari, J.C.S.