[Jugement] AD c. A. Aerigson

Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 23, 2012 at 5:19 AM

Note :

Verdict avalisé en sa forme originelle par la Surintendance.

VERDICT
Axel Aerigson

Après avoir mené une enquête et avoir eu des témoignages concluants, l’Assemblé Druidique vient au terme de son verdict.

Axel Aerigson est déclarée coupable pour ses chefs d’accusations suivantes :

• Vol de la trésorerie de l’Assemblé Druidique pour une somme totale de 800 000 pièces d’or;
• Vol de bétails;
• Vol de réactifs.

Les articles enfreintes :

Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.

Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.

Sentence :

L’Assemblé Druidique Réclame :

L’arrestation immédiate de la citoyenne Axel Aerigson.

Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 10 000 pièces d’or pour le vol de bétails et de réactifs.

Qu’Axel Aerigson rembourse la somme de 800 000 pièces d’or.

Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 30 000 pièces d’or pour avoir ralenti les projets en cours de la guilde, faute de revenu dans la trésorerie.

L’Assemblé Druidique retire toute autorisation à Axel Aerigson d’exploitation et de gestion des ressources naturelle comme le confère l’article 15 du codex Systérien.

Qu’Axel Aerigson reçoive une sentence d’une année de prison pour avoir dépouillé la trésorerie entière d’une institution de l’Empire.

Garibald Adalard
Assemblé Druidique