Missive aux membres du Conseil
Post by Mundus, près de Thaar - April 4, 2007 at 6:45 PM
Le Chancelier reçu une missive de la juge Shal’haen contenant un nouvel article au codex de lois de la cité. Comme cela n’entrait pas dans sa juridiction, il en informa le reste du Conseil Impérial pour qu’une décision soit rapidement statuée. La même lettre fut donc envoyée à Clavius Decimus et Khayzane Mirriah.
A qui de droit,
La juge Umrae a quelques problèmes au sein du tribunal et elle m’a fait parvenir un nouvel article en quatre paragraphes pour ajouter au codex impérial. Personnellement, je n’ai strictement rien contre, ça ne fera qu’agrandir les pouvoirs du tribunal et vu la crise qu’il traverse, ça ne serait pas plus mal que nos juges soient un peu plus efficaces. Faites-moi parvenir rapidement vos avis, qu’on puisse ajouter ou non ce nouvel article. Si vous refusez prenez au moins la peine de me dire pourquoi.
Art. X
§1. En cas de convocation du tribunal, des démarches pour y pouvoir devrons être entreprise dans le cycle à venir [semaine IRL] par le destinataire.
§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 500 pièces d'or pour entrave à la justice.
§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.
§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.
Chancelier Mundus Recaedre
Post by Khayzane, Près de Shaelim - April 5, 2007 at 7:15 PM
Une simple note fut renvoyé à Mundus et Clavius
Tout cela est fort bien. J'augmenterai cependant les amendes, de nos jours l'or ce fait beaucoup trop facilement.
Post by Mundus, près de Thaar - April 7, 2007 at 12:24 PM
Article accepté !
Art. 27
§1. En cas de convocation du tribunal, des démarches pour y pouvoir devrons être entreprise dans le cycle à venir [semaine IRL] par le destinataire.
§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 5.000 pièces d'or pour entrave à la justice.
§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.
§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.
Voila, l'amende a été décuplée, ça les dissuadera de faire des conneries. Etant donné que je n'ai pas la réponse de Clavius, je prends à la lettre le "qui ne dit mot consent". Maintenant, il faut le faire ajouter au codex impérial, après l'article 26 pour qu'il soit entériné. Je te laisse t'en charger, Khayzane.
M.R.
[HRP : Si un GM pouvait le rajouter ici dans Codex Impérial : http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?t=5279 ]