Codex du Cercle de Pierre

Codex du Cercle de Pierre

Post by Mundus, près de Thaar - April 15, 2007 at 3:57 PM

Mundus venait de recevoir les nouveaux codex du Cercle. Il en envoya une copie au Tribunal, aux diplomates et aux membres du Conseil Impérial.

A qui de droit,

Bon, j'ai examiné le dossier. La première partie je ne sais pas trop quoi en penser, de toute façon, je ne suis pas expert dans la collecte de ressources. Par contre, dans la deuxième partie, il y a des trucs qui me chiffonnent et j'aimerais avoir votre avis. Ambraz, vous en profiterez pour corriger tout ça avec votre soeur.

L'article 6, déjà, j'aime pas. "Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de quelqu'un pour n’importe quelle raison." Sûrement pas ! Qu'on confisque le permis car il y a un délit constaté, oui, mais hors de question qu'on le retire comme ça, parce qu'on s'est levé du pied gauche ou qu'on a un foutu pet de travers. Faut pas pousser mémé dans les orties.

L'article 13, ça ne va pas aussi. "Le Cercle de Pierre se réserve le droit de consulter les bilans matériels de n'importe quel guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quotas. Une Guilde peut refuser ce droit au Cercle de Pierre mais devra fournir une explication qui justifie ce refus, et la communiquer également au Conseil Impérial." Moi je dis qu'il faudrait que le Cercle fasse une demande au Conseil, donne des justifications et ensuite on donne l'autorisation de fouiller les registres.

L'article 14, ça aussi, je n'aime pas. "Dans le cas ou le Quota serait excédé, TOUTES les ressources se verraient confisquées ainsi qu'une amende de 6000 pièces d'or." C'est complètement illogique. Leurs permis valent une centaine de pièces, dans d'autres articles on parle d'amende de 500 pièces et là, comme ça, on en a une qui atteint 6.000. Soit on revoit tous les tarifs à la hausse, soit on baisse celle-là.

A part ça je crois que je n'ai rien d'autre à dire. Si j'ai du nouveau je vous en informerais. A vous !

Mundus Recaedre

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tout permis a une durée valide maximale d'un an, tout dépendant dans quelle partie de l'année il fut acheté. Ils seront en vente dans le Comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année . À chaque cycle d'une année la personne doit renouveler son permis.

Quotas
-50 volailles maximum
-30 ruminants maximum
-75 pour n’importe quelle autre bête

Espèce menacer :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toutes personnes qui agira a l'encontre de ceci aura un avis dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées, confiscation matériel et sera dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait , ses ressources et son matériel lui seront rendu entièrement avec un montant de 25 pièces d'ajouté au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées et sera dans l'obligation de payer une amende de 500 pièces d'or et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées , sera dans l'obligation de payer une amende de 1 500 pièces d'or et perdra complètement son droit d'exploitation pour une durée maximal d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées , sera dans l'obligation de payer une amende de 5 000 pièces d'or et perdra complètement tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Il est également interdit de prêter le permis à quelqu'un. Si quelqu'un se faisait prendre avec un permis ne lui appartenant pas, le permis serait alors confisquer, ainsi que les matières possèdes. Les noms des acheteurs de permis sont dans un registre au comptoir des permis. La personnes ayant prêter son permis se verra prendre un amende de 3000 pièces d'or.

Aussi, pour motiver les membres à surveiller le tout , une prime seras donnés de 200 pièces d'or au membre qui prendra sur le fait un qui n'est pas dans les règles.(Prime donné par Amélia)

Les avertissements ne recommenceront jamais à zéro.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre, incluant: Les minéraux, la forêt ainsi que tout animal sur les terre de l'empire devra se procurer un permis pour la ressource désirée.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu'un pour une raison tel qu'elle soit. La personne pourra tout de même contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

Une personne exploitant une ressource sans permis se verrait confisquer toutes ses ressources qu'il possède et serait dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter qu'une personne achetant un permis directement après l'avertissement, la moitié de ses ressources lui seront rendu et s'il avait déjà vendu ses ressources contre de l'or, se seras l'or qui seras confisquer et redonnés à moitié.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verrait donner une amende pouvant varier selon le cas.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendrait une amende, en plus du confisquement du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de quelqu'un pour n’importe quelle raison.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement se fera monter un dossier sur lui par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdit et peut être sujet à une amende de 3000 pièces d'or.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant le droit, les animaux suivant ne sont pas concerner par cet article :

Art. 10

Chaque permis prend fin au même jour que l'année ou il l'a acheté. Le premier jour de l'an, chaque personne désirant exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire dans un comptoir du Cercle de Pierre exclusivement.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verrait confisquer la ressource en question et cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre se donne le privilège de confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de consulter les bilans matériels de n'importe quel guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quotas.
Une Guilde peut refuser ce droit au Cercle de Pierre mais devra fournir une explication qui justifie ce refus, et la communiquer également au Conseil Impérial.

Art. 14

Dans le cas ou le Quota serait excédé, TOUTES les ressources se verraient confisquées ainsi qu'une amende de 6000 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources se verrait donner une amende ainsi que le confisquement du permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources, seule le Cercle de Pierre pourrait donner la permission d'exploiter une certaine ressource sans permis.

Art. 17

Toute personnes n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verrais une amende de 500 pièces.

Art. 18

Toute guildes de la citée se doit de donner un inventaire de chaque membre en disant leur métier et s'il exploites des ressources afin de facilité la vente des permis pour avoir le moins de personnes dans l'illégalité.

Art. 19

Toute bêtes naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enrager ect. Ne prenne pas de permis s'ils sont tuez par pur défense mais l'acquisition de sa peau ou tout autre morceau du corps est défendu par peine d'une amende de 100 écus pour ramasser leur peaux vous devez vous acquérir un permis de chasses.

Post by Gabriella Grossmich, Ind - April 15, 2007 at 6:42 PM

Après avoir visionner le codex et les remarques, Ambraz s'attacha à corriger ce dernier, puis renvoya la correction au Chancelier et au Tribunal.

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature.
Ils seront en vente au comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année.

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 100 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 300 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 350 écus.
Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Pour motiver les membres à surveiller que ce codex soit respecter, une prime de 200 écus sera offerte aux membres qui prendront sur le fait une fraude. (La prime sera donnée par Amélia Desbois)

Les avertissements sont acquis à vie.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

Une personne exploitant une ressource sans permis se verra confisquer toutes ses ressources qu'il possède, ainsi que le matériel utilisé pour récolter ses ressources. Il sera de plus dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que si le contrevenant achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra attribuer une amende pouvant varier selon le cas.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite et peut être sujet à une amende de 200 écus.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 10

Chaque permis prend fin au même jour que l'année ou il l'a acheté. Lors du premier jour de la nouvelle année, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource pourra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire exclusivement au comptoir du Cercle de Pierre.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre pourra confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire

Art. 14

Dans le cas ou les Quota au sein d’une guilde seraient excédés, TOUTES les ressources se verraient confisquées ainsi qu'une amende de 5000 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul le Cercle de Pierre peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 17

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 18

Toute guilde de la citée se doit de donner un inventaire de chacun de ses membres en précisant leur métier et s'ils exploitent des ressources naturelles afin de faciliter la vente des permis. Cela est pour avoir le moins de personnes dans l'illégalité et le non-respect de la Nature.

Art. 19

Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.
L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 100 écus.

Correction effectuée par Ambraz Shal'haen.

Post by Gabriella Grossmich, Ind - April 15, 2007 at 7:07 PM

Une lettre fut transmise en parallèle au dossier.

Bien à vous qui lirez ses lignes,

Comme vous pourrez le constater, j’ai corrigé en partie la forme et les incohérences. Mais je dois malgré tout souligner que certains commentaires présents dans ce codex me semblent futiles et quasiment inutiles. J’attends de pouvoir en discuter avec vous avant de les supprimer.

Cordialement,

Ambraz Shal’haen, Diplomate Impériale.

Post by Mundus, près de Thaar - April 15, 2007 at 7:55 PM

Ambraz reçu une note de la part du Chancelier.

Ambraz,

Je vous remercie d'avoir fait toutes ces modifications. Ca en avait besoin. Pour ce qui est des phrases inutiles, je pense qu'on va laisser les juges Shal'haen et D'Isgard mettre leur grain de sel et on va bien voir ce qu'il en pensent. Continuez votre bon boulot, comme ça.

Mundus

Post by Mundus, près de Thaar - April 17, 2007 at 4:14 PM

Une note fut envoyée au Tribunal.

A qui de droit,

Comme vous pouvez le constater, Ambraz a fait plusieurs petites modifications au codex. On attend toujours votre mot à dire à ce sujet. Si demain à l'aube il n'y a aucune réaction, je considèrerais que le codex est validé. "Qui ne dit mot consent", comme on dit !

Mundus Recaedre

Post by Feydanith, dit la Carpe - April 17, 2007 at 5:15 PM

Estimé Chancelier,

Après une lecture attentives et répétée qui m’a été faite, je me permets d’émettre quelques commentaires au sujet de ce Codex.

Premièrement, concernant les quotas. Ceux-ci sont tout bonnement aberrants face à la réalité commerciale de Systéria. Pour exemple, je me contenterai de comparer le permis de chasse et le permis de coupe du bois.

Le permis de chasse permets au mieux d’abattre 155 bêtes et coûte 150 pièces. Sachant que la viande de boucherie est en moyenne rachetée à une pièce d’or, notre chasseur fera au mieux un bénéfice de 5 pièces d’or. Ce qui amènera inévitablement le métier à être délaissé ou la fraude à se faire grandissante. Le tout ayant des répercussions sur la nature. Il est également à noter aucune zone de répartition des chasses, ce qui pourra amener des extinctions locales d’espèces.

Le permis de coupe, lui, est tout bonnement trop permissif. Il coûte 100 pièces pour abattre 2 500 bûches, soit en faisant l’hypothèse qu’une hache a une durée de vie de 2250 hache et que cette dernière coûte 42 pièces, un bénéfice de 2 316 pièces d’or pour les bûches brutes. Tout ceci sans compter la valeur ajouter d’une bûche transformée. Un exemple simple suffira : un tabouret prenant 10 bûches et se revendant 250 pièces d’or, soit une plus value de 240 pièces d’or. De plus, je ne sais combien de bûcheron compte l’empire, mais à ce train la, si il y a environ 100 bûcherons sur une ville telle que Systéria ( ce qui est extrêmement peu ) cela nous fait déjà 250 000 bûches, je n’ose imaginer les ravages sur la forêt…

Petite parenthèse, l’exploitation de la nature sur le territoire gitan n’est-elle pas déjà régie par le codex gitan ?

Tout ceci pour enchaîner sur ma seconde remarque et à la fois question :
« Le Cercle est-il une association mercantile ? »

En effet, le Cercle s’accapare un monopole complet de toute ressources naturelles dans l’Empire sans jamais rendre de comptes à ce dernier. Il prend le droit d’attribuer et de retirer les permis, tout en touchant des bénéfices de manière pécuniaire. Ils foutent quoi avec cet or les druides ? De plus, je soulignerais qu’il n’est spécifié nulle part ce qu’il sera fait des ressources confisquées ? Je propose concrètement que ces dernières soient revendues sur le marché légal au bénéfice total d’œuvres caritatives. Leur but est de protéger la nature, non pas de la vendre pour y trouver bénéfice, un tel article devrait bien leur faire confiance.

Art. 20

Toutes les ressources confisquées par le Cercle de Pierre seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Enfin, concernant les articles en eux même :

Art. 3

Cet article est clairement abusif dans la mesure où les « ressources » ne sont pas définie et que l’on spolie le citoyens de bien dûment acquis : le matériel de récolte. De plus, il implique forcément une vérification des ressources possédées par l’individu. Imaginons que ce dernier ait fait une réserve de Devas il y a deux ans et qu’elle est toujours dans un coffre. Celle-ci tombe-t-elle sous le joug de cet article ? Ont-il le droit de perquisitionner sans mandat chez l’individu pour connaître ses ressources ? Sans oublier la note sur les ressources déjà vendues. Cet article est rétroactif à quel point ?

Art. 4

Qu’est-ce que la Nature va faire d’une amende ? Il faut clairement mettre le contrevenant au arrêt ou dans l’incapacité de continuer à exploiter illégalement.

Art. 9

Le permis DOIT définir quels animaux le détenteur est apte à amener dans l’enceinte de la cité. Histoire que l’on ne voit pas un enfant avec un grizzly derrière lui en déclarant qu’il a un permis…

Art. 10

Le début de cet article n’est pas clair. « Chaque permis prend fin le dernier jour de l’année où il a été acquis. »

Art. 14

Qu’est-ce que les quotas au sein d’une guilde et qui les défini ?

Art. 15

Que définit-on comme surplus ? Les ressources qui ne sont pas à usage propres ou celles dépassant le quota du permis ?

Art. 18

J’aurais plutôt vu cet article dans le codex de l’Association. A mon sens, il porte atteinte à une certaine vie privée des membres de chaque guilde. Sans compter le nombre impressionnant de membres dans chaque guilde, qui devront être signalé… sur papier ? Papier issu de la coupe des arbres et je vous passe les détails. Pourquoi ne pas simplement recenser uniquement les membres utilisant des ressources naturelles.

Toutes ces remarques ont été faites en regard de la correction déjà apportée par ma Sœur.
Veuillez agréer mes salutations les plus distinguées,
Umrae Shal’haen, Juge Impérial.

Post by Mundus, près de Thaar - April 20, 2007 at 12:41 PM

Mundus vaquait à ses occupations quand il tomba à nouveau sur un vieux dossier qui prenait la poussière. Il souffla dessus et l’ouvrit. Quelle ne fut pas sa surprise de constater que c’était le Codex du Cercle de Pierre ! L’Intendant souffla un « je l’avais complètement oublié, celui-là, foutredieux ! » et entreprit de prendre en compte les remarques d’Umrae.

Avis à tous,

Je vous avais complètement oublié, Umrae. Avec le bordel de l’épidémie et puis tout le reste, je n’ai pas pensé à répondre à ce dossier. Comme toujours, vos remarques sont des plus intéressantes, je ne vais pas le nier. Mais je vous l’ai déjà dit : les lois et moi ça ne fait pas deux. J’ai réussi à en modifier quelques unes, mais ça n’empêche que ce n’est pas mon domaine à la base. Je vais tenter de vous présenter les nouveaux articles du codex que j’ai trifouillé, j’apprécierais cependant que vous le fassiez vous-même.

Il y a certains articles que je n'ai pas modifié, comme le numéro 9. J'aimerais qu'Ambraz, en tant qu'ancienne druide, y apporte les modifications dont vous avez parlé. Pour ce qui est des derniers, les quotas sont définis dans le préambule, je n'ai donc fait qu'y renvoyer, cu que cela me semble assez clair. J'ai réévalué le permis des ressources, mais de peu. N'oubliez pas qu'il faut renouveler le permis tous les ans, ce n'est pas rien, quand même, pour les gens qui ne roulent pas sur l'or ! Bref, dites-moi ce que vous en pensez.

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année.

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Pour motiver les membres à surveiller que ce codex soit respecté, une prime de 200 écus sera offerte aux membres qui prendront sur le fait une fraude. (La prime sera donnée par Amélia Desbois)

Les avertissements sont acquis à vie.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

§1. Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

§2. Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 10

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire exclusivement au comptoir du Cercle de Pierre.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre pourra confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 14

Dans le cas où les Quotas, définis dans le préambule, seraient dépassés, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une de 3.000 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul le Cercle de Pierre peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 17

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 18

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

*Art. 19 *

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 20

Toutes les ressources confisquées par le Cercle de Pierre seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Correction effectuée par Ambraz Shal'haen.

[H.R.P : Je n'ai pas trop insisté pour réévaluer les permis étant donné que les pjs doivent renouveler tous les mois IRL. Ca fait une somme si on insiste trop là-dessus et ils ne bossent pas tous dans la guilde Empire !]

Post by Mundus, près de Thaar - April 27, 2007 at 8:11 PM

Mundus déterra le dossier et accrocha une note.

Alors ? Ils attendent, quand même !

Post by Gabriella Grossmich, Ind - April 27, 2007 at 9:02 PM

Une courte note fut renvoyée par Ambraz.

Estimé Intendant Recaedre,

J'ai pu constater quelques erreurs dans l'article 14 de la dernière version. De plus, je serais de l'avis de modifier l'amende de l'article 14.

Art. 14

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, seraient dépassés, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant se verra en addition imputé d’une amende de 1.500 pièces d'or.

Pour le reste, je trouve que les prix des permis et les amendes sont bien trop élevés en comparaison aux autres codex.
Je serais pour les revoir à la baisse.

Cordialement,

Ambraz Shal'haen, Diplomate impériale.

Post by Mundus, près de Thaar - April 27, 2007 at 10:16 PM

Une nouvelle note fut renvoyée à Ambraz et Umrae.

J'ai bien prit vos considérations en compte. Moi, malgré la rente que je touche je n'ai foutrement pas l'habitude de l'or et de sa valeur. Quarante ans à la campagne, ça ne forge pas le côté cupide si vous voyez ce que je veux dire. Je vous laisse le soin à toutes les deux de me corriger tous les prix à la baisse, alors.

Mundus

Post by Mundus, près de Thaar - May 2, 2007 at 5:32 PM

La même note fut renvoyée à Ambraz et Umrae...

Post by Mundus, près de Thaar - May 7, 2007 at 2:25 PM

Un nouveau codex avait été affiché avec une note de l'intendant.

J'ai remis les anciens prix. Et comme personne n'a daigné donner son foutu avis et bien c'est trop tard. Il est accepté tel quel.

CODEX VALIDE.

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année.

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Pour motiver les membres à surveiller que ce codex soit respecté, une prime de 200 écus sera offerte aux membres qui prendront sur le fait une fraude. (La prime sera donnée par Amélia Desbois)

Les avertissements sont acquis à vie.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

§1. Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

§2. Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 10

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire exclusivement au comptoir du Cercle de Pierre.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre pourra confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 14

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, seraient dépassés, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une de 1.500 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul le Cercle de Pierre peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 17

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 18

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

*Art. 19 *

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 20

Toutes les ressources confisquées par le Cercle de Pierre seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Correction effectuée par Ambraz Shal'haen et Mundus Recaedre.