Rapport à l'Impératrice de Systéria

Post by Mundus, près de Thaar - June 9, 2007 at 2:26 PM

Après leur entrevue, Mundus passa de longues heures dans son bureau afin d'organiser chaque projet qu'il avait évoqué auprès de Cybelle. Au petit matin, il lui porta le tout en personne à son bureau, agrémenté d'un rapport.

Votre Majesté,

Comme promis, voici le détail de tous les sujets que j'ai évoqué en votre compagnie hier au soir. Vous trouverez donc les diverses modifications de la Constitution et la révision du décret concernant la citoyenneté. J'ai aussi quelques requêtes à vous soumettre, qui seront détaillées à la fin de ce qui suit.

La Constitution ne définit pas clairement et explicitement le pouvoir de Sa Majesté sur les guildes. Bien évidemment les articles 33, 35, 36, 60 et 74 définissent tous les pouvoirs au porteur de la Couronne de l’Empire Systérien. Néanmoins, nous avons vu à quel point les dirigeants des guildes pouvaient faire fi des rappels à l’ordre de votre père ou même des vôtres. Souvenons-nous de l’Archevêque Del Olario. Ainsi je vous propose de rajouter l’article suivant :

Art. 102 bis

A Sa Majesté Impériale et à son Conseil revient le droit exclusif de nommer et de révoquer les dirigeants des guildes de l’Empire, que ces dernières soient liées ou non à une religion ou un clergé.

Il est inutile de rappeler que le dirigeant de guilde sera élevé à la dignité de duc, étant donné les règles de noblesse en vigueur. Créer cet article permettra de montrer à tous que Sa Majesté est le dirigeant suprême et que nul n'a à s'élever contre Elle. De plus, cela nous permettra de nommer des personnes fidèles et dévouées, dont nous sommes sûrs de leurs allégeances.

J’aimerais aussi revenir sur les conditions d’appartenance au Conseil. Il fut un temps où pour y siéger il fallait posséder un titre de noblesse. Cette règle a été aboli du temps de la Réforme, qui mit en disgrâce de nombreuses familles. Je pense toutefois qu’il faudrait apporter de nouvelles modifications à l’article 49. Il est rigoureusement impensable et malséant de songer que Sa Majesté accorde sa confiance et son oreille à de simples citoyens plutôt qu’à des nobles.

Art. 49

Pour faire partie du Conseil, il faut :
1° être citoyen de l’Empire ;
2° jouir des droits civils et politiques ;
3° appartenir à la haute aristocratie ;
4° être domicilié dans la Capitale ;
5° être nommé par Sa Majesté Impériale

Aucune autre condition d'éligibilité ne peut être requise.

Le point numéro trois a été rajouté. Pourquoi donner un titre élevé à un membre du Conseil ? C’est très simple : prenons un exemple concret et véridique. Il y a peu, la Consule n'était pas encore marquise et n'avait aucun titre alors que sa subalterne possédait une baronnie. Vous comprendrez que cette modification s’inscrit dans une démarche de cohérence et de logique. De plus, je pense que la Garde des Sceaux et le Chancelier ont amplement mérité un marquisat, si ce n'est un duché, au vu des dossiers que j'ai sous les yeux. Quant à moi, vous êtes seule juge.

Enfin, pour ce qui est de votre décret, je l'ai amélioré et modifié. Le voici :

Art. 1

Toute personne n'étant pas reconnue comme étant citoyen à part entière de l'Empire Systérien se verra retirer tout ses droits acquis, tant qu'il n'aura engager une procédure de naturalisation.

Art. 2

Être citoyen de Systéria implique d'intégrer et de faire partie d'une des institutions approuvée par la Couronne. A savoir l'Armée des Mercenaires, l'Union des Gitans, l'Association des Commerçants, l'Union des Gitans, l'Ordre du Soleil, la Confrérie Pourpre, le Cercle des Pierre et l'Administration Impériale.

Art. 3

Tout personne ne possédant pas la citoyenneté systéria doit toutefois se conformer et suivre les lois, règles et codex en vigueur sur les terres de l'Empire. Le non-citoyen devra donc se soumettre aux autorités et à ses représentants, en sa qualité d'invité.

Art. 4

§1. Toute personne présente sur le territoire systérien, citoyenne ou pas, doit se soumettre à ce nouvel édit, sous peine d'ouverture d'une instruction judiciaire.

§2. Toute personne ne possédant pas la citoyenneté devra accomplir une démarche de recensement auprès de l'administration impériale en contactant au choix l'Intendance, le Tribunal ou le Consulat.

§3. Tout citoyen n'appartenant pas à une institution décrite dans l'article 2 devra faire les démarches nécessaires auprès de ces organisations pour les intégrer et ainsi être en conformité avec la loi.

§4. Si une infraction de ce décret est constatée, le contrevenant devra faire les démarches nécessaires pour être en conformité avec loi et recevra un avertissement. Si rien n'est fait, les juges auront tout pouvoir pour faire appliquer la loi.

Art. 5

Les membres de la noblesse, les veillards et les infirmes possédant une preuve écrite d'un médecin reconnu peuvent être reconnus citoyens sans faire partie nécessairement d'une institution et doivent être rescensé par l'Intendance ou le Consulat.

Art. 6

Tout citoyen peut se référer à la Constitution de l'Empire pour connaître ses droits et ses devoirs.

Enfin, j'ai quelques petites choses mais néanmoins importantes à vous dire. La première, c'est que je compte mettre en place un système d'esionnage et de surveillance et commencer à embaucher des espions et hommes de confiance. Je compte m'astreindre seul la responsabilité de ce système afin d'éviter le plus possible les fuites et les problèmes de défections. Dès que le système sera en place, je vous tiendrais au courant grâce à des rapports scellés et confidentiels.

La deuxième, c'est que j'ai appris hier au soir de la bouche de la Garde des Sceaux de la Consule Mirriah que Kalidor Mejare avait reprit ses fonctions de Haut-Paladin au sein de l'Ordre du Soleil. Je m'étonne de ce nouvel impair. L'homme était en disgrâce et de plus nous l'avions suspendu de ses fonctions. Vous n'êtes pas revenue sur cette décision, si j'ai bien suivi l'affaire, son attitude est donc encore une fois conforme à ce que nous craignons. Je vous joins une copie de son dossier, vous devez certainement vous en souvenir. Nous devions rencontrer l'Archevêque mais il n'a jamais daigné me rencontrer. A l'évidence, ce Kalidor profite du manque de communication. Il faut agir.

Intendant Recaedre

De la cire dorée frappée du sceau de la Maison Recaedre ornait le document.

Post by Mundus, près de Thaar - June 10, 2007 at 8:53 PM

Un complément fut rajouté au rapport.

Aux autorités de l’Ordre,

J’avais espéré que nos échanges passés ne troubleraient pas nos futures relations. Il semble que je me sois fourvoyé. Mais entrons dans le vif du sujet. Je gage cependant que vous devez vous douter des objectifs de cette lettre. Plusieurs informations sont remontées jusqu’à ma personne et j’entends en vérifier l’exactitude. Pour cela, je m’adresse à vous. Une réponse rapide et preste est de mise, je ne patienterais pas.

J’ai apprit de la bouche de la Garde des Sceaux et de la Consule Impériale que le dénommé Kalidor Mejare a été réintégré dans l’Ordre du Soleil à son rang de Haut-Paladin. C’est de là que me viennent les interrogations suivantes : n’était-il pas devenu un hors-la-loi pour avoir osé porter la main sur l’Archevêque ? Et enfin, de quel droit reprend-il son poste alors que la sentence de suspension de Sa Majesté tient toujours ? L’Impératrice m’a chargé de la servir du mieux que je peux, je suis son porte-parole et le chef du gouvernement. J’exige une réponse à chacune de ses questions.

Enfin, dans un autre temps, j’aimerais savoir ce que l’Ordre sait du fameux Argon Zombalèze. Une de mes sources m’a apprit que ce mage renégat aurait été livré par l’Ancien à votre guilde pour que justice soit faite. Jusque là vous conviendrez avec moi qu’il n’y a nul inconvénient. Mais j’ai appris ensuite que les serviteurs de Thaar l’avaient relâché et lavé de tout soupçon, sans même prendre la peine d’en avertir la Garde des Sceaux Shal’haen ni même d’avoir mis en place un procès, conjointement organisé par votre organisation et le tribunal.

Si ces informations s’avèrent exactes, j’aimerais savoir ce qui pousse l’Ordre a enfreindre à la fois la Constitution de l’Empire mais aussi son propre codex. Je vous rappelle l’article 3 de votre texte de loi : « Tous actes allant à l’encontre de ce codex sera considérés comme un acte hérétique. Le criminel pourra clamer son innocence devant une cours impérial et clérical. » Le mot « et » signifie que c’est un complément, un tout. Il n’y a pas de choix entre le tribunal impérial et clérical. Ce sont les deux qui doivent officier.

Dans le même temps je vais vous rappeler l’article 48 de la Constitution, paragraphe 4, qui stipule que le « Garde des Sceaux, quant à lui, gère tout ce qui a attrait à la justice, de près ou de loin. Il est la plus grande autorité judiciaire sous l'Intendant et Sa Majesté. » et l’article 105 qui énonce le fait suivant : « (…) L’Empire reconnaît l’Ordre du Soleil comme étant le Clergé et l’organe religieux de l’Empire Systérien. Le seul culte officiel de la cité devra être géré par l’Ordre du Soleil et les offices se feront sous leur tutelle. » Ce qui n’inclus aucunement de gestion quant aux accusés et criminels de tout bord.

Intendant Recaedre

Post by Loopseen - June 10, 2007 at 9:40 PM

Intendant Recaedre

Nous constatons que vous tenez vos engagement envers la couronne.

Art. 102 bis

Pour ce qui est de cette article, Nous gardons des doutes sur la formulation «Sa Majesté Imperial et à son Conseil ». Se passage laisse presumer que ce pouvoir est accorder a nous meme ainsi qu'au conseil et non pas avec l'aide et appuis du conseil.

Nous vous ferons parvenir l'article 49 le certifiant de notre Sceau.

Apres relecture du décret sur la citoyenté, nous nous questionnons sur un detail que ne fut pas mis en avant de demandons votre avis. Que se passera t'il lorsque ce citoyen quittera cette guilde ? Gardera t'il sa citoenté, Abusera t'il de ce decret pour faire parti d'une guilde un saison avant d'etre libre. Nous restons songeuse sur cette interrogation.

Nous somes reconnaissante du travail fourni par votre part

Impéatrice Cybelle

Le sceau de Systeria tronait au bas du parchemin

Post by Mundus, près de Thaar - June 10, 2007 at 10:34 PM

Une réponse parvint peu de temps après à l’Impératrice. A croire que l’Intendant était sur le qui-vive !

Votre Majesté,

Je vous remercie pour vos compliments. J’ai prit note de chacune de vos interrogations. Vous trouverez ci-joint les articles sur lesquels vous doutiez, modifiés pour qu’ils conviennent plus à votre personne.

Art. 102 bis

A Sa Majesté Impériale revient le droit exclusif de nommer et de révoquer les dirigeants des guildes de l’Empire, que ces dernières soient liées ou non à une religion ou un clergé, avec l’aide et le soutien de son Conseil.

Art. 1

Toute personne n'étant pas reconnue comme étant citoyen à part entière de l'Empire Systérien se verra retirer tout ses droits acquis, tant qu'il n'aura engager une procédure de naturalisation.

Art. 2

Art. 3

Art. 4

§1. Toute personne présente sur le territoire systérien, citoyenne ou pas, doit se soumettre à ce nouvel édit, sous peine d'ouverture d'une instruction judiciaire.

Art. 4 bis

§1. Toute personne quittant une guilde, de son propre gré ou suite à une décision de ses supérieurs hiérarchiques, devra le signaler expressément à la Garde des Sceaux. Le citoyen devra alors engager une procédure dans le mois qui suit son départ, en vue d’intégrer une des autres organisations de la cité définies par l’article 2.

§2. Pour éviter des problèmes de corruption, de malversation ou tout autre acte allant à l’encontre de la loi, un individu ne pourra changer de guilde que tous les cinq ans.

§3. S’il est prouvé qu’un individu abuse de ce décret uniquement dans le but de posséder des droits de citoyen, une instruction sera ouverte en vue de mesure sa responsabilité personnelle.

Art. 5

Art. 6

Tout citoyen peut se référer à la Constitution de l'Empire pour connaître ses droits et ses devoirs.

Je pense qu’il est logique de laisser au citoyen qui souhaite changer de voie d’en recevoir l’autorisation et de posséder un délai qui lui laisse le temps de se retourner. Néanmoins, comme vous le soulignez, nous ne devons pas cautionner des départs intempestifs, ce qui sera bloqué par le paragraphe deux. Enfin, le dernier empêchera quiconque d’abuser de nos lois. Je reste à votre disposition pour d’éventuelles critiques et suggestions.

Intendant Recaedre

Post by Loopseen - June 11, 2007 at 8:51 PM

le scripte de l'impératrice laissa une note de correction sur la repetition de l'union dans gitans dans l'enumeration des guildes. Lorsque celle ci corriger, L'imperatrice apposa son sceau a la cire dorée

Post by Mundus, près de Thaar - June 11, 2007 at 10:24 PM

Une copie de la missive visant à informer la population des nouvelles lois adoptées fut envoyée à Sa Majesté.

Avis à la population,

Un nouveau décret a été choisit par Sa Majesté pour permettre à l'Empire d'avoir une meilleure vue de ses citoyens et pour dynamiser les différentes guildes qui le compose. Ainsi, les personnes n'était pas citoyennes devront se faire recenser par l'Intendance, le Consulat ou le Tribunal. Chaque citoyen devra ensuite se diriger obligatoirement vers une guilde comme définit dans l'article 2.

Art. 1

Toute personne n'étant pas reconnue comme étant citoyen à part entière de l'Empire Systérien se verra retirer tout ses droits acquis, tant qu'il n'aura engager une procédure de naturalisation.

Art. 2

Art. 3

Art. 4

§1. Toute personne présente sur le territoire systérien, citoyenne ou pas, doit se soumettre à ce nouvel édit, sous peine d'ouverture d'une instruction judiciaire.

Art. 4 bis

§2. Pour éviter des problèmes de corruption, de malversation ou tout autre acte allant à l’encontre de la loi, un individu ne pourra changer de guilde que tous les cinq ans.

§3. S’il est prouvé qu’un individu abuse de ce décret uniquement dans le but de posséder des droits de citoyen, une instruction sera ouverte en vue de mesure sa responsabilité personnelle.

Art. 5

Art. 6

Tout citoyen peut se référer à la Constitution de l'Empire pour connaître ses droits et ses devoirs.

Khayzane Hattori & Mundus Recaedre

De nouvelles modifications ont été apporté à la Constitution. L'article 49 resserre les critères de sélection pour entrer au Conseil de Sa Majesté. L'article 102 bis a été créé afin de palier aux éventuelles interrogations de la populace quant à la direction des guildes.

Art. 49

Aucune autre condition d'éligibilité ne peut être requise.

Art. 102 bis

Cette campagne est parrainée par l'Intendance.

Post by Mundus, près de Thaar - June 12, 2007 at 3:48 PM

Un billet fut envoyé à l'Impératrice. Un cachet de cire dorée le protégeait des regards indiscrets.

Votre Majesté,

Comme promit, un protocole des cérémonies d'adoubement et d'anoblissement ont été réalisé. Je vous invite à aller les consulter. Je vous envois ci-joint une copie du registre. Je me suis basé sur les textes anciens et ai rajouté quelques nouveautés, afin d'être plus moderne. Vous ne manquerez pas d'apprécier la qualité des serments évoqués.

Dans le même temps, je vous propose d'anoblir le Maître des Arts Séphyr de Sorgrad et de lui offrir une baronnie. Il travaille pour vous depuis de nombreux mois et ses états de services sont excellents. Il est motivé et surtout dévoué, un tel personnage mérite la gratitude de l'Empire, selon moi. Je vous laisse prendre contact avec le Chancelier pour de plus amples détails.

Intendant Recaedre