Nouveau codex Gitan
Post by Gabriella Grossmich, Ind - June 18, 2007 at 8:00 PM
Veuillez trouver ci-joins le codex gitan transmis très peu de temps avant le dernier conseil des guildes.
Codex Gitan
1.0
Spectacle: Les Gitans se voit donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité.
1.1- Chaque spectacle, avant tout représentation, se doit d'être au préalable validé par l'Union des Gitans. Les artistes indépendants se doivent de présenter leur numéros a l'Union avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.
1.2- Tout spectacle se devra de comporter au moins un gitan dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenu auprès de l'Union pour que le spectacle soit autorisé.
1.3- L'Union des Gitans se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.
1.4- Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun gitan et visant a collecter des fonds importants l'Union se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes pouvant aller de 1 a 10%.
2.0
Alimentation: Les Gitans se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria.
2.0.a- Toute personne désirant ouvrir un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité a assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par les Gitans.
2.0.b- Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès des Gitans. Afin d'assurer un roulement constant les Gitans s'engage a examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiel.
2.0.c- Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque années par l'union des gitans qui jugerons si ils sont bon a continué leur commerce de nourriture ou non.
*2.1- En cas de fausse rumeur, tous ceux s'amusant à créer de mauvaises rumeurs concernant les Gitans et leur nourriture/boisson pourront subir une forte amande.
*2.2- Les Gitans s'engage a aidé gratuitement l'orphelinat concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.
3.0
Marché de rue: Les Gitans ont l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria, comme l'orphelinat par exemple. Les dons seront pour le moment que volontaires t'en que le besoin s'en fait pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.
*3.1- Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des commerçants n’a le droit d'achat/vente sur leur territoire envers les non-Gitans, même s'il donne leur produit. Nul vente, nul échange autorisé. A moin de faire affaire avec un Gitans. En échange, les Gitans doivent faire de même sur le territoire des commerçants.
4.0
Territoire: L'Union des Gitans se voit offrir certains droits sur le territoire dont les limites se situe, au Sud de leur campement a la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, a l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité.
*4.0 bis- Tout personne voyageant dans la zone de l'union des gitans devra respecté le règlement du campement gitans.
*4.1- Les Gitans sont autorisé a étendre leur campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.
4.2- Les Gitans sont responsable de l'utilisation des ressources que leur offre le territoire établi, le cercle de pierre gardant un droit de regard sur les exploitations gitanes.
Post by Mundus, près de Thaar - June 18, 2007 at 11:32 PM
Une note suivit peu de temps après.
A tous,
Je n'y vois guère d'inconvénients, cela diffère légèrement de l'ancien codex sans pour autant que les changements soient radicaux. Néanmoins, il faudrait définir dans l'article 1.4 dans quels cas le pourcentage est fixé à 1 et dans quels cas à 10. Qu'est-ce donc qui pourrait les amener à faire varier le tôt ? Il me semblerait plus logique de fixer un taux fixe à 10%.
Pour ce qui est du 2.1 c'est un article qui me semble enfantin. Néanmoins, il serait plus juste de remplacer rumeur par diffamation. Cela leur permettrait d'éléver quelque peu le niveau avec un terme juridique plus précis. L'article 2.0.c me fait sourire. Il faudrait définir ici les critères qui leur permettent de dire que tel commerce est bon et l'autre non.
Enfin, qu'entendent-ils par "certains droits sur le territoire" ? C'est très flou et cela ne me dit rien qui vaillent. Je veux des précisions, des explications. Bref, quelque chose qui soit explicité dans l'article.
Intendant Recaedre
Post by Gabriella Grossmich, Ind - June 19, 2007 at 2:17 PM
Une note de la diplomate fut transmise peu après l'apport du dossier.
J'ai constaté aussi qu'ils n'ont pas prit en compte ma remarque à propos de qui à autorisation au droit d'action pour le respect des lois sur leur campement.
Etant donné qu'ils semblent ne pas capable d'y répondre, et ce malgré réclamation, ne serait t'il pas nécessaire de les aider à réaliser à trouver une solution et clarifier cette zone ombrageuse de leur codex.
Cela est aussi bien pour leur bien que pour ceux de la population qui traverse leur campement.
Je vous rappel le dossier en vous transmettant la copie de ce dernier.
Respectueusement,
Ambraz Shal'haen.
Un petit dossier fut joins à la note.
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?t=13887
Post by Mundus, près de Thaar - June 19, 2007 at 3:44 PM
Un ajout fut apporté au dossier.
Ambraz,
Voici une copie d'une nouvelle mouture du codex de l'Union des Gitans. Pour ce qui est de vos interrogations, les forces impériales doivent pouvoir faire respecter la loi partout et rien dans le codex gitan n'a à le définir.
Pour ce qui est de la protection du campement, libre à eux de demander d'élaborer un contrat avec l'Armée des Mercenaires ou un pacte avec l'Ordre du Soleil pour que des hommes d'armes gèrent le campement, ça n'a pas, à mon sens, à figurer dans leur codex.
Intendant Recaedre
Codex de l'Union
Titre I : Des spectacles et des représentations
Art. 1.0
Les Gitans se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.
Art. 1.1
Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par l'Union des Gitans. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à l'Union avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.
Art. 1.2
Tout spectacle se devra de comporter au moins un Gitan dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de l'Union pour que le spectacle soit autorisé.
Art. 1.3
L'Union des Gitans se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.
Art. 1.4
Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun Gitan et visant à collecter des fonds importants, l'Union se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.
Titre II : De l'alimentation et de l'agriculture
Art. 2.0
Les Gitans se voient donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.
Art. 2.0.a
Toute personne désirant ouvrir un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par les Gitans.
Art. 2.0.b
Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès des Gitans. Afin d'assurer un roulement constant, les Gitans s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.
Art. 2.0.c
Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par l'Union des Gitans qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.
Art. 2.0.d
Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.
D'autres raisons, si elles sont aberrantes, peuvent constituer un motif de fermeture.
Art. 2.1
En cas de fausses rumeurs, tous ceux s'amusant à créer de mauvaises rumeurs concernant les Gitans et leur nourriture et/ou boisson pourront subir une forte amende.
Art. 2.2
Les Gitans s'engagent a aider gratuitement l'orphelinat concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.
Titre III : Des marchés de rue
Art. 3.0
Les Gitans ont l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.
Art. 3.1
Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des Commerçants n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-Gitans, même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un Gitan. En échange, les Gitans doivent faire de même sur le territoire des Commerçants.
Titre IV : Du territoire de l'Union des Gitans
L'Union des Gitans se voit offrir certains droits sur le territoire dont les limites se situe, au Sud de leur campement a la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, a l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité. Ces droits sont définis comme suit :
§1. Droit d'exploitation des ressources (défini dans l'article 4.2);
§2. Droit de commerce (défini au titre 3);
§3. Droit de construction (défini à l'article 4.1);
§4. Droit de légifération (défini à l'article 4.0.b);
Art. 4.0.b
Toute personne voyageant dans la zone de l'Union des Gitans devra respecter le règlement du campement Gitan, bien affiché à l'entrée de celui-ci.
Art. 4.1
Les Gitans sont autorisés a étendre leur campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.
Art. 4.2
Les Gitans sont responsables de l'utilisation des ressources que leur offre le territoire établi, le Cercle de Pierre gardant un droit de regard sur les exploitations gitanes.
Post by Gabriella Grossmich, Ind - June 19, 2007 at 5:25 PM
Après réception et lecture du pli, Ambraz renvoya une réponse.
Respecté intendant,
Cette démarche était pour supprimer une zone d'ombre. Malgré que cela semble évident pour vous et la majorité, je crains que la moindre parcelle d'ombre peut se voir exploiter à des fins non souhaitées.
Je propose par conséquent de modifier légèrement le point 4.0.b de la manière suivante :
Art. 4.0.b
Toute personne voyageant dans la zone de l'Union des Gitans devra respecter le règlement du campement Gitan, bien affiché à l'entrée de celui-ci et ce en addition aux lois s'appliquant sur toute les terres de l'Empire.
Cela met par conséquent en évidence que si les lois impériales ne sont pas respectées, les autorités impériales pourront agir en conséquence. Ainsi, les brigands ou criminels ne considèreront plus ce campement comme une zone où ils peuvent s'y cacher ou y agir sans crainte.
Attendant votre avis, acceptez mes considérations,
Ambraz Shal'haen.
Post by Mundus, près de Thaar - June 19, 2007 at 7:47 PM
Une nouvelle fois, des modifications furent apportées.
Art. 2.1
Toute personne faisant acte de diffamation envers l'Union des Gitans et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.
Art. 4.0.b
Toute personne voyageant dans la zone de l'Union des Gitans devra respecter le règlement du campement Gitan, bien affiché à l'entrée de celui-ci et ce en addition aux lois s'appliquant sur toute les terres de l'Empire.
Voici donc les deux articles modifiés. Vous êtes un excellent élément, Diplomate Shal'haen.
M.R.
Post by Mundus, près de Thaar - June 20, 2007 at 12:10 PM
On pouvait voir que le dossier fut rangé et archivé avec la note ci-jointe.
CODEX VALIDE