[Modification de loi ] Demande au conseil Imperial .
Post by Alastore, Emp - November 12, 2007 at 1:31 PM
Bonjour a vous membre éminent du conseil .
je vous fais parvenir pour plus de clarté la modification de l'article Art. 14 bis2 que je suggere .
En ce moment cet article est :
Art. 14 bis2
Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable ou qu'un délais d'appel en rapport à la condamnation soit rendu clair et public, délais pendant lequel l'accusé lui-même pourra faire appel et demander son procès.
Nous aimerions mettre en évidence certaines faiblesse de cet article .
A savoir le temps minimum nécessaire a l'exécution de la peine .
Nous suggérons donc la modification suivante .
Art. 14 bis2
Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable.
Lors du dit procès , dans ce cas et uniquement dans celui ci ,l'accusé pourra se défendre seul malgré qu'il ne soit pas habilité a plaidé .
Un délais minimum d'un moi entre l'emprisonnement de l'accusé et l'issue du procès se devra d'être respecté afin que l'accusé prépare sa défense ou qu'il trouve un avocat .
Respectueusement
Baron d'Alastore
Juge de Systeria
Post by Ex-Lumina - November 12, 2007 at 7:43 PM
La greffière Alssaël vint voir le juge sans s'imposer. Elle lui fit quelques suggestions dans le but de bien cerner, ensembles, l'esprit de la loi édictée par l'Impératrice.
" Je crois que pour bien saisir l'article en question, il ne faut pas tout à fait le restructurer à votre manière, Juge d'Alastore. Je propose donc la version suivante, avec votre accord, pour mieux réfléter les intentions de la législatrice.
Art. 14 ter
Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable ou être prononcée par le tribunal dans les limites de ses pouvoirs dans un dossier qui ne nécessiterait pas de procès. Dans ce second cas, le verdict devra clairement être rendu public et tout appel à cette décision, incluant une demande de l'accusé lui-même, pourra mener la cause en procès. Après deux mois [2 semaines IRL], la condamnation à mort pourra devenir effective.
Ne trouvez-vous pas que le sens est plus représentatif. ? "
Post by Astara Nazgaroth, InD - November 12, 2007 at 7:49 PM
*Azurya eut accès à la demande, elle eut aussi accès à la proposition de la greffière et aquieça. *
"Je suis dans la même position que la greffière, et la supporte pour cette proposition qui semble juste et équitable. "
Post by Alastore, Emp - November 13, 2007 at 7:20 AM
Le juge sourit a la greffière , en lisant sa suggestion
"C'est une belle suggestion , mais après réflection je crois qu'on peut encore l'améliorer , que pensez vous de ceci ?"
Art. 14 bis2
Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable ou être prononcée par le tribunal dans les dossiers qui ne nécessiteraient pas de procès. Dans ce second cas, le verdict devra clairement être rendu public et tout appel à cette décision, incluant une demande de l'accusé lui-même, pourra mener la cause en procès. Après un délais d'appel minimum de 2 mois (2semaines Irl) a partir du verdict de mise à mort , la peine deviendra effective .
* Le juge consultait les personnes présente du regard , cherchant si il y avait encore des objections *
Post by Astara Nazgaroth, InD - November 13, 2007 at 5:42 PM
"je crois que, même les plus grands criminels méritent un procès afin de défendre leur opinion, même s'ils sont presque convertie à mourir. Tous devraient avoir un minimum de chance, ainsi si jamais il advenait d'autres erreurs t'elle que par le passé, aumoins cela leur donnerait une chance de défaire celle-ci. Donc je suggères:"
Art. 14 ter
Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable. Dans ce second cas, le verdict devra clairement être rendu public et tout appel à cette décision, incluant une demande de l'accusé lui-même, pourra mener la cause en procès. Après deux mois [2 semaines IRL], la condamnation à mort pourra devenir effective.
Post by Alastore, Emp - November 13, 2007 at 9:30 PM
Je crois que vous avez mal saisie le principe de cette lois que nous cherchons a instauré .
Je vais vous expliqué ou due moins essayer .
La lois que nous tentons de faire passé ici offre deux cas de figure .
1er cas :
Le condamné reçoit un procès a la demande du tribunal .
Il sera juger en fonction des faits émis et s'en suivra un jugement adéquat .
2eme cas :
Le tribunal demande l'exécution du criminel , entre cette demande et le jours de l'exécution il y aura un délaie minimum de deux mois ou celui-ci ou par le biais d'un avocat pourra faire appel et un procès s'en suivra .
Autrement dit , nous offrons bel et bien un procès aux criminels condamnés a mort a partir du moment ou ils le désirent .
Ainsi , nous au tribunal ne seront pas submerger de procès mais nous respecteront également le droit de l'accusé a avoir un procès équitable .
Comprenez vous la nuance que j'essaye de mettre en évidence ?
Post by Astara Nazgaroth, InD - November 14, 2007 at 3:04 AM
"Ah c'est bien, j'avais mal saisie. Je continue à maintenir mon choix pour l'idée de la greffière alors."
Post by Alastore, Emp - November 14, 2007 at 3:17 AM
c'est quasiment le meme , a ceci pret qu'il a été reformulé pour évité certaines incompréhention .
Notament "dans les limites de ses pouvoirs dans un dossier ", qui n'apporte rien de particulier mais qui laisse place a l'interprétation des future plaidoirie , Or nous nous devons d'établire une loi suffisament clair pour qu'il n'y ai point d'interprétation personel .
(on s'entendra que juger un individu reste dans le cadre du pouvoir judiciaire du tribunal )
J'ai aussi pris la liberté de spécifier que les 2mois de delais sont des délais d'appel , afin de rendre l'article proposé plus explicite .
En somme ma seconde suggestion est sensiblement la meme que celle de ma gréffiere a ceci pret qu'elle est un peut plus précise .
Mais des précisions auquel je tiens .
Post by Alastore, Emp - November 15, 2007 at 3:18 AM
Myste consultait du regard les personnes présente afin de savoir si oui ou non l'ajustement serait pris en compte
Post by Ex-Coordinateur Astuce - November 18, 2007 at 11:01 PM
Le Prince-Consort sembla du même avis que le Juge, sa version fut donc accepté.
Post by Alastore, Emp - November 27, 2007 at 10:30 PM
- Myste regarda le conseil , satisfait *
** Merveilleux il ne manque plus qu'a modifier la constitution afin qu'elle soit à jour **