[Ajout de lois , Consti]La notion de bien privé .
Post by Alastore, Emp - November 19, 2007 at 9:54 PM
Bonjour
En lisant la constitution je me suis aperçue que la constitution ne prenait pas en compte la protection des bien privé .
Autrement dit , des personnes guildé et habile avec les lois peuvent a leur guise confisqué des bien de différente natures .
Ce qui vous en conviendrez n'est pas pour le bien de nos citoyens .
Aussi je demande a faire voté la loi suivante :
Tout individu a le droit a sa propriété privé , toute guilde désirant confisqué un bien devra au préalable en faire la demande au près du tribunal , qui jugera de la légitimité de la demande .
En espérant que vous comprendrez mes motivations .
Cordialement
Baron d'Alastore
Post by Alastore, Emp - November 27, 2007 at 10:29 PM
*Regarde les personnes présente et le long silence qui pesait sur l'assemblé *
** Qui ne dit mot y conscent , dois je donc conclure que cette merveilleuse notion pour la protection de nos citoyens est accépté ?**
Post by Elrog Minh Yu - Mort - - November 27, 2007 at 10:52 PM
Elle l'est pour ma part Baron
Post by Ex-Coordinateur Astuce - November 27, 2007 at 10:53 PM
Je pense qu'il faudrait ajouter une bémole à cet article, l'armée, l'ordre et la confrérie on chacun des rayons d'actions précis et ils doivent parfois agir rapidement. Afin d'éviter les surcharges bureaucratique je suggère que ses trois guildes puissent confisquer si mesure l'exige et ensuite contacter le tribunal qui statuera. (remise ou confiquation permanente)
Il est à noter que pour les perquisitions dans une demeure il est obligatoire depuis toujours de passer par le tribunal.
Conseiller Juridicte d'Alhur'Indel
Post by Alastore, Emp - November 28, 2007 at 12:18 AM
*Myste lue la note du conseillé puis il reprit *
Cher conseillé ,
Je prends en note votre remarque , qui de prime abord semble tout a fait légitime .
Je peux concevoir qu'il peut en effet y avoir urgence , si un individu tente de détruire la ville avec un objet magique on s'entend que le criminelle sera rechercher et son objet confisqué .
Néanmoins la confrérie tente prochainement de faire passé une lois qui me laisse des plus perplexe sur le recensement/confiscation des objets magiques .
Il semblerait aussi qu'elle semble bien déterminer a tout faire pour qu'elle passe , chose qui m'inquiète ou plutôt qui risque de grandement inquiéter la population .
Je vous laisse imaginé l'état de l'aventurier qui au risque de sa vie a fait la trouvaille d'un objet rare , qui risque d'être confisqué .
Ce genre de mesure trop stricte encouragera la fraude , et il se peut aussi que cela plaise a l'armée et l'ordre qui tenteront de faire passé une lois similaire .
C'est donc en prévision car il vaut mieux prévenir que guérir que je demande a faire passé la loi suivante que j'ai remanier en tenant compte de votre remarque :
Art X
Tout individu a le droit a sa propriété privé , toute guilde désirant confisqué un bien devra au préalable en faire la demande au près du tribunal , qui jugera de la légitimité de la demande .
Art X bis .
Dans le cas d'une mise aux arrêts , les guildes ont la possibilité de confiscation , mais ils devront toutefois en référé au tribunal qui jugera de la nécessité de la dite confiscation
Autrement dit , le fou furieux qui tentera a l'aide d'un objet spécial de semer le trouble se verra mis en prison et l'objet confisqué sans problème puisqu'il y a ici un cas d'urgence .
Néanmoins ça protégera l'aventurier fier de sa trouvaille qui ne fait de mal a personne .
Qu'en pensez vous ?
Cordialement
Juge d'Alastore
Post by Ex-Lumina - November 28, 2007 at 3:04 AM
La greffière Alssaël, pourtant en congé sans solde pour maternité, ne pu s'empêcher de donner son avis sur ce cas.
" Le concept de propriété privée est intimement lié au concept de la démocratie présent dans les Landes Unies des gnomes. À l'opposé, il y a le concept des biens communs dans des sociétés où l'État possède tout afin que tous soient égaux.
Dans notre cas, nous sommes dans une société qui reste d'abord et avant tout monarchique. Il n'y a pas d'égalité entre les gens ; il y a la Couronne, les nobles et le reste des ..autres. Il m'apparaît un peu saugrenu d'intégrer à même la Constitution, loi suprême de Systéria, un concept égalitaire tel que la propriété privée dans le cadre des valeurs qui forment les fondements de notre Empire. Il s'agirait, de plus, d'un précédent qui permettraient éventuellement à nous obliger face à diverses réclamations individuelles de droits en utilisant une valeur ainsi insérée à la Constition ; l'égalité. Bien qu'à court terme les risques directs soient faibles, à long terme on pourrait vouloir remettre en doute les suprémacie de notre régime, comme par exemple celle de sa Majesté elle-même ce qui, nous nous entendons n'a rien de souhaitable.
La Couronne, les nobles et les institutions officielles, ici les guildes, qui ont un pouvoir délégué par la Couronne à travers la Constitution et qui excercent donc leur prérogative en son nom, dans notre système, devraient avoir plein pouvoir. "
Post by Alastore, Emp - November 28, 2007 at 1:03 PM
- Myste sourit a Alssael , puis il reprit *
" Le bien privé existe au risque de vous surprendre , même en Systeria .
Lorsqu'un individu achète un bien , croyez moi il le considère comme son bien , et ceux qui appliquent les lois , en font également de même .
Cette façon de vivre existe depuis des lustres , ou alors l'association n'aurait pas de client puisqu'on ne peut rien possédé .
En bref , je pourrais illustrer ma pensé avec encore bien des exemples concrets qui existent .
Qui plus est on ne parle pas ici d'égalité des droits , mais bien de droit primaire , au même titre qu'un citoyen ne peut tuer un non citoyen .
Un non dit qui d'après ce que je vois risque d'être un noeud de problème énorme , avec les tendances des guildes a tenté d'user de ce qui est selon moi une faille .
En somme , ce projet sera a cours terme bénéfique pour tous .
A long terme ce projet sera , rien de plus que ce qui a toujours existé de façon officieuse .
Cela nous permettra simplement de freiné la course au pouvoir des guildes , et naturellement d'éviter de voir les citoyens se rebeller de façon massive .
Pour conclure je dirais que les seul qui ont et devraient avoir plein pouvoir c'est la couronne et d'aucune façon les Guildes .
Offrir trop de pouvoir aux guildes diminueraient notre poids face a celle ci .
Qui plus est , avec le pouvoir dont elles disposent en ce moment elles ont déjà difficultées à collaborer je vous laisse imaginer avec encore plus de pouvoir ce que ça donnera ."
- Myste refléchit un moment puis ajouta finalement *
Qui plus est je ne crois pas blasphémé en disant que notre constitution est avant tout là pour que l'empire ET le peuple puisse vivre de la meilleur facon possible et non pour offrire un pouvoir aux guildes , en laissant la porte ouvertes a de possible abus .
Ce qui nuirait plus qu'autre chose a notre constitution et sa nature
Post by Ex-Lumina - November 29, 2007 at 7:57 AM
Et la greffière se lança dans ses tergiversations juridiques avec le Juge, qu'elle rendit publiques pour les membres du Conseil.
" Dans les faits, tous les biens de l'Empire devraient appartenir à leur propriétaire à moins d'un avis contraire de la Couronne qui gardetait ainsi le droit suprême et arbitraire d'à tout moment de disposer des attributs de la propriété d'un bien à son bon vouloir et sans préavis.
Dans le même ordre d'idées, les guildes, organismes officiels auxquelles la Couronne délègue son pouvoir à travers la loi suprême, donc la Constitution, peuvent, dans leur champ de juridiction octroyé par la loi, légiférer comme elles le veulent. Ces institutions ont donc la confiance de l'Empire pour agir à sa place et en son nom dans leur domaine respectif, celles-ci ayant souvent des compétences bien exhaustives dans leur champ de compétence et étant donc plus apte à agir de manière réfléchie.
Dans ce cadre, la demande de la Confrérie Pourpre, aux yeux de la loi actuelle, semble valide. Très techniquement ils pourraient même l'appliquer sans l'aval impérial puisque la loi leur permet déjà ce qu'ils demandent, mais ils prennent la peine de demande l'avis impérial. Notez que cet avis donné, c'est vous, membres de l'Empire, qui voyez ce que vous en faites.
Considérez aussi la réaction des institutitions lorsqu'elles verront que vous avez amendé la Constitution après que l'une d'elle vous ait concerté afin de leur bloquer la voie dans leur démarche et rendre ce qu'ils envisageaient illégal pour limiter leur pouvoir et accroître le vôtre.
C'est la théorie derrière les faits, à vous de voir comment vous forgez le monde, je ne suis que greffière .."
Post by Alastore, Emp - November 29, 2007 at 5:48 PM
- Myste écouta attentivement les dires de sa greffières , toujours aussi courtois et doux *
Allons ma chère , si la légiférassions était totalement sous le contrôle des guildes le tribunal n'existerait pas .
Or il existe , il existe pour garantire que la loi est juste et pour prévenir les possibles abus de pouvoir .
Cet article ne diminue en rien l'utilité de la confrérie ou d'une quelconque guilde .
Il permet simplement d'encadrer les nouveaux projets de lois et de garantire aux yeux de tous que les agissements des guildes sont fait avant tout pour le bien de l'empire .
Pour finire je vous dirais que je maintiens cette proposition de lois , et que les institutions n'ont jamais proposé un tel projet au part avant il est normal que la constitution s'adapte a leur besoin tout en garantissant au peuple la possibilité de se faire entendre son désaccord si désaccord il y a .
Si cette loi passe la pourpre aura également mon appuie pour leur recensement , car nous aurons une législation qui le permettra .
- Puis myste prit un air triste en ajoutant *
Autrement dit vous ne pourrez que constater votre mauvaise foi en me présentant a tord comme un être avide de pouvoir , chose qui me blesse terriblement .
Post by Ex-Lumina - November 29, 2007 at 9:09 PM
" Notez que Systéria est le seul système que j'ai connu qui a un système de justice qui fait le legislateur à ses temps. C'est un pouvoir extrême qui semble lui être attribué.. ou plutôt que rien ne l'interdit.
En général, l'indépendance judiciaire est nécessaire, car les tribunaux s'occupent de s'assurer dans un premier temps de régler les litiges en faisant régner la loi conçue par le législateur, ici la Couronne, et appliquée par l'exécutif, ici les guildes ou les corps de l'Empire directement. Dans ce cas, les tribunaux ont aussi le pouvoir de priver un individu de certains droits, notamment en le condamnant à mort.
Les tribunaux ont également le pouvoir de faire assurer la loi suprême, c'est-à-dire la Constitution en rendant inopérante toute loi que le legislateur a adopté qui en serait contraire. Dans notre système monarchique, disons ici que ce rôle s'applique aux différentes legislations des guildes, donc leur codex, puisque la volonté impériale de la Couronne peut modifier la Constitution elle-même à sa guise. En ce sens, un codex avec des articles qui sortiraient des limites de ce que lui permet la Constitution ou qui va contre celle-ci devrait voir les articles dérangeants réduits ou retirés.
C'est ce rôle d'évaluateur et de contrôle constitutionel que les tribunaux ont, dans toutes les contrées. Ceci dit, en Systéria, il semble que rien empêche le Tribunal de légiférer, ce qui lui donne un pouvoir potentiel et arbitraire énorme.
Cependant, avec l'accord du Conseil et sans opposition de ses Majestés, le tout reste légal. Notez que vous n'avez pas à prendre mes propos de manière personnelle, Baron, je n'oserais pas ; vous êtes mon supérieur direct et un membre respecté de notre grande noblesse. Je ne fais que vous lire quelques principes que je voudrais que tous aient en tête en votant votre loi.
Je suis certaine que la Couronne n'attend plus que l'avis des membres de l'Empire, alors qu'ils se fassent entendre. Je n'ai pas, personellement, le rang suffisant à me permettre cela. "
Post by Alastore, Emp - November 30, 2007 at 12:35 PM
*Myste laissa terminer la greffiere contester avec ses arguments tres technique puis regarda les membres du conseil , un petit sourire aux levres *
Qui conteste ce projet de lois ?
Post by Garibald Adalard, Ad - November 30, 2007 at 6:40 PM
Je vote pour le projet de lois du Juge d'Alastore
Signé : Chevalier Capitaine Datant
Post by Alastore, Emp - December 2, 2007 at 12:08 PM
*Myste sourit , visiblement satisfait *
** Merveilleux ! **
Post by Ex-Coordinateur Astuce - December 18, 2007 at 1:54 AM
Le Prince-Consort restait perplexe face à cette loi. Elle retirait en effet une partie du champ d'action des guildes ce qui allait pour sûr leur déplaire et probablement poser problème à l'empire lors du prochain conseil de guilde. Après tout, les institutions systérienne n'Avait pas été mise en place pour rien, la confrérie était là pour légiférer la magie et donc par le fait même les objets jugé dangeureu, il lui semblait ridicule de leur retirer un si grand avantage. Le choix final reviendrait à l'impératrice qui trancherait suite à la demande de son époux.
Post by Ex-Lumina - January 18, 2008 at 6:54 AM
Le temps s'était bien assez écoulé. Puisque le Conseil Impérial avait choisi ainsi, c'est ce qui serait. La loi fut publiée.