A voté , Projet de lois Cp .
Post by Alastore, Emp - January 6, 2008 at 5:13 PM
Art. 31 bis
En vertu de l’article 30, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des objets magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.
REGLEMENTATION DES OBJETS MAGIQUES
Art. 32
Tout particulier ou regroupement externe à la Confrérie Pourpre possédant des objets magiques est responsable vis-à-vis des lois des effets néfastes que ces derniers peuvent engendrer.
Art. 33
§1. La Confrérie Pourpre se réserve le droit de saisir à tout moment les objets magiques qualifiés de néfastes ainsi que ceux utilisés à un usage inadéquat. Une saisie préventive pourra être effectuée pour déterminer le caractère néfaste ou non de l’objet.
§2. Seuls les membres de la Légion Pourpre et les hauts responsables de la Recherche seront habilités à de telles saisies. Si besoin est, une fouille du domicile du contrevenant pourra être effectuée avec l’aval du Tribunal Impérial.
§3. Les citoyens sont invités à présenter spontanément leurs objets magiques à la Confrérie Pourpre à fin que cette dernière juge du caractère nuisible ou non de ceux-ci. Un certificat de conformité sera remis si l’objet est jugé tel quel.
§4. Ne pourront être saisi les objets certifiés conformes que si un mauvais usage est constaté. La saisie sera immédiat si flagrant délit, le cas échant, sur décision du Tribunal Impérial.
Art. 34
Seule la Confrérie Pourpre est habilitée à remettre des certificats de conformité concernant les objets magiques. L’auteur de faux pourra être sévèrement réprimandé en fonction du document falsifié.
Art. 35
Toute personne possédant un certificat de conformité est tenu de le mettre à jour si sa situation évolue. En cas de changement de propriétaire, le nouveau possesseur de l'objet sera tenu d'enregistrer le transfert du certificat à son nom. La Confrérie Pourpre ne pourra être tenue pour responsable du suivit des certificats.
Certificat de conformité
Propriétaire
Nom : Le nom
Prénom : Le prénom
Affiliation : Guilde s’il y en a une
Objet du certificat
Nature : La nature de l’objet ; une épée, un bouclier, …
Matériaux : Les matériaux de l’objets.
Capacité(s) : Une liste complète détaillée et descriptives des capacités de l’objet.
Post by Orth Usk,Mort - January 6, 2008 at 7:46 PM
Orth passa par la pour voir si la lumiere et tout et tout était bon, quand il vu ceci, il soupira
-Woua, je vais avoir au moin 200 certificats a faire...
Il continua son chemin imaginant la paperasse que cela ferais, étant chasseur d'objets magiques...
Post by Alastore, Emp - January 11, 2008 at 12:37 PM
*Myste attendait un quelconque signe de vie des autres membres du conseil *
Post by Elrog Minh Yu - Mort - - January 11, 2008 at 1:39 PM
*Le diplomate fit envoyer un coursier, couteux mais l'empire ne devait pas attendre, malgré les dangers le courrier fut acheminé. *
Puisque vous nous demander notre avis,
Je suis en accord avec cela, quitte même a faire répertorier les objets dès que l'on en trouve. Je pense qu'il faudrait inclure cela ou demander aux pourpres de nommer une personne qui sera chargé de l'expertise de ceux ci. N'oublions pas d'inclure la possibilité à la confrérie de l'achat des objets concernés.
Diplomate Minh Yu
Post by Alastore, Emp - January 16, 2008 at 2:09 AM
- Myste attendait toujours un signe de vie de gransieux et du chef d'état major *
Post by Ex-Lumina - January 16, 2008 at 3:12 AM
Le vieux Gransieux retint ses crachats à l'aide du même mouchoir que toujours, dans un bruit de sécrétion désagréable.
" Ils sont dans leur domaine de compétence j'imagine.. alors rien à ajouter. "
Post by Garibald Adalard, Ad - January 16, 2008 at 8:54 PM
Je vais allez dans la même optique que le Chancelier Gransieux. Seulement pour éviter abus de pouvoir. Ils devront faire une sharte de quoi qui peu être néfaste à titre d'objets magiques. Spécifier ainsi se qui peut être saisis ou non.
J'ose seulement espérer que la Confrérie sache dans quoi elle s'embarque en faisant ceci...
Post by Alastore, Emp - January 25, 2008 at 10:53 PM
Art. 31 bis
En vertu de l’article 30, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des objets magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.
REGLEMENTATION DES OBJETS MAGIQUES
Art. 32
Tout particulier ou regroupement externe à la Confrérie Pourpre possédant des objets magiques est responsable vis-à-vis des lois des effets néfastes que ces derniers peuvent engendrer.
Art. 33
§1. La Confrérie Pourpre se réserve le droit de saisir à tout moment les objets magiques qualifiés de néfastes ainsi que ceux utilisés à un usage inadéquat. Une saisie préventive pourra être effectuée pour déterminer le caractère néfaste ou non de l’objet.
§2. Seuls les membres de la Légion Pourpre et les hauts responsables de la Recherche seront habilités à de telles saisies. Si besoin est, une fouille du domicile du contrevenant pourra être effectuée avec l’aval du Tribunal Impérial.
§3. Les citoyens sont invités à présenter spontanément leurs objets magiques à la Confrérie Pourpre à fin que cette dernière juge du caractère nuisible ou non de ceux-ci. Un certificat de conformité sera remis si l’objet est jugé tel quel.
§4. Ne pourront être saisi les objets certifiés conformes que si un mauvais usage est constaté. La saisie sera immédiat si flagrant délit, le cas échant, sur décision du Tribunal Impérial.
Art. 34
Seule la Confrérie Pourpre est habilitée à remettre des certificats de conformité concernant les objets magiques. L’auteur de faux pourra être sévèrement réprimandé en fonction du document falsifié.
Art. 35
Toute personne possédant un certificat de conformité est tenu de le mettre à jour si sa situation évolue. En cas de changement de propriétaire, le nouveau possesseur de l'objet sera tenu d'enregistrer le transfert du certificat à son nom. La Confrérie Pourpre ne pourra être tenue pour responsable du suivit des certificats.
Certificat de conformité
Propriétaire
Nom : Le nom
Prénom : Le prénom
Affiliation : Guilde s’il y en a une
Objet du certificat
Nature : La nature de l’objet ; une épée, un bouclier, …
Matériaux : Les matériaux de l’objets.
Capacité(s) : Une liste complète détaillée et descriptives des capacités de l’objet.
ANNEXE
● Sont considérés comme néfastes tout objet correspondant à l'un des critères suivants :
-
Ayant attrait à l'art sombre, prohibé au sein de l'Empire, de la Nécromancie. Ceci inclu également les objets forgés en nécrolite.
-
Capable d'altérer les flux magiques au point de créer des interférences entre la magie et ses pratiquants.
-
Représentant une menace active pour la sécurité des citoyens et/ou de l'environnement physique proche du détenteur de l'objet.
-
Représentant une menace active ou latente pour l'Empire ou l'une de ses instances
● Sont considérés comme usages inadéquats les faits répondant à l'un des critères suivants :
-
Portant atteinte à l'intégrité physique ou psychique d'un ou plusieurs citoyens de l'Empire.
-
Dirigé à l'encontre d'une des instances de l'Empire ou des forces la représentant ( sous forme de menace ou d'agression ).
-
Déployant une charge considérable d'énergie magique et ne visant pas à être utile.
Voici la nouvelle maquette proposé au conseil qui se plie aux éxigence du conseil j'attends donc votre vote .