[Conseil] Art. 13 de la Constitution
Post by Sinriia Mel'Viir - March 24, 2008 at 12:40 AM
Chers collègues,
Suite à quelques démêlés avec des non citoyens, entre autre celui avec Sa seigneurie Alexandrin de Noltembourg. Je me suis permis de réviser quelques points de la constitution. Entre autre cet article que je trouve plutôt ambigu.
Art. 13 bis
L'Empire de Systeria laisse la libre expréssion aux citoyens sauf dans le cas ou ceux là insultent ou dénigrent sa Sainte Imperatrice Cybelle de Systeria ou un membre du conseil Imperial .
Une amande de 2 000 pieces au minimum à l'éxécution public sera possible
Selon cet article, les itinérants, les voyageurs et toutes personnes demeurant dans l’empire sans leur citoyenneté peuvent insulter Sa Majesté ou les membres du conseil selon leur bon désir.
C’est plutôt déplorable qu’un citoyen puisse courir la peine capitale alors qu’un charlatan ne devrait avoir aucune punition. Je crois qu’une simple modification de cet article serait profitable puisque les insultes viennent généralement des gens qui n’ont pas leur citoyenneté dans notre empire.
Chancelière Mel’Viir
Post by Thomas Bolton, Emp - March 24, 2008 at 2:26 AM
Une note suivait.
Collègues,
Cet article est effectivement une aberration, surtout si l'on prend en compte le fait qu'il fut ajouté après le décret interdisant la citoyenneté aux individus qui n'appartiennent pas aux guildes.
J'ai plusieurs idées de modification, cependant je pense que nous devrions laisser le Juge en Chef Shaytan se prononcer avec tout le poids de sa charge.
Consul Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - March 24, 2008 at 3:53 PM
La note fut laissée au Conseil lors d'un bref passage en ville avant son retour définitif.
**C**ollègues,
**L**a remarque avait déjà été formulée quant à cet article, mais également tous les autres de la Constitution et des Codex comportant cet ambigüité. Une révision de la Constitution concernant ce point sera faite sous peu et soumise au Conseil.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Post by Phydias Shaytan, CP - March 24, 2008 at 7:19 PM
Une seconde note fut laissée à fin de dissiper tout malentendu vis-à-vis de la précédente.
**I**l est cependant évident que le présent article énonce un droit réservé aux citoyens et non à tout individu sur le territoire de l'Empire. De ce fait, des motions de censure peuvent être prises à l'égard des non-citoyens et les mêmes sanctions sont applicables à ce champ de personnes.
Puisque la présente "infraction" concerne une personnalité d'une nation étrangère, nous laissons le soin au Consulat d'aviser au mieux pour éviter tout incident diplomatique.
Des propositions de modifications de la Constitution seront amenées devant le Conseil dans un futur proche, à fin de balayer ce genre d'ambiguïté. Nul n'étant censé ignorer la loi, il vaudrait mieux qu'elle soit accessible au plus grand nombre, sans toutefois être banalisée.
Phydias Shaytan, Juge en chef.