[Conseil] Taxe sur les enchères
Post by Thomas Bolton, Emp - May 22, 2008 at 12:36 PM
Un troisième dossier fut déposé sur le bureau des ministres.
Ministres,
Par la présente, je vous propose un projet qui aura pour but de renflouer les caisses de l’Empire. Vous n’ignorez pas que l’Association des Commerçants organise parfois des enchères. C’est un projet que je vise à encourager, notamment dans le cadre du mécénat, projet qui vous est présenté en ce moment même dans un autre dossier.
Les sommes véhiculées sont généralement très importantes, du fait de l’importance des transactions et de la valeur pécuniaire extrêmement élevée de ces objets. Toutes ces sommes sont engrangées par la guilde et les commerçants, réalisant ainsi des bénéfices exceptionnels, étant donné les marges qu’ils se fixent.
C’est pourquoi je propose à ce que nous établissions une nouvelle taxe sur les enchères. Nous prélèverons 5 ou 10% du profit dégagé sur l’ensemble des transactions. Les commerçants ne verraient pratiquement pas la différence, leurs bénéfices ne souffriront pas de ce nouvel impôt. Nous pourrions l’appliquer à chaque objet vendu mais nous nous attirerions les foudres de la guilde.
J’attends vos avis.
Consul Bolton
Post by Sinriia Mel'Viir - May 23, 2008 at 3:51 AM
Ministres,
Je crois également que l’empire devrait avoir un certain profit de ces ventes, tout comme celle de trotoire ou celle du port. Ces marchands viennent pour la plupart du temps de l’extérieure et se remplissent les poches sur le territoire de l’empire. Nous devrions donc élaborer une loi pour ces cas de ventes particulières.
Chancelière Mel’Viir
Post by Thomas Bolton, Emp - May 23, 2008 at 9:35 AM
Une brève note fut ajoutée.
Ministres,
Je tiens à rajouter que ces lois, même si elles risquent de créer une légère montée de boucliers, seraient vite apaisées par le patronage des arts qui entraînerait une augmentation sensible des enchères.
Il faudrait aussi compter avec le quartier multiculturel.
Consul Bolton
Post by Orth Usk,Mort - May 23, 2008 at 10:14 AM
Ministres,
Je suis bien daccord sur ce fait, non pas seulement les ventes aux enchères, mais comme la dit la Chancelière, sur les ventes au port et aux trotoirres. Nous pourrions directement, augmenté les montants donné aux artiste avec ces taxtes?
Ministre Usk.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 23, 2008 at 10:37 AM
Thomas rajouta une note en réponse à Orth Usk.
Messire Usk,
Ces taxes pourraient évidemment servir à financer les 1.000 à 5.000 pièces que nous pourrions offrir aux artistes se soumettant au mécénat de l'Empire. Je pense qu'il serait néanmoins préférable de ne pas toutes les réinvestir dans les primes, mais en garder une part pour le trésor et assurer à la Couronne un revenu supplémentaire.
Quant à établir des taxes sur les marchandises, c'est un sujet extrêmement épineux. Nous ne percevons plus de droit de douanes avec les Landes Unies, seule l'Association impose des réglementations. Si nous imposons la guilde, cela risque de créer quelques remous, surtout qu'elle est déjà soumise à divers impôts. Je réfléchirai au problème.
Consul Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - May 25, 2008 at 1:52 AM
Membres du Conseil,
**J**e suis favorable à l'idée de taxes suggérée par le Consul et à l'extension de son champs d'action proposée par sa Seigneurie la Chancelière. Je reste cependant très mitigé sur l'adoption d'une telle taxe sur l'ensemble des transactions sur le territoire Systérien.
Premièrement nous ne disposons pas des moyens administratifs pour gérer la lourde charge qu'entrainerais une telle taxation. De plus, nous ne disposons pas non plus des effectifs nécessaire pour contrôler sur le terrain le bon fonctionnement du système. L'existence d'un marché noir sur nos terres en est la preuve. Enfin, un changement trop brutal risque d'inciter les citoyens à recourir au marché noir pour éviter les taxes.
**I**l serait donc bon d'introduire progressivement cette notion de taxes. Comme proposé, les enchères sont un premier pas discret et à effet immédiat vu les sommes qui y circulent.
Phydias Shaytan, garde des Sceaux.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 25, 2008 at 11:30 AM
Un bref rappel fut ajouté au dossier.
Voix en faveur :
- Consul Bolton
- Chevalier-Capitaine Usk
- Garde des Sceaux Shaytan
En attente :
- Chancelière Mel'Viir
Non participation :
- Intendant Gremory
Dès que madame le Chancelier des Universités aura développé, je m'occuperais d'annoncer l'apparition de la taxe. J'attendrais cependant que la réforme du patronage des arts soit validée afin de leur présenter le tout avec des contreparties.
Consul Bolton
Post by Sinriia Mel'Viir - May 25, 2008 at 6:16 PM
Elle apposa tout simplement son seaux, croyant que sa dernière réponse fut positive..
Post by Thomas Bolton, Emp - May 25, 2008 at 7:53 PM
Le sceau du Consulat fut apposé avec la note suivante :
Réforme approuvée à l'unanimité par les votants.
Post by Ex-Lumina - May 25, 2008 at 8:07 PM
Assurez-vous de faire comprendre que votre taxe vise particulièrement les enchères et que vous encouragerez et que vous ne volerez pas le rôle de l'Association des Commerçants en se faisant.
Il faut que les gens comprennent bien qu'il ne s'agit pas d'une nouvelle taxe sur les ventes ou pour les artisans, sans quoi les tollés de protestation justifiés seront impressionnants.
Cybelle de Systéria.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 25, 2008 at 8:17 PM
Une note parvint à l'Impératrice par l'intermédiaire du dossier.
Votre Majesté,
Il va de soi que j'userai de tact et de subtilité pour annoncer l'application de la réforme.
J'attends cependant le projet final de mécénat afin de proposer la taxe avec des contreparties qui ne manqueront pas d'intéresser l'Association.
Cela évitera un trop grand ressentiment par équilibrage.
Consul Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - May 31, 2008 at 11:04 PM
Une note sommaire fut ajoutée.
Un contact a été établi, un rapport parviendra au Conseil dès le lendemain de ma rencontre avec le responsable de la guilde.
Consul Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - June 7, 2008 at 2:16 AM
Une nouvelle note fut ajoutée, à la fois pour la Couronne mais aussi pour les ministres.
Ministres,
J'ai rencontré le Seigneur-Marchand Prada pour évoquer avec elle le mécénat et la taxe sur les enchères. Je lui ai expliqué que le mécénat ne pouvait qu'être bénéfique à l'Association : on leur envoie des artistes qu'on subventionne pour exposer et vendre les objets d'arts.
L'Association fait donc des bénéfices substantiels, prenant une commission sur chaque objet, alors que l'empire ne fera que taxer 5% de l'ensemble de chaque vente aux enchères - marché d'art ou pas. Un gain énorme pour eux et un moyen pour renflouer nos caisses en douceur et stimuler la production artistique impériale.
J'attends sous peu la proposition des commissions de l'Association avant de publier une version définitive des deux projets.
Consul Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - June 23, 2008 at 11:26 AM
Une copie de lettre fut ajoutée au dossier sans explications : c'était suffisamment clair.
Madame, Monsieur,
Par la présente, je souhaite m'informer au sujet du projet de mécénat et de taxe sur les enchères que j'avais présenté il y a quelques semaines maintenant au Seigneur-Marchand Crystelle Prada. Cette dernière devait me recontacter rapidement, mais ce n'est pas le cas.
Si une quelconque personne a repris le dossier en main, qu'il me transmette immédiatement les conclusions de l'Association des Commerçants afin que je puisse agir le plus rapidement possible et pallier aux lenteurs de mademoiselle Prada.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées,
Consul Bolton