(conseil) Projet lois Garde au palais.
Post by Orth Usk,Mort - June 2, 2008 at 9:28 AM
Voici une lois que j'aimerais faire passé. Elle est je crois complete, a vous de voir ce que vous en pensez. Elle pourrait aller dans le Codex Impériale et empêcherais des embrouilles comme les dernieres.
Art. X
Est attribué à la Garde Impériale le droit de confisquer tout objets que son jugement lui aura été indiqué comme étant potentiellement dangereuse à la sécurité, à la vie ou à la santé d'autrui dans l'enceinte du château impériale.
§1. Est dit enceinte du château tout le territoire étant inclus dans la deuxième enceinte de la cité. Soit la première herse, incluant : L'écurie, le labyrinthe et tout bâtiement y étant présent.
§2. Est dit jugement tout acte réfléchie et logique ayant pour conséquence un évènement d'impact positif à la sécurité des circonstances, y incluant la prévention.
Ministre Usk.
Post by Thomas Bolton, Emp - June 2, 2008 at 10:30 AM
Une note du Consul fut ajoutée.
Ministres,
Je propose une modification, car ce texte est à mon sens beaucoup trop vague :
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Pourquoi confisquer "tout objet" ? A ce que je sache, seules les armes et les grimoires peuvent attenter à la sécurité du palais. Je n'imagine pas un individu se frayer un chemin à travers les gardes à l'aide d'une simple corde de piano. Modifions donc.
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Le paragraphe deux devrait être susceptible d'être changé. La notion de positif est bien sommaire, surtout lorsque les conséquences peuvent avoir un effet sur long terme (long terme qu'il peut être impossible de prévoir, au demeurant).
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Je suis d'avis, comme le stipule les différents articles sur les statuts des membres du Conseil dans la constitution, que les ministres soient exemptés de cet article. Nous n'avons pas à remettre en cause notre intégrité à tous, nous qui avons parfois risqué note vie pour assurer à la Couronne une stabilité sans équivoque. De plus, les différentes attaques que nous avons dû subir - mort du Garde des Sceaux d'Alastore, infiltration de combattants bréguniens en ville pour enlever nos ministres - il me semble nécessaire de garder une arme sur soi.
Consul Bolton
Post by Orth Usk,Mort - June 2, 2008 at 9:37 PM
Je ne suis pas le meilleur la-dedans, mais le fait de dire tout les objets, est pour prévenir les fioles de poisons et tout objet courrant pouvant être potentielement dangereux.
Pour ce qui est des ministres, je crois que la constitution passe au dessus du Codex Impériale, donc aucun probleme a ce niveau ci. Les ministres ont la confiance et pourrons biensur garder leur effets.
Sinon j'aimerais bien que le Garde des sceaux émettre sa proposition pour que la lois soit la mieu écrite possible.
Post by Thomas Bolton, Emp - June 3, 2008 at 11:45 AM
Une note fut ajoutée.
Collègue,
J'avais omis de songer aux potions explosives, mais il m'apparaît que juridiquement, le terme est bien trop vague. Nous devrions décrire en détail tout objet pouvant être confisqué (grimoire, armes, potions explosives, poisons).
Concernant la note sur les ministres, en ce cas il ne s'agira que d'une petite modification mineure dans la formulation du paragraphe.
En attente de la confirmation de monsieur Shaytan,
Consul Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - June 3, 2008 at 5:10 PM
Passant furtivement dans ses locaux, le Garde des Sceaux adressa rapidement la note ne comprennant que l'article en lui-même.
Art. XXX
La Garde impériale se réserve le droit, dans l'enceinte du Palais Impérial, de confisquer tout objet pouvant intenter à l'intégrité mentale ou physique des personnes présentes.
§1. L'enceinte du Palais Impérial inclue également les annexes du Palais, c'est à dire la totalité des terres entourant le Palais jusqu'aux grilles d'accès débouchant sur la cité.
§2. Les objets pouvant être confisqué peuvent prendre les formes suivantes : Tout objet proscrit par une tierce loi, l'ensemble des armes et grimoires, et tout artefact n'ayant pas été au préalable vérifié par la Confrérie Pourpre.
§3. Clause salvatrice : Dans le vif de l'action, la Garde Impériale peut-être amenée à confisquer d'autres types d'objets. Ces confisquations devront cependant faire preuve de justification auprès du Conseil Impérial et en recevoir l'approbation ultérieure pour entrer dans le cadre de cet article.
Post by Sinriia Mel'Viir - June 5, 2008 at 5:36 AM
Une simple note parvint aux conseillés de Sa majesté.
Chers collègues,
Je crois que l’article que nous propose monsieur le garde des sceaux Shaytan répond à nos attentes. J’approuve donc cet article.
Chancelière Mel’Viir
Post by Thomas Bolton, Emp - June 5, 2008 at 10:29 AM
Le sceau du Consul fut apposé pour approuver.
Messire Usk,
Vous pouvez entériner le projet de loi.
Consul Bolton