[Conseil] Validation du nouveau codex

[Conseil] Validation du nouveau codex

Post by Thomas Bolton, Emp - June 3, 2008 at 9:17 PM

Le nouveau codex de l'Ordre fut envoyé en copie à tous les membres du Conseil Impérial avec une note du Consul.

Ministres,

Voici la nouvelle version du codex clérical. Avant de vous le soumettre, je l'ai fais vérifier et modifier par les juristes du tribunal impérial. Vous avez donc la version qui est valable sur le plan constitutionnel.

Ici, il n'est pas question de vérifier l'exactitude des articles pour approbation des ministres, mais d'en éprouver la valeur aux yeux du peuple, de la Couronne et de l'équilibrage des guildes.

Vous aurez mes conclusions sous peu.

Consul Bolton

Codex Clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique, une enquête pour hérésie s’en suivra.

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité bienfaitrice du peuple ou qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.

§2. Le fait de vouer un culte aux divinités sombres, d’agir selon leurs volontés et de tenter de convertir une tierce personne à leur culte est passible de graves sanctions. Le contrevenant sera emprisonné le temps qu’une enquête pour hérésie et qu’un procès du tribunal ecclésiastique soit ouvert.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L'hérésie, selon le cas, peut être due à une mauvaise connaissance de la divinité et son culte. Une peine de rééducation pourra être prononcée pour pallier à cette ignorance. Il est néanmoins évident que cela ne concerne que des cas d'hérésie mineurs, et non lorsque cette hérésie concerne un culte interdit. L’hérétique pourra si le tribunal le juge nécessaire perde ses droits de citoyen, soit être excommunié. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Aucun acte de vandalisme perpétré contre un temple, croix ou symboles liés à Thaar ne sera toléré. Tout contrevenant se verra amputé d’une amende de 1.000 pièces d’or et devra rembourser intégralement les dommages causés. Une enquête pour hérésie sera également ouverte.

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

Art. 7

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’ordre.

Art. 8

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

Art. 9

§1. L’Ordre du Soleil définit l’excommunication comme suit : l’impossibilité totale pour l’individu excommunié de bénéficier des bienfaits des droits religieux et perte de son statut social aux yeux du culte.

§2. Par droits religieux sont compris le droit de se marier, d’être consacré à Thaar par le baptême, d’avoir droit à des funérailles religieuses, d’assister à la messe, de se faire absoudre pour ses péchés que ce soit ou non en confession, porter un symbole religieux.

Art. 10

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé. Les mariés devront par la suite introduire la demande à l’empire pour que les deux registres soit à jours.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques illuminé ou le Grand Maître en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir. Le fautif n’aura plus droit de prendre de se marier à nouveaux.

Art. 11

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori selon la gravité la castration du fautif sera possible.

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Éternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. Seul les membres de l’Ordre du Soleil peuvent faire la pratique des offices religieux et de la confession du culte Thaarien.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Art. 13

§1. La Lumière Éternelle ne tolère qu’une seule forme d’amour : celle qu’un homme peut offrir à une femme.

§2. Tout amour coupable entre deux individus du même sexe mènera à une enquête pour hérésie et une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les peines s’échelonneront d’une simple humiliation publique à l’excommunication.

§3. Tout acte charnel avéré et prouvé entre deux individus du même sexe mènera à une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les individus coupables seront passibles d’excommunication et de réhabilitation par le clergé.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion, sous la tutelle de la Confrérie Pourpre, des pratiques nécromantiques sur les terres de Systéria. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical ainsi qu’au jugement des hautes instances de la confrérie pourpre.

Art. 15

§1. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les progénitures démoniaques. Si une personne est accusée d’avoir du sang de démon dans les veines, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical. Des examens poussés devront être entrepris par les mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution. Aucune exception n’est possible.

§3 Tout parents de progéniture demi-démons courra la même sentence que leurs enfants. Pour le parent démon/demi-démons le bûcher et pour le parents humain une peine d'emprisonnement.

§4 Tout complice qui aide un demi-démons à se cacher ou à fuir, recevra des sentences allant de l’humiliation publique à de peines de prison.

Art. 16

§1 Tout individu assigné, convoqué et appelé à comparaître lors d’une procédure de juridiction ecclésiastique aura pour obligation de s’y conformer, quelque soit son statut. Le convoquer devra prendre contact avec l’ordre dans un délai d’une saison.[7 jours]

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 2.500 pièces d'or pour entrave à la justice de l’Ordre.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal ecclésiastique les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.

Art. 17

Tout membre de l'Ordre du Soleil,d'un rang supérieur à clerc ou vengeur, ayant enfreint un quelconque article de l'ensemble des textes de loi de la cité sera jugé d'abord par un tribunal ecclésiastique qui jugera selon l'ensemble des codex Systérien avec conversion des différentes peines en pénitence de nature religieuse. La sentence sera par la suite envoyé au tribunal civil qui aura le devoir de la valider. En cas de validation, le jugement est définitif.Dans le cas contraire, une poursuite devant un tribunal civil pourra être entamé par le plaignant.

Art. 18

A l’Ordre la gestion unilatérale dans l’organisation de manifestations religieuses Thaarienne au sein de l’Empire Systérien. Un dossier devra être déposé à un membre du culte pour que la guilde l’étudie et donne son accord.

Art. 19

§1 Le mariage est le lien sacré qui unit deux personnes selon le dogme de Thaar. Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions graves.

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

§3 Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions, dépendant de la gravité elles pourraient aller de l’humiliation publique à la castration. L’annulation du mariage pourra être demandé par l’époux/l’épouse du contrevenant.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 4, 2008 at 8:27 PM

Une très brève note du Consul fut ajouté.

Collègue,

Après examen du texte de loi, j'approuve le document. Il correspond aux valeurs thaariennes et étant donné qu'il ne contrarie pas la constitution selon le tribunal et le Garde des Sceaux, je ne vois aucune raison de m'y opposer.

Certes, nous avions suspendu le précédent codex de l'Ordre à cause de l'affaire D. Karan, mais je pense que ce temps est révolu. Faisons preuve de jugeote et autorisons-les à appliquer ces lois. En cas de problème, nous pourrons toujours émettre un veto.

Consul Bolton

Post by Phydias Shaytan, CP - June 4, 2008 at 9:34 PM

**E**stimés Ministres,

**T**outes les modifications me semblant nécessaires ayant été effectuées lors des diverses corrections par le Tribunal, je ne puis qu'une fois de plus appuyer cette version et l'approuver.

Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.

Post by Sinriia Mel'Viir - June 5, 2008 at 5:24 AM

Messieurs les ministres,

J’approuve entièrement ce nouveau codex clérical. J’ose espérer seulement que l’ordre arrivera à le faire rayonner par sa valeur et regagner la place qui leur est dû dans notre empire et dans le cœur des citoyens.

Chancelière Mel’Viir

Post by Thomas Bolton, Emp - June 5, 2008 at 10:27 AM

Une note fut ajoutée.

Ministres,

Etant donné que le nouveau codex est validé par trois voix et qu'il ne manque plus que celle du Chevalier-Capitaine, je la considère comme accepté à la majorité.

Le Paladin Christian sera informé dans la journée.

Consul Bolton