[Conseil] Fusion enchères/mécénat
Post by Thomas Bolton, Emp - June 26, 2008 at 3:15 PM
Un nouveau dossier fut créé par le Consul, à l'attention de ce qu'il restait encore de ses collègues.
Membres du Conseil,
Par la présente, je vous informe que j'ai décidé, à la fois pour une meilleure visibilité mais aussi afin d'apaiser les doutes éventuels des marchands de l'Association, de fusionner la réforme sur la taxe des enchères et le mécénat impérial.
La voici, extrêmement simplifiée :
L'Empire fait office de mécénat et offre des sommes d'argent aux artistes méritants. En échange, ces artistes doivent aller exposer leurs toiles dans les locaux de l'Association, où leurs œuvres seront vendues aux enchères.
La guilde est libre de prélever une commission sur chaque pièce vendue. La Couronne prélèvera en échange 5% du revenu total des enchères sur le sol de l'Empire.
Un projet détaillé suivra sous peu.
Consul Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - June 26, 2008 at 6:09 PM
Ayant déjà approuvé ultérieurement ces deux projet, le Garde des Sceaux ne put qu'approuver une nouvelle fois en apposant son sceaux.
Post by Sinriia Mel'Viir - June 28, 2008 at 8:05 PM
Consul,
Voilà qui est beaucoup plus simple ainsi. J’approuve entièrement ce projet. J'ai désire néanmoins prendre connaissance bientôt des détails que vous nous avez promit.
Chancelière Mel’Viir
Post by Thomas Bolton, Emp - June 29, 2008 at 2:28 PM
Le complément fut ajouté.
Ministres,
Le principe est simple. L’artiste vient trouver un représentant du Conseil Impérial ou de la branche des arts. Il lui montre ses œuvres – tableaux, sculptures, etc. Si le mandaté les trouve suffisamment belles et intéressantes, alors il devra voir avec le Chancelier des Universités le montant de la bourse à offrir à l’artiste.
En échange, le créateur devra aller exposer ses toiles dans les locaux de l’Association, que ce soit à la salle des enchères ou dans la future salle de bouche que le marchand Pandora va ouvrir – à la guilde d’organiser des vernissages pour faire connaître les artistes. Les acheteurs pourront alors se manifester et les toiles seront vendues aux plus offrants.
La guilde des marchands sera autorisée à prélever une commission sur les œuvres vendues. Le pourcentage reste à définir, il ne devra pas dépasser 55% du prix de l’objet. Sur l’ensemble des recettes des enchères, l’Empire prélèvera 8%. En somme, pour une recette totale de 500.000 pièces d’or, la Couronne percevra 40.000 pièces.
Le prix de base des toiles pourra être fixé au choix par un expert de la branche de l’administration ou par un critique artistique de l’Association.
Les Gitans ne bénéficiant pas des infrastructures et du dynamisme nécessaire pour mettre en place cette réforme, mon choix s’est porté vers les Orbrillant.
Consul Bolton
P.S. : J'ai revu la taxe à la hausse, lui faisant gagner 3%.
Post by Thomas Bolton, Emp - July 4, 2008 at 3:00 PM
Une note fut envoyée aux ministres.
Etant donné qu'aucune objection n'a été soulevée, le projet va être présenté aux autorités de l'Association des Commerçants.
T. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - July 23, 2008 at 8:20 PM
Le décret final accepté par l'Association fut ajouté au dossier, avec une note en préambule.
Ministres,
Réforme approuvée par l'Association avec une taxe à 8% sur toutes les enchères.
Je laisse désormais à la Chancellerie le soin d'établir une grille des prix pour les œuvres d'art ainsi que le lancement de la campagne pour apostropher les artistes.
T. H. Bolton, Intendant
A Systéria
A l’Association des Commerçants,
Ce document est un décret impérial, valide jusqu’à ce que le Conseil ou la Couronne décide de l’abroger. Il requiert la signature d’un représentant de l’Association pour signifier l’accord de la guilde.
Nos services diplomatiques et juridiques se tiennent à votre disposition, pour tout renseignement complémentaire qui vous serait utile.
1. Description de la réforme
Ce décret porte sur la réalisation suivante :
- L’Association s’engage à mettre à la disposition des artistes mandatés par la Couronne ou le Conseil Impérial des locaux pour exposer leurs œuvres.
- L’Association devra organiser des ventes aux enchères pour promouvoir le travail de l’artiste. Le prix de base sera fixé par la Chancellerie des Universités.
- A chaque vente d’objet, la guilde des commerçants pourra prélever une commission ne dépassant pas 45% du prix de vente.
- En échange, l’Empire prélèvera sur la somme totale d’une vente aux enchères 8% des profits.
2. Paiements
- Chaque fois qu’une vente aux enchères est terminée, un représentant impérial ira récupérer la taxe. Le paiement devra se faire par lettre de créances ou avec des espèces.
- L’Association est libre de rétribuer l’artiste comme elle le désire.
3. Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Rédigé par l'Intendant de l'Empire, T. H. Bolton
Approuvé par le Marchand de l'Association des Commerçant Koenzell Pandora