Les Réformes du Conseil

Post by Thomas Bolton, Emp - August 25, 2008 at 11:56 AM

Le Surintendant avait passé quelques heures à indexer les rapports de délibération du Conseil Impérial afin de permettre une meilleure recherche de documents.

Ministres,

Vous trouverez ci-joint les différents index vous permettant de retrouver plus facilement les projets d’importance. Chaque fois que vous initiez un projet, que vous créez un dossier, mettez immédiatement ce sommaire à jour.

Cela permettra de suivre plus efficacement le déroulement d'un débat et ainsi mieux l'appréhender. Nos futurs collègues pourront avoir une vue d'ensemble beaucoup plus claire.

Ce classement est chronologique.

La mention {Accès Restreint} signifie que les dossiers sont uniquement accessibles par la Couronne ou l'Intendant.

T. H. Bolton, Surintendant de l'Empire

Réformes et décrets en attente :

• Flotte Impériale, initié par Jon de Baudouin

• Réforme de l'État-Major, initié par Karl Franz

• Requête de la Fraternité, initié par Thomas Bolton

• Renforcement de la défense, initié par Thomas Bolton

• Commerce à Nguelundi, initié par Thomas Bolton

• Exploitation minière, initié par Thomas Bolton

Réformes et décrets acceptés :

• Modifications du codex impérial, initié par Mundus Recaedre

• Modifications de la Constitution, initié par Mundus Recaedre

• Destitution de Saule d'Aristos, initié par Mundus Recaedre

• Destitution d'Umrae Shal'haen, initié par Mundus Recaedre

• Création d'une chapelle en l'honneur de Shaëlim, initié par Sinriia Mel'Viir

• Loi sur les déchets, initié par Cornelius Aigrepont, hors conseil

• Réforme scolaire, initié par Sinriia Mel'Viir

• Réforme sur les services de renseignements, initié par Thomas Bolton

• Réforme de la garde, initié par Orth Usk

• Projet économique et culturel, initié par Sinriia Mel'Viir

• Projet économique et culturel, suivi par Thomas Bolton

• Projet de loi sur les justiciers, initié par Phydias Shaytan

• Destitution Montolivier, initié par Thomas Bolton

• Patronnage des Arts, initié par Thomas Bolton

• Projet de lois - Garde, initié par Orth Usk

• Plainte de l'Ordre contre le baron VonBrochert, initié par Thomas Bolton

• Cas Richard Datant, initié par Thomas Bolton

• Taxe sur les enchères, initié par Thomas Bolton

• Réforme de l'emprisonnement, initié par Thomas Bolton

• Anoblissement Glâneduc et Val'Tyr, initié par Thomas Bolton

• Contrat d'ingénierie militaire, initié par Thomas Bolton

• Projet fusion enchères/mécénat, initié par Thomas Bolton

• Décloisonnement du quartier la Fraternité du Chêne, initié par Thomas Bolton

• Garde Impériale, initié par Thomas Bolton

• Mise sous scellés en cas de décès, initié par Phydias Shaytan

• Procédures de destitution, initié par Thomas Bolton

• Le Cas Samuel d'Arosa, initié par Thomas Bolton

• Amirauté et Etat-Major, initié par Thomas Bolton

• Reconstitution du Trésor, initié par Thomas Bolton

• Troupes de la Fraternité dans l'Etat-Major, initié par Thomas Bolton

• Nomination au sein du Conseil Impérial, initié par Thomas Bolton

• Promotion sociale, initié par Thomas Bolton

• Dissolution de la branche culture au profit des guildes, initié par Thomas Bolton

• Etat-Major - Dépôt des Candidatures, initié par Thomas Bolton {Accès Restreint}

• Conseil - Postes à pourvoir, initié par Thomas Bolton

• Modification de la Constitution, initié par Thomas Bolton

• Nouveau Codex de la Fraternité, initié par Thomas Bolton

• Développement de l'agriculture, initié par Thomas Bolton

• La Terre des Affranchis, initié par Thomas Bolton

• Modification du Codex de l'Armée, initié par Alak'Nar

• Centre d'emploi, initié par K. Hattori, transmis par Thomas Bolton

• Modification du codex marchand, initié par Thomas Bolton

• Modification du codex pourpre et discussion, initié par Thomas Bolton

• Organisation juridictionnelle, initié par Thomas Bolton

• Refonte et simplification des Codex, initié par Thomas Bolton

Réformes et décrets rejetés :

• Financement des guildes, initié par Khayzane Hattori

• Recensement des objets magiques, initié par Azurya d'Ambrâme

• Augmentation des pouvoirs du Chef d'Etat-Major, initié par Richard Datant

• Plainte d'Azurya d'Ambrâme, initié par l'excommuniée d'Ambrâme

• Registre des logements, initié par Phydias Shaytan

• Quartier multiculturel, initié par Thomas Bolton

• Projet d'assurance, transmis par Dante Kelev'rah

• Caporal Novitch, initié par Phydias Shaytan

• Mise sous tutelle de l'Armée des Mercenaires, initié par Jon de Baudouin

• Dissolution de l'Ordre du Soleil, initié par Mala de Systéria

Dossier Spéciaux :

• Infiltration à Briganne, initié par Thomas Bolton {Accès Restreint}

- Saint-Empire Brégunien, rédigé par Thomas Bolton {Accès Restreint}

• Le Parti Démocratique de Systeria, initié par Thomas Bolton

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Post by Thomas Bolton, Emp - September 20, 2008 at 10:38 AM

Mise à jour :

• Dossier "Procédure de destitution" archivé comme étant approuvé.

• Dossier "Centre d'emploi" en attente.

• Dossier "Mise sous tutelle de l'Armée" archivé comme étant rejeté.

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Post by Thomas Bolton, Emp - October 8, 2008 at 6:47 PM

Mise à jour :

• Dossier "Dissolution de l'Ordre" archivé comme étant rejeté.

• Dossier "Le cas d'Arosa" archivé comme étant accepté.

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Post by Thomas Bolton, Emp - October 26, 2008 at 3:55 PM

Mise à jour :

• Dossiers "Promotion sociale", "Flotte Impériale", "Dissolution de la branche culture au profit des guildes", archivés comme étant à l'étude.

• Dossiers "Amirauté et Etat-Major", "Reconstitution du Trésor", archivés comme étant validés.

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Post by Thomas Bolton, Emp - December 13, 2008 at 4:10 AM

Mise à jour :

• Dossiers "Etat-Major - Dépôt des Candidatures", "Conseil - Postes à pourvoir", archivés comme étant à l'étude.

• Dossiers "Promotion sociale", "Dissolution de la branche culture au profit des guildes", "Troupes de la Fraternité dans l'Etat-Major" et "Nomination au sein du Conseil Impérial" archivés comme étant validés.

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Post by Thomas Bolton, Emp - December 25, 2008 at 1:37 AM

Mise à jour :

• Dossiers "Etat-Major - Dépôt des Candidatures", "Conseil - Postes à pourvoir", archivés comme étant acceptés. Le premier a été déplacé et son accès a été restreint à la Couronne et l'Intendance.

• Ajout d'une catégorie spéciale sur les dossiers sensibles. Uniquement accessible par la Couronne et l'Intendance.

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Post by Thomas Bolton, Emp - January 10, 2009 at 4:41 AM

Mise à jour :

• Dossier "Terres des Affranchis" archivé comme étant validé.

• Dossiers "Réformes de l'Etat-Major", "Requête de la Fraternité", "Modification du Codex de l'Armée", "Développement des routes" et "Monopole Obrillant à Nguelundi" ouverts à l'index.

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Post by Thomas Bolton, Emp - April 6, 2009 at 2:26 PM

Mise à jour :

• Dossiers "Modification du codex de l'armée", "Centre d'emploi" et "Modification du codex marchand" archivés comme étant validés.

• Dossiers "Exploitation minière", "Modification du codex pourpre et discussion" ouverts à l'index.

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Post by Thomas Bolton, Emp - May 26, 2009 at 7:32 PM

Mise à jour :

• Dossiers "Organisation juridictionnelle" et "Refonte et simplification des Codex" archivés comme étant validés.