Au nouveau Chef d'Etat-Major
Post by Thomas Bolton, Emp - September 9, 2008 at 12:10 PM
Messire de Baudouin,
Etant donne votre nouvelle promotion, je tiens a ce que vous me transmettiez un rapport sur chaque action que vous entreprenez au nom de votre récent statut.
T. H. Bolton, Intendant
Post by Jon De Baudouin, AdM - September 9, 2008 at 4:41 PM
Cher Conseil,
J'ai récemment émis un mandat d'arrêt contre Minassi Menethil et une certaine Kayla. Il semblerait que l'Ordre du Soleil et la confrérie pourpre possède certaines informations sur leurs cas, et qu'ils hésitent à les divulguer, ce que j'ai vite critiqué.
Post by Jon De Baudouin, AdM - September 10, 2008 at 2:21 AM
Après vérification du dossier par son honneur Élea, l'armée des mercenaires s'avère coupable de certains méfaits, ceux-ci mis en annexe. De ce fait, j'établis une sanction contre les mercenaires qui sera fonctionnelle jusqu'à ma révocation, soit celle de faire pré autoriser toutes les actions nécessitant un mandat par moi, avant la cours de justice.
Voiçi en annexe les inculpations établie par Elea.
Chef d'Etat Major,
Vous constaterez que l'article 5 sur lequel s'appuie Monsieur Novitch ne justifie pas l'arrestation qu'il a réalisé. De plus, l'Armée des Mercenaires enfrain l'article 6.
Art. 5
Toute personne refusant de payer une amende à la Garde Impériale se verra condamnée à la prison, pour entrave à la justice de l’Empire.
Toute personne déjà condamnée, prise en train de réitérer ses crimes verra sa sentence doublée.
Art. 6
Afin de s'amender de leurs crimes, les hors-la-loi peuvent choisir d'aller en prison ou d'effectuer des travaux d'intérêt général, si toutefois la Cour de Justice Impériale le leur permet, selon la gravité de leur crime.
Par conséquent, je pense que mes plaintes sur ce sujet ce justifie.
En ce qui concerne Val'Rachess, les flagrants délit mentionné ont t'ils eut lieu après le verdict, car dans le cas contraire, l'Armée des Mercenaires enfraignent aussi l'article 13 de la Constitution.
Art. 13
La liberté individuelle est garantie.
Nul ne peut être poursuivi que dans les cas prévus par la loi à moins que l’Empereur, l’Impératrice ou leur Cour ne l’exigent.
Hors cas de flagrant délit, nul ne peut être arrêté qu'en vertu de l'ordonnance motivée du juge, qui doit être signifiée au moment de l'arrestation, ou au plus tard dans les vingt-quatre heures.
Pour ce qui est du dernier dossier, j'accorde la légitimité de leur arrestation, mais leur volonté pseudo verdict qui m'a été transmit est bien entendu non acceptable. Le verdict sera décidé par le tribunal impérial.
Je vous laisse décidé des conclusions, mais je reconnais que certaines ombres dans les lois conduisent à cette situation. Je tâcherais de proposer des lois pour clarifier cela, en attendant la refonte des codex et de la constitution.
Je souhaite aussi souligné que l'affaire Val'Rachess montre un apparent manque de coopération entre l'Ordre et les Mercenaires. Cependant, vous êtes seul juge sur ce sujet.
Je suis cependant prête à une rencontre pour en discuter, car de telle tension n'est que néfaste à l'application des lois.
Je vais aussi demander les dossiers concernant tout ces dossiers, la remise immédiate de Val'Rachess à l'hopital Saint-Elisa.
De plus, mais je pense que cela est déjà lancé, je souhaite qu'une enquête soit lancé sur la mort de Monsieur Majere.
Vous remerciant de votre travail et m'excusant du travail que je vous amène,
Respectueusement,
Juge Elea
Post by Jon De Baudouin, AdM - September 12, 2008 at 3:48 AM
Cher conseil,
le Chevalier d'Arachal a trouvé une faille dans le palais impérial... il s'avère que la fenètre des appartements de l'empereur (prince-consort) et de l'impératrice soit particulièrement proche du mur Ouest du château.
Je propose que cette grave brèche soit corrigé
Post by Thomas Bolton, Emp - September 12, 2008 at 5:27 PM
Une réponse de l'Intendant ne se fit pas attendre.
Messire de Baudouin,
Contactez un architecte et faites établir un devis que vous soumettrez au Conseil. En attendant la réalisation des travaux, renforcez la sécurité à ce point précis.
T. H. Bolton, Intendant