Étude du codex de la Fraternité

Post by Jon De Baudouin, AdM - November 6, 2008 at 8:05 AM

Un dossier fût introduit par le chef d'État-Major dans les bureaux du conseil pour délibération

Monsieur l'Intendant, ministres,

La Fraternité du Chêne nous a récemment envoyé leurs codex afin que nous l'étudions et, le cas échéant que nous demandions des modifications. Tout ceci, bien entendu, afin qu'il soit accepter et appliquer, je vous le présente ci-join
Une missive parvint aux portes du palais, affichant le sceau de la Fraternité du Chêne, adresser au Conseil Impériale.

Membres du Conseil,

La Fraternité du Chêne, souhaite soumettre de nouvelles lignes dans son jeune codex encore imparfait. Nous souhaitons avoir application des lignes rajouter qui suiveront pour une meilleur sauvegarde de la nature qui nous apporte tant.

Nous souhaiterions aussi pouvoir appliquer quelques règlements déjà existant dans l'Empire, touchant surtout les branches à titre militaire. Les voici :

Art. 26

Toute décharge publique sur les terres et dans les eaux de l'Empire sera sanctionné d'une amende proportionnelle à la gravité du délit.

§1. Les tissus seront sanctionné d'une amende allant de 250 à 500 pièces d'or.
§2. Les bois seront sanctionné d'une amende allant de 500 à 1.000 pièces d'or.
§3. Les métaux seront sanctionné d'une amende allant de 1.000 à 2.000 pièces d'or.
§4. Les objets n'entrent pas dans les catégories précédente seront considérés comme métaux.

Les effets sont bien sur cumulables sur la diversité et la quantité d'objets abandonnés.

Art. 17

Citoyens de l’Empire et voyageurs doivent veiller à ne pas jeter des objets sur le sol de la ville sous peine d'une amende de 250 pièces d'or. La Cité comme l’Empire doivent rester propres.

J'espère que le Conseil Impériale saura prendre en considération nos requêtes.

Que la Trinité veille sur vous.

Frère Garibald Adalard

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art. 1.0

La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex

Art. 1.1

Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit gérer et sécuriser uniquement par ses membres. En outre par la branche rôdeur et druidique.

Art. 1.2

Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

S’il y a lieu de crime ou de délit grave, les Guildes martiales seront informer pour qu’enquête soit effectuer, par ces corps.

Des spectacles et des représentations

Art. 2.0

La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.1

Chaque spectacle demandant une rémunération, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 2.2

§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.

Art. 2.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 3.0

La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 3.1

§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.

Les qualités exigées sont :

• Insalubrité;
• Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
• Établissement délabré;
• Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 3.2

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 3.3

Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 3.4

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.

Art. 3.5

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur quartier seulement, en toute légalité. Nul permis de vente n’est nécessaire, mais une petite part de leur profit pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.6

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des ressources naturelles

Art. 4.0

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.

Art. 4.1

Toute personne se procurant un permis de ressources naturelles, se doit à l’échéance de son permis, contacter la Fraternité du Chêne pour leurs signifier le désire de rachat ou non d’un nouveau permis naturelle.

Si l’acheteur oubli de contacter la Fraternité une semaine après l’échéance de son permis, un avertissement sera ajoutée à son dossier. Puisque la Fraternité du Chêne, aura jugé que le détenteur du permis aura continué d’exploiter la ressource naturelle dans l’illégalité.

Art. 4.2

• Permis de pêche: 75 écus

• La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
  Quota :
  -200 poissons au maximum

• Permis de chasse: 150 écus

• La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :

-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)

• Permis de coupe: 100 écus
  La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
  -forêt qui entoure la Cathédrale
  -forêt gitane
  -la grande forêt près du cimetière.
  (Cette liste est sujette à évoluer)

Quota
-2500 rondins au maximum

• Permis d'exploitation minière : 150 écus

Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Lumerca : 100

• Permis de ressources naturelles : 350 écus
  Autorise a exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quota et restrictions.

• Permis d'élevage: 125 écus

• Ce permis vous permettra de posséder 3 animaux à vos côtés.

• Permis d'élevage avancé: 175 écus

• Ce permis vous autorisera de posséder 5 animaux à vos cotés.

Animaux non concernés par les permis d'élevage :

• Chien de compagnie
• Chat
• Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
• Toute monture
• Tout animal porteur
  (cette liste est sujette à évoluer)

Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :

• Tout animaux sauvages
• Scarabées Géants
• Araignées géantes
• Ostards Sauvages
• Cauchemars
• Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.
  (Cette liste est sujette à évoluer)

Art. 4.3

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.

Les avertissements sont acquis à vie.

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achète un permis (majoration de 25 pièces d'or).

Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.

Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.

Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.

Art. 4.4

Tout fautif ayant outrepassé les 4 avertissements, et ne suivant pas les directives émises par les codex de la Guilde ainsi que la décision de la Fraternité du Chêne. Se verra faire faire un séjour en prison. De la longévité que le Tribunal Impérial aura juger nécessaire, selon la gravité des actes.

Art. 4.5

Tout individu exploitant les ressources interdite ou dressant ainsi qu’élevant les bêtes proscrite dans le codex de la Fraternité du Chêne. Se verra immédiatement recevoir 2 avertissements, si refus coopérer avec la Fraternité du Chêne après un premier avertissement verbale. Le fautif recevra 2 avertissements supplémentaires au compte de 4.

Art. 4.6

Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif avoue son nom.

Tout mensonge par rapport à son identité, sera rapporter à l’Armée des Mercenaires pour qu’il y est arrestation jusqu’à se que l’individu daigne révéler ses vrais coordonner.

Art. 4.7

Un contact avec l'Association des Commerçants sera établi pour que les membres du Registre des Artisans de l'Empire ou R.A.E. envoient le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.

Art. 5.1

§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.

§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.

Art. 5.2

La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.

Art. 5.3

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.4

Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.

Art. 5.5

Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.

Art. 5.7

En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.

Art. 5.8

Toute personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.

• Une amende de 2000 pièces d’or.
• Perquisition de toutes ressources naturelles vu comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
• Remboursement à la Fraternité du Chêne du montant exacte de l’équivalence des ressources naturelles illégaux en sa possession.

Si le fautif refuse de donner les noms de ses fournisseurs ou encore ment sur les noms.

• Son permis de vente lui sera retirer pour une année complète. (S’il y a lieu à un commerçant.)
• Si le fautif ne possède aucun commerce de vente. Il s’exposera à des poursuites judiciaires.

Art. 5.9

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Je me permet d'y ajouter mes propres commentaires et observations :

• Les nouveaux articles 26 et 17 ne me posent aucun problèmes, à prime abord
• L'article 1.1 me parait aussi bien, j'ajouterais seulement que la Réforme de mon prédécesseur s'y appliquera, comme à toute les guildes, c'est-à-dire qu'avez un mandat, la Garde Impérial pourra s'y mêler. Je trouve un peu limité le fait qu'il puisse s'abriter dans la cité, profiter de tout ces services et avantages et, égoïstement, ne s'occuper que de leurs quartier. J'entend qu'il serait préférable, selon moi, qu'ils aient aussi la responsabilité de veiller sur les boisés, natures et lac entourant notre citée, les limites sont à définir.
• L'article 5.8 me semble incomplet. Il serait important que seulement les acheteurs de ressources et les vendeurs de matériaux transformés Sachant en connaissance de cause qu'il achète dans l'illégalité soit restreint, sinon la Fraternité pourra trop largement accusé qui que ce soit sans réellement poser de preuves tangibles.

Je crois que c'est tout. J'aimerais aussi ajouter que, par les Druides et Forestier, que la Fraternité soit répertorié comme guilde martiale et compétente à défendre la citée lors d'un appel de l'État-Major ou d'une guerre.

J'attend vos observations et commentaires,

Jon de Baudouin, Chef de l'État-Major

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Post by Jon De Baudouin, AdM - November 10, 2008 at 9:44 PM

un rappel fût émis

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Post by Thomas Bolton, Emp - November 13, 2008 at 7:12 AM

Une note de l'Intendant fut ajoutée au dossier.

Messire de Baudouin,

Le rôle du Conseil n'est pas de se soustraire à l'expertise juridique des membres du tribunal. Je ne vois ici aucun compte-rendu ou avis de nos juristes.

Transmettez-leur d'abord ce texte afin que le juge Alak'Nar vérifie qu'il concorde avec la Constitution et que les membres de la Fraternité ne s'arrogent pas de nouveaux droits.

Nous étudierons ensuite la version révisée.

T. H. Bolton, Intendant

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Post by Thomas Bolton, Emp - December 3, 2008 at 11:43 PM

Encore une mise à jour du dossier. Une note simple et extrêmement sèche quand on savait qui l'avait rédigée...

Où en est l'expertise de nos juristes ?

T. H. Bolton, Intendant