[Modification] Codex Impérial

Post by Thomas Bolton, Emp - November 25, 2008 at 11:34 AM

Un dossier fut déposé dans la salle du conseil. Le sceau de l'Intendant était apposé en-dessous, stipulant qu'il approuvait la nouvelle mouture du Codex. Aux autres ministres de se prononcer.

Marquis Thomas Bolton, Intendant de l'Empire Systérien,

Je vous présente ma déposition officielle de la restructuration du Codex Impérial a soumettre au Conseil Impérial.

Dans un premier lieu, vous trouverez tout les nouveaux articles avec quelques notes, qui explique le pourquoi de l'ajout. Certains articles n'auront aucune note, vut l'évidence de l'ajout. Ces notes sont fortes simples mais, a mon avis, veulent tout dire.

Dans un second lieu, vous trouverez une copie du nouveau codex, incluant les anciens et les nouveaux articles. Si vous avez d'autres questions, je vous invite a me les communiquer.

Prenez note que les propositions de l'avocate Lenne Vespari furent prises en compte et appliquées dans la nouvelle version du Codex, tel qu'exigé.

Veuillez accepter mes plus distinguées salutations,

Alak'Nar, Juge de la Cours Systérienne.

Art. 1
L’ignorance de la loi chez une personne qui commet une infraction ne l'excuse en rien et il se doit d'assumer toutes responsabilités de ces actes.

Il est important de stipuler cette clause a titre préventif. Il s'agit d'un fait et sans ce dernier, l'accusé pouvait facilement plaindre l'ignorance et nous n'aurions eu aucun moyen légal pour détourner ce fait.

Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.

Il est aussi important de rappeler aux citoyens certains faits qui peuvent nous sembler évident mais qui, pour eux, ne le sont pas nécessairement.

Art. 7
Quiconque, sans excuse légitime, désobéit à une ordonnance donnée par le Tribunal Systérien ou par une personne autorisée par la Couronne à décerner l’ordonnance est, à moins que la loi ne prévoie une autre procédure, coupable d'entrave a la Justice.

Aucun article ne prévoyait ces situations. Bien que depuis mon arrivée, nul n'ai daigné aller a l'encontre d'un mandat ou d'une ordonnance, il s'agit d'une possibilité a prévoir et a éviter. Ainsi, personne n'est autorisé a aller a l'encontre d'une ordonnance et comme le stipule l'article 13, se verra enfermé le temps que le Tribunal ouvre une instruction sur ces mauvais agissements et son entrave a la Justice.

Art. 8
Commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une déclaration solennelle devant une personne compétente, en sachant que sa déclaration est fausse. Le parjure perd son titre de Citoyen et se voit ce privilège retiré a jamais, sauf sous ordre du Conseil Impérial ou de Sa Majesté.

Il est fort important de sanctionner toutes personnes qui ôsent baffouer l'honneur de son Impératrice en parjurant après avoir prêté serment. Il s'agit, a mon humble avis, d'un crime grave.

Art. 11 Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès.

Bien que le Codex soit pour donner une ligne de conduite aux citoyens, ce dernier se doit aussi de les protéger et de leur permettre de vivre leur vie comme ils le méritent, comme le veut les valeurs de la Courrone. Dans ce sens, il est important de protéger les citoyens contre de futur abus de pouvoir.

Art. 12

a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
c) Est exempt de l'alinéa b) les membres ci-haut cités en a).

**Cette clause est rajoutée pour la simple et bonne raison que certains semblent fortement doués pour jouer sur les mots, comme certains scribes avec leur recommandation sur la restructuration. L'article 12 ne stipulait en aucun cas qu'il était interdit de porter une arme dans un rassemblement officiel hors de la ville, comme un spectacle ou quel'conque évènement. **

Art. 18
Est coupable d'un acte criminelle, tout membres qui :

a) pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi , accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, quel'conque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

b) donne ou offre directement ou indirectement à une personne visée à l’alinéa a) ou à quiconque au profit de cette personne.

c) Une amende de 1200 pièces d'or peut être amputé au coupable et ce dernier risque d'être relevé de ses fonctions.

Il est important de rajouter un article concernant directement la corruption, question de ne pas seulement punir celui qui tente de corrompre un membre de la Garde, mais celui qui se laisse corrompre aussi.

Art.19
Est coupable d’un acte criminel, tout individu qui :
a) délivre une personne d’une peine d'emprisonnement ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle peine;
b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde de s’évader;

Art.23
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable d'un acte criminel.

Art.24
Quiconque préconise ou fomente le génocide est coupable d’un acte criminel et passible d’une lourde peine d'emprisonnement, dépendamment de la gravité des faits. Sont inclus :
a) le fait de tuer les membres du groupe;
b) le fait de présenter des propos qui pourraient s'avérer nuisible au groupe visé
c) le fait de tenter de pervertir autrui a sa sombre idéologie

Pour l'article 23 et 24, je juge qu'il est plus que primordial d'assurer l'intégrité morale et mentale de tous les individus, peu importe leur race ou leur origine. Il n'est pas surprenant de voir, dans les rues de notre belle citée, plusieurs formes de racisme. Dans le but de préservé cette multitude ethnique qui fait la beauté de notre citée, je propose l'application de ces nouvelles lois.

Art. 28

Les duels sont tolérés au sein de l'Empire si ces derniers ne servent qu'a préservé l'honneur des sujets. Pour qu'un duel soit toléré par la loi;
(i) Les deux participants doivent être consentants
(ii) Le duel ne doit pas aller jusqu'a la mort d'un des participants
(iii) Les pratiques illégales ou objets prohibés ne doivent être utilisés

Il est primordial de réglementé les duels avec des règles précises pour éviter toutes formes d'abus ou de malheureux incidents.

Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.

Art. 30
Quiconque aide, assiste, recèle ou cache un individu qu’il sait être un déserteur est coupable d’un acte criminel grave.

Art.31
Commet une infraction quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
c) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.

Art. 33
Toute personne attaquée injustement, sans provocation de sa part, est appelée à employer la force qui est nécessaire pour repousser l’attaque si, en ce faisant, elle n’a pas l’intention de causer la mort du sujet

Art. 37
Commet un acte criminel quiconque profère, transmet ou fait recevoir par une personne, de quelque façon, une menace de causer la mort,des lésions corporelles à quelqu’un ou d'exécuter des actes néfastes dans le but de nuir au sujet.

Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave. Que ce soit:
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable.
b) En tentant ou en menacant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne
c) En portant ostensiblement une arme ou un objet assujetit a créer la crainte

Art. 39

Est accusé de meutre quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause la mort d'un être vivant. Que ce soit:
a) par un acte illégal
(i) en ayant l'intention de causer sa mort
(ii) en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature a provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier a provoquer sa prore mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Le tout était suivit d'une copie de ce qui pourrait bientôt être le nouveau Codex Impérial.

Codex Impérial

Art. 1
L’ignorance de la loi chez une personne qui commet une infraction ne l'excuse en rien et il se doit d'assumer toutes responsabilités de ces actes.

Art. 3

La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice et l’Ordre, chacune de ces guildes selon les zones qui lui sont attribuées.

Le respect des lois est assuré par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice, la Légion et l’Ordre, chacune de ces guildes dans le cadre qui lui est attribué par son codex.

Art. 4

Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.

Art. 5

Les gardes impériaux possèdent le droit de disperser tout rassemblement pouvant poser préjudice au calme de la ville et à la sécurité de toute personne sur le territoire de l'Empire.

Art. 6

Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.

Art. 9

Toute personne refusant de payer une amende à la Garde Impériale se verra condamnée à la prison, pour entrave à la justice de l’Empire.
Toute personne déjà condamnée, prise en train de réitérer ses crimes verra sa sentence doublée.

Art. 10

Afin de s'amender de leurs crimes, les hors-la-loi peuvent choisir d'aller en prison ou d'effectuer des travaux d'intérêt général, si toutefois la Cour de Justice Impériale le leur permet, selon la gravité de leur crime.

Art. 11 Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès.

Art. 12

Art. 13

Tout contrevenant à l’article 7 se verra enfermé le temps que le Tribunal ouvre une instruction quant a son comportement.

Art. 14

Toute personne prit en flagrant délit d’utilisation frauduleuse et néfaste de la magie, quelque soit son origine se verra remise entre les mains de la Confrérie Pourpre, gestionnaire du domaine magique au sein de l’Empire.

Art. 15

Il est strictement interdit de créer des morts-vivants ou d'invoquer des créatures extra-planaires ainsi que d’invoquer ou d’apporter des familiers et animaux de compagnie maléfique au sein de l’Empire.
Les autorités de la Légion Arcanique doivent être averties de tout événement magique inhabituel dans les plus brefs délais.

Art. 16

Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.

Art. 17

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de la Garde Impériale. Tout manquement à cette loi sera immédiatement sanctionné par une amende de 400 pièces d’or.
Pour toute récidive, le criminel se verra emprisonné pendant une durée indéterminée.

Art. 18
Est coupable d'un acte criminelle, tout membres qui :
a) pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi , accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, quel'conque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

b) donne ou offre directement ou indirectement à une personne visée à l’alinéa a) ou à quiconque au profit de cette personne.

c) Une amende de 1200 pièces d'or peut-être amputé au coupable.

Art.19
Est coupable d’un acte criminel, tout individu qui :
a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde;
b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader;
c) Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.

Art. 20

Toute personne malade pouvant être cause d’une épidémie sera mis en quarantaine, afin d’éviter tout risque de contamination.

Art. 21

Sous réserver de l'article 11, toute personne sur les terres de l'Empire peut se vêtir de la manière qu’il lui convient, tant que celle-ci reste décente. Tout cas d’exhibitionnisme sera sévèrement sanctionné d’une amende de 300 pièces d’or.

Art. 22

Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.

Art. 25

Citoyens de l’Empire et voyageurs doivent veiller à ne pas jeter des objets sur le sol de la ville sous peine d'une amende de 250 pièces d'or. La Cité comme l’Empire doivent rester propres.

Art. 26

Tout acte de vandalisme au sein de la cité se verra lourdement sanctionné. Le fauteur de trouble devra effectuer des travaux d’intérêts généraux pour remettre en état ce qu’il a vandalisé et sera soumis à une amende de 350 pièces d’or.

Art. 27

Toute personne en état d’ébriété causant des troubles de l’ordre public et gênant les passants se verra incarcéré jusqu’à ce que l’effet de l’alcool se dissipe et devra s’acquitter d’une amende de 150 pièces d’or.

Art. 28

Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.

Art. 30
Quiconque aide, assiste, recèle ou cache un individu qu’il sait être un déserteur est coupable d’un acte criminel grave.

Art. 32

Tout personne s’estimant victime d’autrui doit porter plainte auprès de la Garde Impériale ou de la Milice. Toute utilisation abusive et non vertueuse de ce droit sera sanctionnée par une peine d’incarcération.

Art. 39

Art. 40
Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.

Post by Conteur Wolf - November 27, 2008 at 8:37 AM

La garde de sceaux appliqua son sceaux au document. Il ne manquait plus que celui du major et de la consul Hattori.

Post by Conteur Wolf - December 1, 2008 at 3:49 AM

Puisqu'aucun ministre protesta et dû au délai de temps qui s'était écoulé, la garde des sceaux appliqua finalement le nouveau codex.