[Important] Etude du nouveau codex de la Fraternité

Post by Thomas Bolton, Emp - December 19, 2008 at 11:16 AM

Une nouvelle version du codex de la Fraternité du Chêne fut archivée dans la Salle du Conseil. Apparemment, l'Intendant avait pris le document, apporté les modifications conseillées par les juristes et le présentait aux ministres et à la Couronne pour approbation.

Votre Majesté,

Les modifications préconisées par les juristes ont été appliquées, le texte est conforme à nos lois.

J'ai rajouté une clause intégrant les druides et rôdeurs à l'Etat-Major.

J'approuve ce texte.

T. H. Bolton, Intendant

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art. 1.0

La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex

Art. 1.1

§1. Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit sécurisée par la Garde Impériale ainsi que par les rôdeurs et les druides en tant que membres de l'Etat-Major.

§2. Les bois, forêts et parcs naturels dans un rayon de vingt kilomètres aux alentours de la cité seront également protégés par les rôdeurs et druides de la Fraternité.

Art. 1.2

Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

S’il y a lieu de crime ou de délit grave, les Guildes martiales seront informer pour qu’enquête soit effectuer, par ces corps.

Des spectacles et des représentations

Art. 2.0

La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.1

Chaque spectacle demandant une rémunération, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 2.2

§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.

Art. 2.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 3.0

La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 3.1

§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.

Les qualités exigées sont :

• Insalubrité;
• Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
• Établissement délabré;
• Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 3.2

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 3.3

Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 3.4

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.

Art. 3.5

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur quartier seulement, en toute légalité. Nul permis de vente n’est nécessaire, mais une petite part de leur profit pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.6

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des ressources naturelles

Art. 4.0

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.

Art. 4.1

Toute personne se procurant un permis de ressources naturelles, se doit à l’échéance de son permis, de contacter la Fraternité du Chêne pour leurs signifier le désire de rachat ou non d’un nouveau permis naturel.

Si l’acheteur oubli de contacter la Fraternité une semaine après l’échéance de son permis, un avertissement sera envoyé au contrevenant, prévenant l'imminence d'une saction. Si le renouvellement ou la résiliation du permis n'est pas effectué dans les sept jours, une amende de 2.500 pièces d'or devra être versée à la Fraternité.

Art. 4.2

• Permis de pêche: 75 écus

• La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
  Quota :
  -200 poissons au maximum

• Permis de chasse: 150 écus

• La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :

-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)

• Permis de coupe: 100 écus
  La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
  -forêt qui entoure la Cathédrale
  -forêt gitane
  -la grande forêt près du cimetière.
  (Cette liste est sujette à évoluer)

Quota
-2500 rondins au maximum

• Permis d'exploitation minière : 150 écus

Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Lumerca : 100

• Permis de ressources naturelles : 350 écus
  Autorise a exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quota et restrictions.

• Permis d'élevage: 125 écus

• Ce permis vous permettra de posséder 3 animaux à vos côtés.

• Permis d'élevage avancé: 175 écus

• Ce permis vous autorisera de posséder 5 animaux à vos cotés.

Animaux non concernés par les permis d'élevage :

• Chien de compagnie
• Chat
• Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
• Toute monture
• Tout animal porteur
  (cette liste est sujette à évoluer)

Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :

• Tout animaux sauvages
• Scarabées Géants
• Araignées géantes
• Ostards Sauvages
• Cauchemars
• Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.
  (Cette liste est sujette à évoluer)

Art. 4.3

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.

Les avertissements sont acquis à vie.

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achète un permis (majoration de 25 pièces d'or).

Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.

Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.

Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.

Art. 4.4

Tout fautif ayant outrepassé les 4 avertissements, et ne suivant pas les directives émises par les codex de la Guilde ainsi que la décision de la Fraternité du Chêne. Se verra faire faire un séjour en prison. De la longévité que le Tribunal Impérial aura juger nécessaire, selon la gravité des actes.

Art. 4.5

Tout individu exploitant les ressources interdite ou dressant ainsi qu’élevant les bêtes proscrite dans le codex de la Fraternité du Chêne. Se verra immédiatement recevoir 2 avertissements, si refus coopérer avec la Fraternité du Chêne après un premier avertissement verbale. Le fautif recevra 2 avertissements supplémentaires au compte de 4.

Art. 4.6

Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif avoue son nom.

Tout mensonge par rapport à son identité, sera rapporter à l’Armée des Mercenaires pour qu’il y est arrestation jusqu’à se que l’individu daigne révéler ses vrais coordonner.

Art. 4.7

Un contact avec l'Association des Commerçants sera établi pour que les membres du Registre des Artisans de l'Empire ou R.A.E. envoient le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.

Art. 5.1

§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.

§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.

Art. 5.2

La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.

Art. 5.3

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.4

Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.

Art. 5.5

Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.

Art. 5.7

En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.

Art. 5.8

Toute personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.

• Une amende de 2000 pièces d’or.
• Perquisition de toutes ressources naturelles vu comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
• Remboursement à la Fraternité du Chêne du montant exacte de l’équivalence des ressources naturelles illégaux en sa possession.

Si le fautif refuse de donner les noms de ses fournisseurs ou encore ment sur les noms.

• Son permis de vente lui sera retirer pour une année complète. (S’il y a lieu à un commerçant.)
• Si le fautif ne possède aucun commerce de vente. Il s’exposera à des poursuites judiciaires.

Art. 5.9

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

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Post by Conteur Wolf - December 19, 2008 at 7:41 PM

*Le sceaux de la couronne fut apposé pour officialiser le nouveau document. *

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Post by Thomas Bolton, Emp - December 19, 2008 at 11:41 PM

La Fraternité fut donc informée des changements et le texte fut publiée dans l'heure. Les scribes s'occupaient maintenant de mettre les anciens textes à jour. Une copie de la lettre envoyée aux druides accompagnaient la clôture.

Membres de la Fraternité,

Comme vous avez pu le constater, votre nouveau codex a été étudié par les juristes et validé par le Conseil Impérial. Vous ne trouverez que trois modifications :

• L'article 1.1 définit désormais l'entrée de la Fraternité dans l'Etat-Major par sa branche druide et rôdeur. Ils ont désormais le droit d'assurer la sécurité de leur quartier, en collaboration avec la Garde Impériale qui agit partout sur les terres impériales - il n'y aura aucune exception.

• L'article 1.1 définit désormais votre rôle dans les espaces naturels de l'empire. Vous avez en charge la sécurité des forêts, bois et bosquets dans un rayon de vingt kilomètres aux alentours de la cité. A vous d'empêcher braconnage et chasse abusive.

• L'article 4.1 laisse désormais un délai au détenteur du permis de ressource pour se manifester. L'ajout d'une amende a été fait.

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

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Post by Yriel Asuryan, AdM - December 28, 2008 at 5:01 AM

Intendant Bolton,

bien que la récente modification du codex de la Fraternité du Chêne soit déja effective, je souhaiterais avoir quelques éclaircissements quant à l'alinéa premier de l'article 1.1.

Il indique en l'espèce, que rôdeurs et druides de la fraternité font partie intégrante des troupes de l'Etat Major, au même titre que les gardes impériaux.

Une branche martiale fixe est-elle présente au sein de la Fraternité du Chêne, que je devrais considérer comme présente dans le contingent de l'armée impériale? Je souhaiterais quelques informations à ce sujet, je contacterai un responsable de la Fraternité du Chêne si quelques vides pratiques devaient être comblés.

Mes respects,

Karl Franz,
Chef d'Etat Major.

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Post by Thomas Bolton, Emp - December 29, 2008 at 1:38 AM

Une réponse fut ajoutée dans le dossier à l'attention de Karl.

Monsieur Franz,

Les druides et les rôdeurs font désormais partie de l'Etat-Major et sont à considérer comme une nouvelle force qui s'ajoutent aux armées impériales.

Ils sont officiellement considérés comme défenseurs de Systéria. Ce statut leur était refusé depuis des années alors que les druides, tout comme les pourpres, utilisaient leur savoir-faire pour repousser les vaisseaux bréguniens.

T. H. Bolton, Intendant