[Etat Major]Législation consolidée.
Post by Yriel Asuryan, AdM - January 17, 2009 at 3:29 PM
Estimés membres du Conseil,
Suite à une rixe verbale avec un membre particulièrement insupportable de la Frâternité du Chêne, à savoir le sauvage Narmok et le fait que cet incident ait failli tourner à l'échaufourée, l'individu à en effet pousser les offenses et son comportement vulgaire de rustre si loin qu'il m'a fallu dégainer pour assurer la sauvegarde de mon honneur.
Bien que l'issue ait été pacifique, ayant controlé mes pulsions afin de ne pas créer d'incident diplomatique, je fais le triste constat du vide juridique qui entoure la personne du Chef d'Etat Major.
En effet, la loi Systérienne ne prévoit pas de statut juridique propre au statut de Chef d'Etat Major.
De ses prérogatives la loi connaît les articles suivant :
Const. Art. 49
§ 1er. Le Conseil compte au maximum six membres.
§ 2. Le Conseil se compose des personnes suivantes : Sa Majesté Impériale – qui le préside – ainsi que l’Intendant, le Consul Impérial, le Garde des Sceaux et le Chef d’Etat Major.
§ 3. Les fonctions sont réparties comme suit :
"..."
4° Le Chef d’Etat Major est le militaire le plus gardé de l’Empire. C’est lui qui a la charge de commander les armées, qu’elles soient liées à des guildes ou qu’elles soient rattachées à l’Empire.
Art. 97
Une pension ou une gratification à la charge du trésor public, peut être accordée qu'en vertu d'une décision du Chef de l’Etat Major ou de Sa Majesté Impériale.
Bien que la possibilité d'attribuer une pension à un militaire particulièrement méritant soit assurément une prérogative de choix... Je vous fais part de ma demande de voir les prérogatives de Chef d'Etat Major nettement plus explicitées dans la loi.
En effet, c'est un grade militaire qui n'apparaît aucunement dans le codex impérial, ni dans tout autre codex martial, le Chef d'Etat Major ne bénéficie donc légalement pas, du pouvoir de faire respecter la loi, de dispositions lui permettant de prendre des sanctions allant à l'encontre d'un militaire qui se refuserait à lui obéir, ni du droit on ne peut plus légitime de voir les individus qui se montrent insultant à son égard se voir imputés d'une amende au même titre qu'un garde impériale, qu'un mercenaire ou qu'un membre de la noblesse.
Aussi, me requête est la suivante :
Je demande un vote du Conseil quant à la création d'articles de Loi spécifiques aux prérogatives du statut de Chef d'Etat Major.
Création qui serait issue d'un expert juridique, en l'occurence le Garde des Sceaux Alak'nar, sous la tutelle de l'Intendant Bolton, sans que les projets de texte de lois émanent de la personne du Chef d'Etat Major, assurant ainsi l'impartialité juridique du procédé.
Le fonction de Chef d'Etat Major implique avant tout la mise en place d'un respect des guildes martiales, mais face à la simplicité de certaines créatures, il n'est de verbe assez éloquent pour leur faire entendre raison par la simple force des mots.
Karl Franz,
Chef d'Etat Major.
Post by Thomas Bolton, Emp - January 18, 2009 at 2:34 AM
Une note de l'Intendant fut ajoutée à la suite.
Monsieur Franz,
Les modifications que vous demandez ne sont pas nécessaires. La Constitution, dans l'article 49, vous donne le contrôle direct de toutes les forces armées de l'Empire. Un tel pouvoir vous place automatiquement au sommet de la hiérarchie militaire. Inutile de développer de nouveaux articles de loi alors qu'un seul répond à votre requête : cet article fondamental vous donne tous les pouvoirs légaux pour agir. La Constitution prime sur tous les codex, son contenu s'applique à tous.
La dissidence que vous pourriez trouver dans vos rangs, c'est de l'ignorance, de l'incompréhension ou une attitude de tête brûlée. A vous de bien faire comprendre qu'en tant que Chef d'Etat-Major vous avez le contrôle de tous les soldats de Systéria. A vous de mettre en place la méthode de votre choix pour éduquer ces mutins : la méthode pédagogique ou la méthode brutale (faire un exemple, etc).
Je vous suggère, dans le même temps, de songer à la création d'un tribunal militaire qui se charge de régler le cas de ce genre d'individus. Vous le présiderez et officierez avec deux juges subalternes appartenant aux guildes de l'Etat-Major.
T. H. Bolton, Intendant