[Proposition] Modification interne
Post by Thomas Bolton, Emp - February 12, 2009 at 6:37 AM
Une courte note fut déposée dans la salle du Conseil de la part de l'Intendant.
Ministres,
Dans l'optique d'une simplification et d'une clarification des titres, je propose :
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La modification du titre de Consul par celui de Grand Ambassadeur ou de Diplomate/Ambassadeur en Chef pour éviter toute confusion avec l'Armée des Mercenaires.
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La modification du titre d'Intendant par celui de Surintendant pour éviter toute confusion avec le titre communément utilisé pour tous les gestionnaires internes des guildes mais aussi des domaines privés.
T. H. Bolton, Intendant de l'Empire
Post by Conteur Wolf - February 13, 2009 at 7:57 AM
Intendant,
Vous avez l'autorisation la couronne pour appliquer ces changements. Libre aux membres du conseil de s'exprimer pour déterminer les choix officiels et ensuite modifier les articles de la constitution en conséquence.
Alur'Indel El'Aglar
Post by Thomas Bolton, Emp - February 13, 2009 at 8:05 AM
Une journée fut laissée à l'appréciation des ministres avant que l'Intendant ne mette les registres à jour.
Post by Thomas Bolton, Emp - February 14, 2009 at 6:00 AM
Une petite note fut ajoutée.
Modification effectué.
Le Consul devient Grand Ambassadeur.
Ci-joint les articles modifiés de la Constitution.
Art. 25
§ 1er. L'enseignement est libre ; toute mesure préventive est interdite ; la répression des délits n'est réglée que par la loi ou le décret.
La communauté assure le libre choix des parents.
La communauté organise un enseignement qui dépend entièrement l’Empire, les Vertus de l’Empire leur seront inculquées.
Les écoles organisées par les pouvoirs publics offrent, jusqu'à la fin de l'obligation scolaire, le choix entre l'enseignement de la religion reconnue comme officielle.
§ 2. Si une communauté, en tant que pouvoir organisateur, veut déléguer des compétences à un ou plusieurs organes autonomes, elle ne le pourra que par décret adopté par l’Empereur, l’Impératrice et/ou le Surintendant.
(...)
§ 5. L'organisation, la reconnaissance ou le subventionnement de l'enseignement par la communauté sont réglés par la loi ou le décret et définie par le Surintendant.
Art. 49
§ 1er. Le Conseil compte au maximum six membres.
§ 2. Le Conseil se compose des personnes suivantes : Sa Majesté Impériale – qui le préside – ainsi que le Surintendant, le Grand Ambassadeur, le Garde des Sceaux et le Chef d’Etat Major.
§ 3. Les fonctions sont réparties comme suit :
1° Le Surintendant est directement responsable du Conseil devant l’autorité suprême que représente Sa Majesté Impériale et a en charge sa gestion et son bon fonctionnement. Il s’occupe aussi de tout le versant économique de Systéria.
2° Le Grand Ambassadeur est chargé de faire le lien entre l’Empire et les différentes guildes, mais aussi avec les autres pays qui composent Enrya.
3° Le Garde des Sceaux, quant à lui, gère tout ce qui a attrait à la justice, de près ou de loin. Il est la plus grande autorité judiciaire sous l'Intendant et Sa Majesté.
4° Le Chef d’Etat Major est le militaire le plus gardé de l’Empire. C’est lui qui a la charge de commander les armées, qu’elles soient liées à des guildes ou qu’elles soient rattachées à l’Empire.
Art. 51 bis
Si Sa Majesté Impériale est une femme, lors de son mariage, son époux prendra le titre de Prince Consort, qui aura les mêmes pouvoirs et le même statut que le Surintendant.
Art. 90
Les juges sont nommés à vie. Ils sont mis à l’arrêt par le Garde des Sceaux, le Surintendant ou Sa Majesté Impériale.
Art. 93
§ 1er. Le Grand Ambassadeur dirige les relations diplomatiques.
§ 2. Sa Majesté Impériale, le Surintendant et le Grand Ambassadeur concluent les traités.
§ 3. Sa Majesté Impériale peut dénoncer des traités si ces derniers ne lui conviennent pas ou plus.
Art. 94
Des impôts au profit de l'État peuvent être établis par Sa Majesté Impériale, ou le Surintendant.