[Codex et Constitution] Modifications à apportées
Post by Conteur Wolf - February 12, 2009 at 10:30 PM
Ministres,
Il semblerait que plusieurs articles des codex entrent en conflit avec la constitution. Je vous laisse le soin d'analyser les textes et de signaler les changements à apportés s'il y a à la couronne. Particulièrement pour d'éventuels changements dans la constitution.
Alur'Indel El'Aglar
A qui de droit,
**P**ar la présente, l'Association des Commerçants souhaite effectué des modifications dans le Codex Commercial. En effet, l'Union des Gitans n'existant plus, le titre 5 et les trois articles (24, 25 et 26) qu'il comprend ne sont plus d'actualité. L'Association souhaite donc la suppression pure et simple de ces trois articles ainsi que de ce titre.
Phydias Shaytan, Colporte de l'Association.
A qui de droit,
**P**ar la présente, l'Association des Commerçants demande la révision des articles 3.5 et 3.6 du Codex de la Fraternité du Chêne. En effet, ces articles sont la copie conforme de ceux anciennement inclus dans le Codex de l'Union des Gitans, droit territorial qui leur était accordé dans la Constution.
**I**l est donc à remarqué que premièrement, ce droit n'a pas été reformulé à l'attention de la Fraternité du Chêne dans la Constitution, ni même celui de s'accaparer un tel droit par législation. Deuxièmement, ces articles vont à l'encontre de la Constitution qui accorde le monopole commercial à l'Association des Commerçants. Troisièmement, ces articles vont à l'encontre du Codex Commercial définit par l'Association des Commerçants dans son droit de légiférer le Commerce. Finalement, aucun accord n'a été passé entre la Fraternité et l'Association pour qu'un tel droit leur soit accordé. Aucune démarche n'a par ailleurs été faite à ce sujet.
**E**n conséquence, l'Association des Commerçants demande à ce que les articles 3.5 et 3.6 soient purement et simplement supprimés.
Phydias Shaytan, Colporte de l'Association.
Post by Thomas Bolton, Emp - February 13, 2009 at 1:41 AM
Une note de l'Intendant fut ajoutée à la suite.
Majesté,
J'autorise la suppression du titre V du codex de l'Association. Ces articles sont désormais obsolètes.
J'autorise la suppression des articles 3.5 et 3.6 du codex de la Fraternité. Au sein de la cité, ils n'ont plus à bénéficier des mêmes privilèges que dans le camp indépendant. Si chaque guilde dans chaque quartier évitait les lois sur le monopole commercial, la guilde des marchands n'aurait plus lieu d'être.
T. H. Bolton, Intendant
Post by Conteur Wolf - February 13, 2009 at 1:44 AM
Le sceau impérial fut apposé sur les documents.