[Réflexion] Organisation juridictionnelle
Post by Thomas Bolton, Emp - March 3, 2009 at 9:04 AM
Un dossier fut créé par le Surintendant et déposé dans la Salle du Conseil Privé à destination des ministres et de la Couronne. Il ne portait aucun signe distinctif d'une étude de codex ou d'une réforme à approuver. Ce devait être autre chose !
Votre Majesté,
Messieurs les Ministres,
Par la présente, je souhaite initier une réflexion sur notre système juridique. Il me semble que notre organisation juridictionnelle actuelle n'est pas suffisamment efficace. Actuellement, c'est le tribunal rattaché à l'administration impériale qui se charge de faire respecter l'ensemble des lois de Systeria, qu'elles concernent la juridiction pourpre, comme celle de l'Ordre du Soleil ou de l'Association des Commerçants.
Or, depuis de nombreuses années, nous rencontrons le même problème : la lenteur procédurière. Si une guilde constate une infraction, elle doit en référer au tribunal qui doit ouvrir un dossier d'instruction et recueillir les témoignages - le plus souvent fournis fort heureusement par le demandeur - et assurer la coordination des avocats. Le verdict est donné dans un délai particulièrement long.
Actuellement, et comme ce fut le cas à certaines périodes de l'histoire de l'administration impériale, nous avons une pénurie de juristes. Les dossiers s'accumulent, et certains contrevenants aux codex des guildes ne sont pas inquiétés par les retombées de la justice. C'est un état de fait particulièrement gênant quand on considère l'impact sur l'influence des institutions officielles auprès de la populace.
C'est pourquoi je réfléchis à modifier notre organisation juridictionnelle centralisée en organisation juridictionnelle collégiale. Les lois des guildes seront appliquées par les guildes. Le jugement de leurs infractions serait appliqué par les guildes. En ce qui concerne les infractions au codex impérial ou à la Constitution ou aux cas de haute-trahison, l'administration devra juger en nommant si besoin des juges ad hoc.
Les jugements des institutions seront ensuite publiés dans la Greffe de l'Empire pour que le Conseil puisse conserver un droit de regard sur les activités juridiques d'une guilde. Les avocats garderaient leur utilité pour défendre leur client non pas auprès de l'administration mais auprès de l'organisation concernée. Rien ne changera quant à leur rôle et à leurs obligations. Je reste à l'écoute de vos interrogations, suggestions et opinions sur le sujet.
T. H. Bolton, Surintendant de l'Empire
Post by Alak'Nar, Emp - March 3, 2009 at 9:40 AM
Une note fut ajoutée par le Garde des Sceaux.
Estimés collègues
Peut-être ne l'avez-vous pas remarqué (Tribunal : Discussion RP), cependant, j'organise lentement le Tribunal Systérien et y prépare une réforme. Passant de la métholodie au répartiement des tâches, le tout peut se faire, à votre avis, lentement. Cependant, il s'agit d'un travail méticuleux et à prendre très au sérieux.
Si la Couronne à toujours confiance en ma personne, je demande à cette dernière ainsi qu'à l'Intendance de me laisser présenter cette réforme avant d'ouvrir officiellement quel'conque dossier sur des reflexions ou propositions a ce sujet.
Cordialement,
Ministre Alak'Nar
Post by Thomas Bolton, Emp - March 3, 2009 at 9:43 AM
Une nouvelle note fut ajoutée.
Monsieur le Garde des Sceaux,
Non, effectivement, cette organisation passe inaperçue.
Je laisse cette réflexion ouverte, elle n'appelle pas à une réforme immédiate.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Alak'Nar, Emp - March 3, 2009 at 10:00 AM
Alak'Nar n'ajouta aucune reponse suite a celle du Surintendant et n'en rajoutera aucune... Decidemment, il avait d'autre chat a fouetter que les commentaires ingrats d'un homme decidemment peu reconnaissant... Il presenterait sous peu sa reforme...
Post by Thomas Bolton, Emp - May 3, 2009 at 7:10 PM
Le dossier fut réactualisé avec un ajout du Surintendant. Une missive ainsi qu'une note en préambule.
Majesté,
Ministres,
Par la présente, je vous informe avoir enclenché un mécanisme de révision et de simplification des textes de lois auprès des guildes, conformément au souhait de Sa Majesté.
Pour ce faire, une lettre leur a été envoyé exprimant le soucis de la Couronne de fluidifier son système juridique. Cf. document ci-joint.
Dans le même temps, j'aimerais proposer au Chef d'Etat-Major une modification de la décentralisation du pouvoir judiciaire. Il semblait logique de découper un organisme juridique pour chaque institution. Il faudrait également mettre en place une cour martiale pour les troupes de l'Etat-Major (paladins, mercenaires, légionnaires, meute).
T. H. Bolton, Surintendant
Estimé représentant de guilde,
Par la présente, l’administration impériale vous salue et vous félicite pour vos travaux d’exceptions depuis votre officialisation. Le travail que vous effectuez au sein de l’empire depuis sa création a été utile de nombreuses fois pour la pérennité de notre société multiculturelle.
Si je vous contacte aujourd’hui, c’est pour vous faire part du souhait de la Couronne de fluidifier considérablement notre système judiciaire, notamment au niveau des codex de lois. Sa Majesté a souvent constaté la lourdeur de ces derniers.
C’est ce qui m’amène au point central de cette missive : Cybelle Ière souhaite qu’au sein de votre institution vous effectuiez un travail de fond afin de simplifier et de fluidifier considérablement nos textes de lois sans leur faire perdre leur essence, en collaboration avec votre autorité suprême.
Les services de l’ambassade et du tribunal resteront en contact permanent avec vos institutions pour vous aider et vous guider dans votre démarche si vous en ressentez le besoin. Les fonctionnaires Balgor, Morvan et madame le juge Elea se feront un devoir de vous accompagner dans cette œuvre.
Veuillez agréer, estimé représentant de guilde, l’expression de mes salutations distinguées,
T. H. Bolton, Surintendant de l’Empire
P.S. : Une première ébauche est attendue dans une semaine.
Post by Yriel Asuryan, AdM - May 3, 2009 at 7:38 PM
Votre Majesté,
Messieurs les Ministres,
La mise en place d'une cour martiale est une idée de longue date que j'avais déja laissé entrevoir au Conseil et dont je discute régulièrement avec différents officiers des institutions militaires.
Cependant, avant de tracer l'ébauche d'un projet concret, je me dois de connaître la volonté de l'Empire quant à la "décentralisation du pouvoir judiciaire".
En effet, souhaitez-vous par cette formule, indiquez qu'il serait préferable que des affaires militaires soient regroupées sous la coupe d'une seule et même jurdiction militaire, la cour martiale, ou que chaque institution bénéficie de sa propre cour martiale pour juger ses propres troupes ?
Le deuxième choix me semble peu réalisable, cela tournerait en effet systématiquement plus à une protection des membres des guildes, en réclamant leurs actes de la justice unique de leur insutition respective, qu'à une véritable justice nouvelement mise en place.
Je souhaite donc former une Cour Martiale Impériale pour laquelle cinq officiers désignés de chaque guilde martiale, les membres de l'Etat-major me semblent tout indiqués, auront la possibilité de se prononcer sur le cas dans un délais d'une semaine. Cette Cour se reposera sur un texte législatif unique préalablement approuvé par le Conseil Impérial et l'Etat-major traçant la règlementation à l'échelle impériale des prérogatives dont disposent les membres de l'armé impériale et de l'obéissance dont ceux-ci doivent faire preuve à l'égard de chacun de leurs supérieurs.
J'attends votre avis.
Karl Franz,
Chef d'Etat-major.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 3, 2009 at 7:47 PM
La réponse du Surintendant ne tarda pas.
Messire Franz,
Par décentralisation du pouvoir judiciaire, j'entends la possibilité pour chaque guilde de juger les individus ayant contrevenus à la loi de la guilde.
Par cour martiale, j'entends la possibilité par des représentants de l'Etat-Major de juger les membres des troupes impériales en cas de manquement aux lois - soit le premier choix que vous avez évoqué.
J'attends l'ébauche de votre texte législatif à ce sujet. Qu'il reste fluide et simple, conformément aux souhaits de la Couronne.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Thomas Bolton, Emp - May 7, 2009 at 12:12 PM
Une page fut ajoutée, indiquant un autre dossier où se focaliserait l'axe de réflexion sur la modification des codex.