Réforme Juridique

Réforme Juridique

Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 1:47 AM

Estimés collègues,

Vut l'empressement dont semble faire preuve certains en vut de la situation critique du Tribunal, je me permet de publier l'ébauche de ma réforme concernant le Tribunal. Cette ébauche sert à alléger le système juridique sans pour autant sacrifier son efficacité. Les tâches juridiques seront divisées et la communication meilleure.

Même si mes efforts investis et mon implication semblaient passer inaperçus pour certains, sachez que je travaille sur cette dernière depuis un bon moment déja. Par soucis de méthodologie et de perfectionnisme, je voulais vous en faire part seulement une fois que le tout serait bien terminé.

Voici l'ébauche.
RÉFORME JURIDIQUE

Création de 5 nouvelle cours au sein de l’Empire.

Cours Marchande affiliée à l'Association des Commerçants

Cours Cléricale affiliée à l'Ordre du Soleil

Cours Martiale affiliée à l'Armée des Mercenaires

Cours Culturelle affiliée à la Fraternité du Chêne

Cours Magique affiliée à la Confrérie Pourpre

Les cinq cours sont dirigés par un représentent de la guilde à laquelle elle est affiliée. Ces membres ont accès au Tribunal (Tribunal : Discussion RP) favorisant ainsi la communication. La cours en question est la responsabilitée unique de la guilde et ne peut se prononcer que sur son propre codex et sur ces intérêts.

Ces cours ont un pouvoir complet sur leur propre codex et sur les décisions qui y sont prises. Toutes sentences appliquées à un accusé doit être communiqué à la Cours Supérieur (La cours supérieur étant le Tribunal actuel) mais ne nécessite nullement son accord pour être appliqué. La Cours Supérieur tient seulement à être mise au courant de tout ce qui se passe et se réserve un droit de regard. La Cours Supérieur se réserve aussi un droit décisionnel qu’en cas d’extrême nécessité.

Toute demande d'appel sera précédée d'un lapse de temps pour permettre un accord à l'amiable. Si une des deux parties opposées refuse de coopérer ou coopère peu, le Verdict sera automatiquement la réclamation de la partie non fautive.

La responsabilité de la Cours Supérieur se concentre sur les cas ou le verdict peut être une longue peine d'emprisonnement ou une peine capitale OU dans un cas pour la partie accusée est une guilde de l'Empire.

Ceci n'est qu'un bref aperçut de ma réforme mais, à la vue de cette dernière, je demande opinions/recommandations à ce sujet et demande à la Couronne et à la Surintendance de me laisser la gestion de cette dernière et de m'accorder la confiance qui me permit, jadis, d'obtenir ce poste.

Cordialement,

Ministre Alak'Nar.

Ca fait déja un petit moment que je travaille sur celle-ci mais, je la dessinais sur Word avant de vous la présenter, d'où vous pouviez penser que je foutais rien. Donc, avant de prendre une décision (autant les autres joueurs, que l'Équipe), je vous demande, si vous le voulez, de me laisser le temps de la publier et de faire mes preuves, ce que je recherche à faire tant bien que mal.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 4, 2009 at 3:24 AM

Le Surintendant publia bien évidemment une réponse à son ministre de la justice. Elle fut ajoutée au dossier. Une note renvoyait à la réflexion sur l’organisation juridictionnelle qu’il avait publiée la veille.

Monsieur Alak’Nar,

Je suis satisfait de voir que vous avez su reprendre les idées développées dans le dossier sur la réforme organisationnelle de l’environnement juridictionnel de l’empire. Vous me disiez, dans votre note à ce sujet que vous aviez déjà commencé à appliquer cette idée dans le tribunal.

Pourtant, au vu de la théorie que vous partagez avec nous dans ce rapport, je n’en ai pas vu trace. Pourriez-vous développer sur les amorces que vous avez pu créer ?

Je n’ai strictement rien à critiquer à ce sujet puisque cela rejoint mes propres idées dont chacun a pu avoir un aperçu. Je souhaite cependant que vous définissiez le cas « d’extrême nécessité ».

T. H. Bolton, Surintendant

Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 5:02 AM

Une note pour le Surintendant.

Surintendant,

Sauf tout le respect que je vous dois, Surintendant, je n'ai pas su reprendre les idées développées dans votre réflexion. Comme je le disais, il fait déja quelque temps que je travaille sur cette réforme. Je jugais néanmoins important de coucher le tout sur parchemin et de rendre le tout présentable avant de le partager avec le reste du Conseil. Par contre, je me suis empressé de vous démontré une ébauche de ce sur quoi je travaillais suite à l'empressement des réflexions.

Ma réforme ne consiste pas seulement en la création des cinq cours mais aussi à une méthodologie impeccable qui nous permettrait de plus facilement nous retrouver, ce qui utilisant tous la même mise en force de dossier. Aussi, avec la création d'une section d'Antécédents judiciaires où nous aurons juste à placer les verdicts de chaque cours et qui créerait un excellent registre d'antécédents. Plutot que d'utiliser la méthode actuelle qui est de contacter chaque institution pour savoir si ce dernier à des antécédents. De petites choses qui semblent anodines mais, qui jointes à toute ma réforme, aurait du sens. Je tente de la développer le plus rapidement possible, cependant, le temps n'est pas une chose que nous pouvons acheter. J'avoue que j'aurais dû nuancer mes propos quand j'ai dit que j'avais commencé à appliquer cette idée, mais plutôt à la travailler.

Ce que je vois comme extrême nécessité, ce sont des cas d'abus flagrants. Je veux laisser l'entière responsabilité de leur cours aux guildes sauf dans le cas ou la Cours Supérieur estime qu'il y a un flagrant abus. Cependant, la Cours peut décider d'être plus lousse sur un cas ou très sévèvre sur un autre, c'est pour ca que nous parlons d'extrême nécessité.

Cordialement,

Ministre Alak'Nar

Post by Thomas Bolton, Emp - March 4, 2009 at 5:14 AM

La réponse du premier ministre ne se fait pas attendre.

Monsieur le Garde des Sceaux,

Vous ne me ferez pas croire que c'est là tout ce que vous avez pu construire comme ébauche présentable d'une réforme depuis votre accession à ce ministère. Je suis surpris que vous parliez d'un empressement des réflexions : j'ai simplement rédigé un dossier sur un changement juridictionnel du pays, je n'ai pas proposé de réformes ni multiplié les demandes de consultations à ce sujet.

Ce rassemblement des antécédents judiciaires, il est bien plus ancien que cette ébauche, il me semble. Madame le Juge Elea, votre ancienne collègue, actuellement en voyage d'étude sur Enrya avait déjà avancé l'idée de rassembler tous les dossiers judiciaires de l'ensemble des guildes impériales. Elle avait d'ailleurs contacté à ce sujet chacun des diplomates. C'est un travail extrêmement complexe car il y a plus d'un demi-siècles d'archives à trier, rassembler, compacter.

Les institutions officielles ne doivent pas connaître une diminution d'efficacité en mobilisant l'ensemble de leurs ressources dans cette œuvre de longue haleine. Votre prédécesseur, Monsieur Shaytan, avait également tenté de faire de même. Je n'ai rien à ajouter quant aux cas d'extrême nécessité, j'y adhère.

T. H. Bolton, Surintendant

Post by Yriel Asuryan, AdM - March 5, 2009 at 3:43 PM

Messieurs les ministres,

Je suis depuis plusieurs jours avec attention vos différentes propositions quant à l'amélioration du système juridique afin de le rendre plus efficace et rapide.
Je suis de ce fait étonné que le corps de ce projet de réforme vise à multiplier les instances juridiques par cinqu.
En effet, est-ce que cela ne risque pas, au contraire, de dupliquer les procédures et retarder plus encore les décisiones juridiques ?

Pour chaque affaire, il sera nécessaire de déterminer de quel nature est le délit, nous pouvons être certains que chaque guilde s'arrachera les criminels pour s'accorder le plaisir de les juger elle-même, et l'Empire devra statuer sur un conflit inter-guilde avant même que la procédure à l'encontre du criminel ne soit entamée.

Etant donner les problèmes juridiques que nous avons connus récement et qui parlent d'eux-même, je n'en citerai que quelques uns à titre d'exemple : le conflit entre l'association des commerçants et la confrérie pourpre concernant le commerce et les objets magiques, les conflits réguliers entre l'Ordre du Soleil et l'Armée des Mercenaires, la nature de ceux-ci et la zone de juridiction sur laquelle les délits sont perpétrés afin de déterminer qui des deux guildes est responsable, etc...

Lorsqu'il à été premièrement question d'une réforme juridique, je dois dire que je m'attendais à la mise sur pied d'un cour impériale compétente en tous les domaines et à la nomination de juges de profession. La notion de juge et d'avocat de profession me semble importante, car ces deux responsabilités ne sont, à mon avis, que trop facilement dispensées comme un métier de seconde main à des membres de guildes qui ne peuvent y consacrer que le temps que leur guilde daigne leur laisser de libre.

Je terminerai en synthétisant mon avis, lequel se veut plutôt rigide face à cette nouvelle proposition qui, cela ne fait aucun doute selon moi, va multiplier les procédures, les délais et les conflits juridiques.

Karl Franz,
Chef d'Etat Major.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 6, 2009 at 3:37 AM

Une note du Surintendant fut ajoutée à la suite pour répondre aux interrogations du Chef d'Etat-Major.

Monsieur le ministre,

T. H. Bolton, Surintendant