Dossier en cours : Révision des Codex

Dossier en cours : Révision des Codex

Post by Gabriella Grossmich, Ind - March 22, 2007 at 1:02 AM

Les différents Codex actuellement en vigueur furent placés sur le bureau d’Ambraz, laissés à la disposition de quiconque en attendant leur révision.

1.0.0

1.1.0 Respect des 9 lois de Thaar / Blasphème contre Thaar [Ceux qui profèrent des insultent, calomnient, attaquent les lois de la foi en pleine conscience et dans le but de déplaire à Thaar.]
Dépendamment du blasphème et de la gravité, la sentence variera entre deux jours [16h irl] et une semaine [56h irl] + une humiliation publique + Enquête / hérésie ou non.

1.1.1 Respect aux membres de l’Ordre du Soleil / Insulte contre membre de l'Ordre du Soleil
Dépendamment du niveau de vulgarité, Amende, montant fixer entre 100 piécettes et 200 piécettes. Aussi considéré comme un blasphème aux dogmes.

1.2.0 Acte d'hérésie

1.2.1 Priez les dieux noirs*
1.2.2 Agir selon la volonté des dieux noirs / Non respect des 9 lois Thaariens*
1.2.3 Vouer un culte et un temple aux dieux noirs*
1.2.4 Tenter de convertir un citoyen et/ou membre de l'Ordre du Soleil a prié Yhagshul ou Enyde-Ma*

*Emprisonnement + Enquête + Procès
Sentence : Selon la gravité de l’hérésie / Lapidation publique, piloris, tonte de cheveux, marquage sur le corps de l’hérétique, afin qu’il se souvienne de son hérésie et le retrait de ses pratiques. / * *

** l’hérétique s ne peut quitter la ville pendant un an afin que l’Ordre surveille ses actes. Si aucune récidive s’accomplie et qu’il a fait preuve de sa rétraction, il sera de nouveau libre.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE ARCANIQUE

Art. 1

Tous les mages des arcanes indépendants devront se procurer un permis auprès de la Confrérie Pourpre, moyennant finance.

Art. 2

Devant un refus, le demandeur devra attendre un délai d’un mois avant de postuler de nouveau.

Art. 3

Toute utilisation de magie arcanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec obligation d’achat d’un permis de magie. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le hors-la-loi ait obtenu un permis.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 300 pièces d’or et son livre sera confisqué pendant deux mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 4

Si le pratiquant est prit à utiliser les arcanes sans permis, le délai sera de 3 mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 6 mois est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA SORCELLERIE

Art. 5

Tous les sorciers indépendants devront faire la demande d'un permis à la Confrérie Pourpre, moyennant finance.

Art. 6

Si la demande est rejetée pour n'importes quelles raisons, le postulant doit attendre un délai équivalent à 2 mois.

Art. 7

La sorcellerie ne peut être utilisée en ville même avec un permis, sauf dans les cas suivants :

Art. 8

Un mage utilisant la sorcellerie sans permis se verra imputer une amende de 500 pièces d’or ainsi que d'un premier avertissement ainsi qu'une confiscation du livre jusqu'à ce qu'il se soit procuré un permis.
Un mage utilisant de la sorcellerie en ville avec un permis sans autorisation exceptionnelle se verra imputer une amende de 600 pièces d’or.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 9

Si le pratiquant est prit à utiliser la sorcellerie sans permis, le délai sera de 6 mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 10

De par cet article, la Confrérie Pourpre déclare que la Nécromancie est totalement prohibé dans tout l’Empire de Systéria, que ce soit l'usage ou la possession d'objets et de sorts de magie noire.
Aucun permis ne pourra être attribué à l’encontre de ce règlement.

Art. 11

Si un mage est pris à utiliser la nécromancie, il se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or.
Tous ses permis lui seront retirés.
Tous ses biens magiques lui seront retirés après une fouille complète de la résidence.
Le mage criminel devra effectuer régulièrement un suivit auprès de la Confrérie, sous peine d’être emprisonné et de subir l’ouverture d’une instruction.

Art. 12

Si un mage d’une quelconque catégorie est prit à utiliser la nécromancie ou à posséder un objet en rapport avec cette magie noire, un délai de deux ans sera nécessaire, en plus de son suivi, pour l’obtention éventuelle d’un nouveau permis.

Art. 13

Si un délit en rapport avec la Nécromancie est de nouveau constaté, le mage renégat se verra emprisonné sans somations par la Légion Arcanique, les membres de l'Ordre du Soleil ou par la Milice.
Une procédure judiciaire sera ensuite ouverte et le procès devra déterminé si la peine de mort doit être prononcée.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE DIVINE

Art. 14

Seuls les membres de l’Ordre du Soleil et de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite divine.

Art. 15

Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ces deux groupes et désirant pratiquer cette forme complexe de magie.

Art. 16

Si la demande est rejetée pour des raisons diverses, le postulant doit attendre un délai équivalent à 3 semaines.

Art. 17

Toute utilisation de magie divine sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 200 pièces d’or et verra son livre confisqué pendant deux mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 18

Si le pratiquant est prit à utiliser la magie divine sans permis, le délai sera d’un mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE NATURELLE ET SHAMANIQUE

Art. 19

Seuls les membres du Cercle de Pierre et de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite naturelle.

Art. 19bis

Un permis de magie naturelle pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ces deux groupes et désirant pratiquer cette forme complexe de magie.

Art. 20

Si la demande est rejetée pour diverses raisons, le postulant doit attendre un délai équivalent à 2 mois.

Art. 21

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra imputer une amende de 400 pièces d’or. Il sera alors obligé d’acheter un permis de magie trois mois après le délit, conformément à l’article 19, durée pendant laquelle il sera privé de son livre de magie. A la deuxième entrave, son livre se verra confisqué pendant trois mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 22

Si le pratiquant est prit à utiliser la magie naturelle sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 23

Tout citoyen de Systéria est livre d’acheter où ils le désirent leurs objets enchantés.

Art. 24

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 25

Les pseudo-enchanteurs prit en flagrant délit de vente d’objets non magiques, ou piégés se verra imputer une amende de 500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué.

Art. 26

Si le pratiquant est prit en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 27

La libre vente des parchemins magiques ne devra plus avoir cours dans l’Empire de Systéria.

Art. 28

Les mages indépendants devront dorénavant passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Evidemment seulement les mages possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 29

Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 800 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges.

DES DIFFERENTS ROLES DES MEMBRES DE LA CONFRERIE

Art. 30

Les Spécialistes Occultes de la Confrérie Pourpre se verront confier la tâche de distribuer les différents permis légaux de magie, toute catégorie confondue.

Art. 31

Les Archivistes et Spécialistes Pourpre seront responsables du suivi des mages ayant enfreint les règles concernant la nécromancie, compilant des informations sur ces derniers, au cours d’un rendez-vous mensuel.

Art. 32

Les Légionnaires et Recruteurs Pourpres seront astreint au recrutement des mages de Systéria qui souhaitent intégrer notre Confrérie.

Art. 33

Les Légionnaires Pourpres se devront de faire respecter la loi concernant la magie dans tout l’Empire Systérien, pouvant prélever des amendes, confisquer les livres de sorts et emprisonner les contrevenants multirécidivistes.

Art. 34

Tout mage de l’Empire devra présenter son livre de sorts si un Légionnaire Pourpre lui en fait la demande.

Art. 35

Les Diplomates Pourpre sont astreins aux relations entre les diverses guildes de l’Empire. Ils seront chargés de faire le lien entre la Confrérie et les autres guildes si jamais un conflit d’intérêt venait à naître.

Art. 36

Les Marchands et Archivistes Pourpres contrôleront le commerce de parchemins magiques dans l’Empire Systérien, afin d’éviter tout abus. Il sera possible d’obtenir auprès d’eux les parchemins nécessaires.

ANNEXE

Art. 37

Un entretien préalable est nécessaire avant l’obtention d’un ou plusieurs permis de magie. Toute personne souhaitant obtenir une autorisation de pratiquer la magie devra se plier aux conditions de l’entretien.

Art. 38

La Confrérie Pourpre se réserve le droit de légiférer et contrôler entièrement le domaine de la magie. Ce droit lui a été offert par l’Empereur, à sa création, par Justinius Evereth en l’an 940 de la deuxième ère.

Art. 39

En vertu de l’article 38, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Art. 40

Tout mage de l'Empire Systérien devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter afin d'obtenir un permis de magie, quelque soit le type utilisé, et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire sous peine de voir son grimire confisqué.
Si un pratiquant d'un type quelconque de magie est prit sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 41

Toute personne possédant des sortilèges de magie et en faisant usage se devra de posséder un permis de magie similaire, quelque soit les types de magies utilisés.

CONSTITUTION
Art. 107

À l’Association des Commerçants, l’Empereur donne la gestion de l’Économie de l’Empire en raison de son monopole commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.

TITRE Ier
Règles commerciales :

Art. 1.a

Tout individu capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien.

Art. 1.b

L’utilisation d’un intermédiaire pour commercer n’enlève pas l’obligation de se conformer au présent article.

Art 1.c

Tout individu désirant vendre des biens devra également posséder un permis commercial approprié.

Art. 2

Tout individu possédant, désirant ouvrir ou racheté un magasin devra faire parvenir une demande écrite à l’Association des Commerçants.

Art 3

Toute vente entre individus sans permis commercial est considéré comme illégal. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B en plus d'une amende de récidive.

Art 4.a

L’échange de bien entre individus ne pouvant en faire la production sera toléré tant qu’aucune pièce d’or n’est versé dans la transaction et qu’il n’y a pas abus.

Art 4.b

L’abus tel que mentionné dans ce présent article est considéré comme suit : Des transactions répétitives provenant d’un même individu et/ou les biens échangés ont une valeur beaucoup trop éloigné.

Art 5

De ce codex sont exclus au terme "commerce": La nourriture, les diverses boissons, les ouvrages littéraires, les matières premières gérées par le Cercle de Pierre, les réactifs naturels ou surnaturels ainsi que tout ce qui a trait au marchandage de créatures vivantes. Cette liste est sujette à changement.

Art. 6

Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintien ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C en plus d'une amende de récidive.

Art. 7

Tout commerce impliquant un individu et un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.

Art. 8

Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer aux listes de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Une marge de manœuvre de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.

Art. 9
Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type, interne et/ou libre.

Art. 10

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende relative au nombre de récidives.

Art. 11

Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas le présent article est passible d’une amende de catégorie A ainsi qu’une amende de récidive.

TITRE II
Amendes :

Art. 12

Les amendes peuvent être données par les Huissiers, les Haut-Marchands ou le Trésorier de l'Association des Commerçants ainsi que par les forces de l'Ordre de Systéria.

Art. 13

Les amendes de catégories A, B, C sont les suivantes :

-Catégorie A : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants

-Catégorie B : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ainsi qu’une pénalité de 15%.

-Catégorie C : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ainsi qu’une pénalité de 30%.

Art. 14

Les amendes de récidives sont les suivantes :

-Première entrave : 500 pièces

-Deuxième entrave : 1500 pièces

-Troisième entrave : 3000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 saison (7 jours)

-Quatrième entrave : 5000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 an. (30 jours)

-Cinquième entrave : 10 000 pièces et interdiction de commercer pendant 12 ans (360 jours)

-Dans le cas de récidives successives, l'artisan s'expose à une peine d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 15 000 pièces.

Art. 15

Dans le cas où l’artisan n’a pas les moyens de payer la ou les amendes, l’Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatif à la valeur totale de l’amende.

Art. 16

Un contrevenant refusant de payer une amende entrainera la remise du dossier aux forces de l’Ordre de Systéria et s’exposera ainsi au risque de subir une peine d’emprisonnement.

TITRE III
Immobilier :

Art. 17

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à l'Empereur et ensuite au dit propriétaire.

Art. 18

L'Association des Commerçants offre une possibilité de financement pour l'achat ou la location d'une résidence de l'Empereur.

TITRE IV
Permis commercial :

Art. 19

Il existe deux types de permis. Le permis commercial interne et le permis commercial libre.

Art. 20

Le permis commercial interne permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à une personne faisant parti du même groupe que lui.

Art. 21

Le permis commercial libre permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à quiconque sur les Terres de l'Empire.

Art. 22

Le fait d'offrir gratuitement ou de troquer ses fabrications ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.

Art. 23

Le permis commercial interne se vend selon la charte suivante :

-Permis saisonnier (7 jours)
Coût : 125 pièces d’or

-Permis annuel (30 jours)
Coût : 500 pièces d’or

Art. 24

Le permis commercial libre se vend selon la charte suivante :

-Permis saisonnier (7 jours)
Coût : 250 pièces d’or

-Permis annuel (30 jours)
Coût : 1000 pièces d’or

Art. 25

Le prix des permis commerciaux sont sujets à changement selon l'inflation du marché et ce sans préavis.

Art. 26

Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur des permis déjà en place ne changerait pas jusqu'à sa date d’échéance.

TITRE V
Commerce Gitan :
Art. 27

Les Gitans sont exemptés de permis commerciaux internes et peuvent donc commercer librement entre eux. Les produits peuvent être vendus uniquement entre gitans et doivent être locaux, soit provenir uniquement de mains gitanes.

Art. 28

Le commerce entre gitans sur le camp Gitan ne prend pas en compte l'article 6. C'est pourquoi il est interdit d'acheter d'un étranger afin de revendre sur le camp gitan.

Art. 29

Les Gitans peuvent ouvrir un marché de rue. Ils doivent au préalable en faire la demande à l'Association des Commerçants afin de déterminer la durée que prendra ce marché. Durant ce temps, les Gitans sont libre d'acheter de toute personne possédant un permis commercial libre (et non interne) et de revendre les produits dans le marché. Ils doivent toutefois se conformer à l'article 6.

TITRE VI
Généralités :

Art. 30

L'Association des Commerçants demeure ouverte quant aux différents accords ou arrangements possibles face à un individu ou une guilde.

1.0
Spectacle: Les Gitans se voit donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité.

1.1- Chaque spectacle, avant tout représentation, se doit d'être au préalable validé par l'Union des Gitans. Les artistes indépendants se doivent de présenter leur numéros a l'Union avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

1.2- Tout spectacle se devra de comporter au moins un gitan dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenu auprès de l'Union pour que le spectacle soit autorisé.

1.3- L'Union des Gitans se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis a toute demande de représentation.

1.4- Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun gitan et visant a collecter des fonds importants l'Union se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes pouvant aller de 1 a 10%.

2.0
Alimentation: Les Gitans se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria.

2.0.a- Toute personne désirant ouvrire un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité a assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par les Gitans.

2.0.b- Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès des Gitans. Afin d'assurer un roulement constant les Gitans s'engage a examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiel.

*2.1- En cas de fausse rumeur, tous ceux s'amusant à créer de mauvaises rumeurs concernant les Gitans et leur nourriture/boisson pourront subir une forte amande.

*2.2- Les Gitans s'engage a aidé gratuitement l'orphelinat consernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

3.0
Marché de rue: Les Gitans ont l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria, comme l'orphelinat par exemple. Les dons seront pour le moment que volontaires t'en que le besoin s'en fait pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoire.

*3.1- Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des commerçants n’a le droit d'achat/vente sur leur territoire envers les non-Gitans, même s'il donne leur produit. Nul vente, nul échange autorisé. a moin de faire affaire avec un Gitans. En échange, les Gitans doivent faire de même sur le territoire des commerçants.

4.0
Territoire: L'Union des Gitans se voit offrire certains droits sur le territoire dont les limites se situe, au Sud de leur campement a la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, a l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité.

*4.1- Les Gitans sont autorisé a étendre leur campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

4.2- Les Gitans sont responsable de l'utilisation des ressources que leur offre le territoire établi, la Horde Sanglante gardant un droit de regard sur les exploitations gitanes.

Une note portant l'écriture d'Ambraz Shal'haen avait été ajoutée à la pile des codex.

l'Armée des Mercenaires applique présentement le codex commercial suite à un contrat passé avec l'Association des Commerçants. De plus, le codex impérial est également appliqué par nos hommes au port, en basse-ville et dans les endroits appartenant à l'Association des Commerçants.

Post by Gabriella Grossmich, Ind - March 28, 2007 at 6:02 PM

Art. 1

Aucun vandalisme contre un temple, Croix ou tous objets reliés symboliquement à Thaar ne sera toléré.

Art. 2

Toute population, qu’elle soit croyante ou non croyante, devra respecter les 9 préceptes de Thaar.

Art. 3

L’engeance démoniaque sera chassée et détruite selon la volonté de Thaar, car Thaar ne tolère pas sa présence en notre sein.

Art. 4

Tous actes allant à l’encontre de ce codex sera considérés comme un acte hérétique. Le criminel pourra clamer son innocence devant une cours impérial et/ou clérical selon la gravité de l’acte.

Lois de Thaar :

1ere Loi

-Tu ne blasphèmeras jamais contre moi (où contre un de mes frères, excluant les Dieux Noirs.)

2e Loi

-Tu ne prieras et voueras jamais culte aux Dieux Noirs (Yhagshul et Enyde-Ma).

3e Loi

-Tu n'agiras ni tu n’aideras d’une quelconque manière pour la volonté d’un Dieu Noir.

4e Loi

-Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.

5e Loi

-Tu ne tueras que si je ne te laisse autre choix.

6e Loi

-Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.

7e Loi

-Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.

8e Loi

-Tu respecteras et tu n’insulteras pas ceux suivant ma lumière.

9e Loi

-Tu ne t'accaparas pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.

Post by Gabriella Grossmich, Ind - March 28, 2007 at 7:01 PM

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE ARCANIQUE

Art. 1

Tous les mages des arcanes indépendants devront se procurer un permis auprès de la Confrérie Pourpre, moyennant finance.

Art. 2

Devant un refus, le demandeur devra attendre un délai d’une saison avant de postuler de nouveau.

Art. 3

La magie arcanique ne peut être utilisée au sein de la cité pour invoquer des entitées élémentaires, d’un autre plan, ou animales, sauf dans les cas suivants :

Art. 4

Toute utilisation de magie arcanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec obligation d’achat d’un permis de magie. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le hors-la-loi ait obtenu un permis.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 300 pièces d’or et son livre sera confisqué pendant deux mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 5

Si le pratiquant est prit à utiliser les arcanes sans permis, le délai sera de 3 mois avant d’obtenir un permis légal. (cette sanction est cumulative à celle de l’Article 4)
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 6 mois est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA SORCELLERIE

Art. 6

Tous les sorciers indépendants devront faire la demande d'un permis à la Confrérie Pourpre, moyennant finance.

Art. 7

Si la demande est rejetée pour n'importes quelles raisons, le postulant doit attendre un délai équivalent à 2 saisons.

Art. 8

La sorcellerie ne peut être utilisée en ville même avec un permis, sauf dans les cas suivants :

Art. 9

Un mage utilisant la sorcellerie sans permis se verra imputer une amende de 500 pièces d’or ainsi que d'un premier avertissement ainsi qu'une confiscation du livre jusqu'à ce qu'il se soit procuré un permis.
Un mage utilisant de la sorcellerie en ville avec un permis sans autorisation exceptionnelle se verra imputer une amende de 600 pièces d’or.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 10

Si le pratiquant est prit à utiliser la sorcellerie sans permis, le délai sera de 6 mois avant d’obtenir un permis légal. (cette sanction est cumulative à celle de l’Article 9)
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 11

De par cet article, la Confrérie Pourpre déclare que la Nécromancie est totalement prohibée dans tout l’Empire de Systéria, que ce soit l'usage ou la possession d'objets et de sorts de magie noire.
Aucun permis ne pourra être attribué à l’encontre de ce règlement.

Art. 12

Si un mage est pris à utiliser la nécromancie, il se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or.
Tous ses permis lui seront retirés.
Tous ses biens magiques lui seront retirés après une fouille complète de la résidence.
Le mage criminel devra effectuer régulièrement un suivit auprès de la Confrérie, sous peine d’être emprisonné et de subir l’ouverture d’une instruction.

Art. 13

Si un mage d’une quelconque catégorie est prit à utiliser la nécromancie ou à posséder un objet en rapport avec cette magie noire, un délai de deux ans sera nécessaire, en plus de son suivi, pour l’obtention éventuelle d’un nouveau permis.

Art. 14

Si un délit en rapport avec la Nécromancie est de nouveau constaté, le mage renégat se verra emprisonné sans somations par la Légion Arcanique, les membres de l'Ordre du Soleil, les membres de l’Armée des Mercenaires ou la Garde Impériale.
Une procédure judiciaire sera ensuite ouverte et le procès devra déterminé si la peine de mort doit être prononcée.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE DIVINE

Art. 15

Seuls les membres de l’Ordre du Soleil et de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite divine.

Art. 16

Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ces deux groupes et désirant pratiquer cette forme complexe de magie.

Art. 17

Si la demande est rejetée pour des raisons diverses, le postulant doit attendre un délai d’une saison.

Art. 18

Toute utilisation de magie divine sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 200 pièces d’or et verra son livre confisqué pendant deux mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 19

Si le pratiquant est prit à utiliser la magie divine sans permis, le délai sera d’un mois avant d’obtenir un permis légal. (cette sanction est cumulative à celle de l’Article 18 )
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE NATURELLE ET SHAMANIQUE

Art. 20

Seuls les membres du Cercle de Pierre et de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite naturelle.

Art. 21

Un permis de magie naturelle pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ces deux groupes et désirant pratiquer cette forme complexe de magie.

Art. 22

Si la demande est rejetée pour diverses raisons, le postulant doit attendre un délai équivalent à 2 saisons.

Art. 23

La magie naturelle ne peut être utilisée au sein de la cité pour invoquer des entitées élémentaires ou animales, sauf dans les cas suivants :

Art. 24

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra imputer une amende de 400 pièces d’or. Il sera alors obligé d’acheter un permis de magie trois mois après le délit, conformément à l’article 19, durée pendant laquelle il sera privé de son livre de magie. A la deuxième entrave, son livre se verra confisqué pendant trois mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 25

Si le pratiquant est prit à utiliser la magie naturelle sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal. (cette sanction est cumulative à celle de l’Article 24)
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 26

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où ils le désirent leurs objets enchantés.

Art. 27

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 28

Les pseudo-enchanteurs prit en flagrant délit de vente d’objets non magiques, ou piégés se verra imputer une amende de 500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué.

Art. 29

Si le pratiquant est prit en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente. (cette sanction est cumulative à celle de l’Article 28 )

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 30

La libre vente des parchemins magiques ne devra plus avoir cours dans l’Empire de Systéria.

Art. 31

Les mages indépendants devront dorénavant passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Evidemment seulement les mages possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 32

Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 800 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges.

DES DIFFERENTS ROLES DES MEMBRES DE LA CONFRERIE

Art. 33

Les Spécialistes Occultes de la Confrérie Pourpre se verront confier la tâche de distribuer les différents permis légaux de magie, toute catégorie confondue.

Art. 34

Les Archivistes et Spécialistes Pourpre seront responsables du suivi des mages ayant enfreint les règles concernant la nécromancie, compilant des informations sur ces derniers, au cours d’un rendez-vous mensuel.

Art. 35

Les Légionnaires et Recruteurs Pourpres seront astreint au recrutement des mages de Systéria qui souhaitent intégrer notre Confrérie.

Art. 36

Les Légionnaires Pourpres se devront de faire respecter la loi concernant la magie dans tout l’Empire Systérien, pouvant prélever des amendes, confisquer les livres de sorts et emprisonner les contrevenants multirécidivistes.

Art. 37

Tout mage de l’Empire devra présenter son livre de sorts si un Légionnaire Pourpre lui en fait la demande.

Art. 38

Les Diplomates Pourpre sont astreins aux relations entre les diverses guildes de l’Empire. Ils seront chargés de faire le lien entre la Confrérie et les autres guildes si jamais un conflit d’intérêt venait à naître.

Art. 39

Les Marchands et Archivistes Pourpres contrôleront le commerce de parchemins magiques dans l’Empire Systérien, afin d’éviter tout abus. Il sera possible d’obtenir auprès d’eux les parchemins nécessaires.

ANNEXE

Art. 40

Un entretien préalable est nécessaire avant l’obtention d’un ou plusieurs permis de magie. Toute personne souhaitant obtenir une autorisation de pratiquer la magie devra se plier aux conditions de l’entretien.

Art. 41

La Confrérie Pourpre se réserve le droit de légiférer et contrôler entièrement le domaine de la magie. Ce droit lui a été offert par l’Empereur, à sa création, par Justinius Evereth en l’an 940 de la deuxième ère.

Art. 42

En vertu de l’Article 41, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Art. 43

Tout mage de l'Empire Systérien devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter afin d'obtenir un permis de magie, quelque soit le type utilisé, et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire sous peine de voir son grimire confisqué.
Si un pratiquant d'un type quelconque de magie est prit sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 44

Toute personne possédant des sortilèges de magie et en faisant usage se devra de posséder un permis de magie similaire, quelque soit les types de magies utilisés.

Art. 45

Tout citoyen prit en flagrant délit d’utilisation frauduleuse et néfaste de la magie, quelque soit son origine se verra remise entre les mains de la Confrérie Pourpre, gestionnaire du domaine magique au sein de l’Empire.

Note : Vérifier Article 42 suite à la lecture du codex du Cercle de Pierre.

Post by Gabriella Grossmich, Ind - April 15, 2007 at 6:55 PM

Ambraz déposa deux nouveaux dossiers. Ces derniers contenaient les codex de l’Armée des Mercenaires et du Cercle de Pierre.

Codex de l’Armée des Mercenaires

DE LA REGLEMENTATION DU MERCENARIAT

Art. 1

L’Armée des Mercenaires s’autorise à elle seule la gestion du mercenariat sur tout l’archipel de Systéria selon une discipline stricte et militaire. Elle gère comme cela ses mercenaires mais aussi leur entraînement en échange de quoi elle leur fournit le gîte et le couvert.

Art. 2

Tout acte visant à louer ses services à une tierce personne pour combattre contre de l’argent est prohibé au sein des terres de l’Empire, sauf pour les membres de l’Armée des Mercenaires.

Art. 3

Tout manquement à l’article 2 du codex des mercenaires est passible de sanctions.

1§ Lorsqu’un premier délit est constaté, le contrevenant se verra amputer d’une amende de 2.000 pièces d’or. L’Armée se réserve le droit de réquisitionner le paiement dont à fait l’objet les services de hors-la-loi.

2§ Si un nouveau délit est constaté, l’amende se montera à 5.000 pièces d’or, le paiement sera réquisitionné et le prévenu sera cité à comparaître devant le tribunal de l’Empire, qui décidera de son sort, suivant le niveau de récidive.

Art. 4

Les mercenaires de l’Armée peuvent fournir tout type d’aide, comme la protection des installations, l’entraînement de troupe et de jeunes soldats, la maintenance du matériel militaire et la participation aux combats armés mais uniquement aux cotés de l'empire.

DE LA REGLEMENTATION DES ACTIONS DE L’ARMEE

Art. 5

Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné. Le coût et les dispositions resteront à l’initiative de la guilde mais pourra faire l’objet de négociations.

Art. 6

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 7

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 8

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger et à venir en aide à l’Association des Commerçants si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés des deux guildes.

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger la coopérative populaire si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres de la coopérative.

Art. 10

Les dégâts occasionné par les mercenaires lors d'une action dictée par l'empire ou sur un territoire qu'ils occupent ne peuvent être alloués a ceux ci. Seuls les officiers sont habilités à exercer leur autorité lors d'une action déterminée par les instances dirigeantes.

Art. 11

La collecte de matières nécessaires a protéger l'empire ou les territoire a été confiée a l'Armée et cela sans abus dans l'utilisation et sous responsabilité du gradé qui en donne l'ordre.

Art. 12

L’entière gestion de l’île-pénitencier en dehors des terres Systérienne a été confiée à l’Armée. L’Empire possède un droit de regard et peut à tout moment décider d’en disposer à sa guise.

Art. 13

1§ Aucun abordage dans l’île n’est autorisé sans autorisation préalable d’un gradé de l’Armée ou d’un membre du Conseil Impérial. Cette autorisation s’accompagne de documents écrits et certifiés conformes. Si une infraction est commise, l’Armée s’autorise à ponctionner les contrevenants d’une amende de 10.000 pièces d’or et si le délit est répété, de les emprisonner sur l'île pour une durée fixée par le tribunal de l’Empire.

2§ Les soldats de l’Armée sur l’île-pénitencier n’ont aucun pouvoir sur l’archipel. Ils ne peuvent qu’exercer dans le pénitencier. Seuls les officiers sont habilités à exercer leur autorité sur les deux territoires. Tout manquement à cette règle verra le contrevenant passer en cour martiale.

DE LA REGLEMENTATION DES DISPOSITIONS INTERNES

Art. 14

Un membre de l'armée des mercenaires, quel que soit son rang, doit toujours respecter et obéir a un supérieur, exception faite des ordres qui pourraient contredire d’autres articles de ce règlement.

Art. 15

Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Art. 16

Si une recrue de l’Armée a un problème avec un supérieur hiérarchique, elle devra aborder le sujet avec un autre supérieur hiérarchique. Tout complot sera sévèrement sanctionné et passible de la cour martiale

Art. 17

La désertion est inacceptable. Si l’envie de quitter l’Armée vient à une recrue, cette dernière devra impérativement en référer à un supérieur. Tout acte de désertion sera sévèrement sanctionné, le contrevenant sera alors jugé par la cour martiale.

Art. 18

L’uniforme est à la charge du soldat. S’il est perdu ou abîmé, le nouveau sera déduit de la solde du membre de l’Armée.

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tout permis a une durée valide maximale d'un an, tout dépendant dans quelle partie de l'année il fut acheté. Ils seront en vente dans le Comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année . À chaque cycle d'une année la personne doit renouveler son permis.

Quotas
-50 volailles maximum
-30 ruminants maximum
-75 pour n’importe quelle autre bête

Espèce menacer :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toutes personnes qui agira a l'encontre de ceci aura un avis dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées, confiscation matériel et sera dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait , ses ressources et son matériel lui seront rendu entièrement avec un montant de 25 pièces d'ajouté au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées et sera dans l'obligation de payer une amende de 500 pièces d'or et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées , sera dans l'obligation de payer une amende de 1 500 pièces d'or et perdra complètement son droit d'exploitation pour une durée maximal d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées , sera dans l'obligation de payer une amende de 5 000 pièces d'or et perdra complètement tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Il est également interdit de prêter le permis à quelqu'un. Si quelqu'un se faisait prendre avec un permis ne lui appartenant pas, le permis serait alors confisquer, ainsi que les matières possèdes. Les noms des acheteurs de permis sont dans un registre au comptoir des permis. La personnes ayant prêter son permis se verra prendre un amende de 3000 pièces d'or.

Aussi, pour motiver les membres à surveiller le tout , une prime seras donnés de 200 pièces d'or au membre qui prendra sur le fait un qui n'est pas dans les règles.(Prime donné par Amélia)

Les avertissements ne recommenceront jamais à zéro.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre, incluant: Les minéraux, la forêt ainsi que tout animal sur les terre de l'empire devra se procurer un permis pour la ressource désirée.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu'un pour une raison tel qu'elle soit. La personne pourra tout de même contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

Une personne exploitant une ressource sans permis se verrait confisquer toutes ses ressources qu'il possède et serait dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter qu'une personne achetant un permis directement après l'avertissement, la moitié de ses ressources lui seront rendu et s'il avait déjà vendu ses ressources contre de l'or, se seras l'or qui seras confisquer et redonnés à moitié.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verrait donner une amende pouvant varier selon le cas.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendrait une amende, en plus du confisquement du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de quelqu'un pour n’importe quelle raison.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement se fera monter un dossier sur lui par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdit et peut être sujet à une amende de 3000 pièces d'or.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant le droit, les animaux suivant ne sont pas concerner par cet article :

Art. 10

Chaque permis prend fin au même jour que l'année ou il l'a acheté. Le premier jour de l'an, chaque personne désirant exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire dans un comptoir du Cercle de Pierre exclusivement.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verrait confisquer la ressource en question et cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre se donne le privilège de confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de consulter les bilans matériels de n'importe quel guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quotas.
Une Guilde peut refuser ce droit au Cercle de Pierre mais devra fournir une explication qui justifie ce refus, et la communiquer également au Conseil Impérial.

Art. 14

Dans le cas ou le Quota serait excédé, TOUTES les ressources se verraient confisquées ainsi qu'une amende de 6000 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources se verrait donner une amende ainsi que le confisquement du permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources, seule le Cercle de Pierre pourrait donner la permission d'exploiter une certaine ressource sans permis.

Art. 17

Toute personnes n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verrais une amende de 500 pièces.

Art. 18

Toute guildes de la citée se doit de donner un inventaire de chaque membre en disant leur métier et s'il exploites des ressources afin de facilité la vente des permis pour avoir le moins de personnes dans l'illégalité.

Art. 19

Toute bêtes naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enrager ect. Ne prenne pas de permis s'ils sont tuez par pur défense mais l'acquisition de sa peau ou tout autre morceau du corps est défendu par peine d'une amende de 100 écus pour ramasser leur peaux vous devez vous acquérir un permis de chasses.

Ainsi que la correction du codex du Cercle de Pierre.

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature.
Ils seront en vente au comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année.

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 100 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 300 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 350 écus.
Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Pour motiver les membres à surveiller que ce codex soit respecter, une prime de 200 écus sera offerte aux membres qui prendront sur le fait une fraude. (La prime sera donnée par Amélia Desbois)

Les avertissements sont acquis à vie.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

Une personne exploitant une ressource sans permis se verra confisquer toutes ses ressources qu'il possède, ainsi que le matériel utilisé pour récolter ses ressources. Il sera de plus dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que si le contrevenant achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra attribuer une amende pouvant varier selon le cas.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite et peut être sujet à une amende de 200 écus.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 10

Chaque permis prend fin au même jour que l'année ou il l'a acheté. Lors du premier jour de la nouvelle année, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource pourra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire exclusivement au comptoir du Cercle de Pierre.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre pourra confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire

Art. 14

Dans le cas ou les Quota au sein d’une guilde seraient excédés, TOUTES les ressources se verraient confisquées ainsi qu'une amende de 5000 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul le Cercle de Pierre peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 17

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 18

Toute guilde de la citée se doit de donner un inventaire de chacun de ses membres en précisant leur métier et s'ils exploitent des ressources naturelles afin de faciliter la vente des permis. Cela est pour avoir le moins de personnes dans l'illégalité et le non-respect de la Nature.

Art. 19

Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.
L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 100 écus.

Correction effectuée par Ambraz Shal'haen.